CTCI Rev.4

Groupe
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 73
Sous-
groupe Position Description HS07
661.8 Matériaux de construction en amiante-ciment, fibre-ciment ou en minéraux
non métalliques non cuits, n.d.a.
661.81 Articles en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole ou brais, par exemple) 6807.10, .90
661.82 Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires en fibres égétales, en paille 6808.00
661.83
ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois agglomérés
a ec du ciment, du plâtre ou d’autres liants minéraux
Articles en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires 6811.40-.89
662 MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION À BASE D’ARGILE OU DE MATÉRIAUX
DE CONSTRUCTION RÉFRACTAIRES
662.3 Briques réfractaires et autres matériaux de construction réfractaires
662.31 Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles
(kieselguhr, tripolite, diatomite par exemple) ou en terres siliceuses similaires
6901.00
662.32 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques similaires de construction, réfractaires
(autres que ceux de la position 662.31)
6902.10-.90
662.33 Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, n.d.a. 3816.00
662.4 Briques, tuiles, tuyaux et produits similaires non réfractaires
662.41 Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique 6904.10, .90
662.42 Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques
en céramique et autres poteries de bâtiment
6905.10, .90
662.43 Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie en céramique 6906.00
662.44 Carreaux et dalles de pa ement ou de re êtement, non ernissés ni émaillés,
6907.10, .90
en céramique; tubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non
en céramique, même sur support
ernissés ni émaillés,
662.45 Carreaux et dalles de pa ement ou de re êtement, ernissés ou émaillés, en céramique; 6908.10, .90
tubes, dés et articles similaires pour mosaïques,
même sur support
ernissés ou émaillés, en céramique,
663 OUVRAGES EN MATIèRES MINÉRALES, N.D.A.
663.1 Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser,
à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main,
et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés
ou en céramique, même a ec parties en autres matières
663.11 Meules à moudre ou à défibrer 6804.10
663.12 Autres meules et articles similaires 6804.21-.23
663.13 Pierres à aiguiser ou à polir à la main 6804.30
663.2 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, même découpés,
cousus ou autrement assemblés
663.21 Appliqués sur tissu en matière textile seulement 6805.10
663.22 Appliqués sur papier ou carton seulement 6805.20
663.29 Appliqués sur d’autres matières 6805.30
663.3 Ou rages en matières minérales, n.d.a. (à l’exclusion des céramiques)
663.31 Ou rages en plâtre ou en compositions à base de plâtre 6809.11-.90
663.32 Blocs et briques pour la construction, tuiles, carreaux, dalles et articles similaires 6810.11, .19
663.33 Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie ci il 6810.91
663.34 Autres ou rages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés 6810.99
663.35 Mica tra aillé et ou rages en mica (y compris le mica aggloméré ou reconstitué),
même sur support en papier, carton ou autre matière
6814.10, .90
663.36 Ou rages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu’électriques 6815.10