CTCI Rev.4

Groupe
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 115
Sous-
groupe Position Description HS07
778.11 Piles et batteries de piles électriques 8506.10-.80
778.12 Accumulateurs électriques 8507.10-.80
778.13 Déchets et rebus de piles, de batteries électriques et d’accumulateurs électriques;
piles et batteries de piles électriques usagées et accumulateurs électriques usagés;
parties et pièces détachées de machines et appareils, n.d.a.
8548.10, .90
778.17 Parties et pièces détachées de piles et de batteries de piles électriques 8506.90
778.19 Parties et pièces détachées d’accumulateurs électriques 8507.90
778.2 Lampes et tubes à incandescence (y compris les lampes de production de la lumièreéclair,
les lampes à rayons ultra iolets ou les lampes à infrarouge); lampes à arc;
parties et pièces détachées de ces lampes et tubes
778.21 Lampes et tubes à incandescence (autres que la production de la lumière-éclair,
les lampes à rayons ultra iolets ou infrarouges et les articles dits « phares
et projecteurs scellés »)
8539.21-.29
778.22 Lampes et tubes à décharge (autres qu’à rayons ultra iolets) 8539.31-.39
778.23 Articles dits « phares et projecteurs scellés » 8539.10
778.24 Lampes et tubes à rayons infrarouges ou ultra iolets, lampes à arc 8539.41, .49
778.29 Parties et pièces détachées de ces lampes, tubes et articles 8539.90
778.3 Appareils et dispositifs électriques, n.d.a., pour moteurs à combustion interne
et éhicules; leurs parties et pièces détachées
778.31 Appareils et dispositifs électriques d’allumage ou de démarrage pour moteurs
à allumage par étincelle ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos,
bobines d’allumage, bougies d’allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple);
génératrices (dynamos, alternateurs par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés
a ec ces moteurs
8511.10-.80
778.33 Parties et pièces détachées des appareils et dispositifs de la position 778.31 8511.90
778.34 Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion
de ceux du sous-groupe 778.2), essuie-glaces, dégi reurs et dispositifs anti-buée
électriques pour cycles ou automobiles
8512.10-.40
778.35 Parties et pièces détachées des appareils de la position 778.34 8512.90
778.4 Outils électromécaniques à mains, a ec moteur électrique incorporé;
parties et pièces détachées de ces outils
778.41 Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotati es 8467.21
778.43 Scies 8467.22
778.45 Autres outils 8467.29
778.6 Condensateurs électriques fixes, ariables ou ajustables
778.61 Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz
et capables d’absorber une puissance réacti e égale ou supérieure à 0,5 k ar
(condensateurs de puissance)
8532.10
778.62 Condensateurs fixes au tantale 8532.21
778.63 Condensateurs fixes électrolytiques à l’aluminium 8532.22
778.64 Condensateurs fixes à diélectrique à une seule couche, en matière céramique 8532.23
778.65 Condensateurs fixes à diélectrique multicouches, en matière céramique 8532.24
778.66 Condensateurs fixes à diélectrique en papier ou matière plastique 8532.25
778.67 Autres condensateurs fixes 8532.29
778.68 Condensateurs ariables ou ajustables 8532.30
778.69 Parties et pièces détachées de condensateurs électriques 8532.90
778.7 Appareils et dispositifs électriques ayant une fonction propre, n.d.a.;
parties et pièces détachées de ces appareils et dispositifs
778.71 Accélérateurs de particules 8543.10