CTCI Rev.4

Introduction
Historique
1. On cherche depuis très longtemps à améliorer la comparabilité des statistiques
du commerce international de marchandises mais ce n’est qu’à partir des années 1930
que des progrès sensibles ont été accomplis. En 1938, la Société des Nations a publié
le rapport de son comité d’experts statisticiens intitulé Liste minimum de marchandises
pour les statistiques du commerce international 1 . Cette Liste minimum se fondait
sur la révision, effectuée en 1937, du Projet de nomenclature douanière préparé
sous les auspices de la Société des Nations 2 .
2. Depuis la publication de la Liste minimum, de nombreux changements sont survenus
dans la structure du commerce international des marchandises et les pays, les
organes intergouvernementaux et les organismes internationaux ont eu besoin de
données commerciales plus comparables sur le plan international. En conséquence,
à sa troisième session, la Commission de statistique de l’Organisation des Nations
Unies a recommandé de préparer une révision de la Liste minimum. En coopération
avec les gouvernements et avec le concours d’experts consultants, le Secrétariat de
l’Organisation a établi l’édition de 1950 de la Classification type pour le commerce
international (ci-après appelée « CTCI initiale ») 3 . Dans sa résolution 299B (XI) du
12 juillet 1950, le Conseil économique et social, sur une recommandation faite par
la Commission de statistique à sa cinquième session, en mai 1950, a engagé tous les
gouvernements à se servir de la Classification type en l’adoptant. En 1960, la CTCI
initiale (ou des classifications articulées sur elle) servait pour l’établissement des
statistiques commerciales par marchandise dans de nombreux pays et les principales
organisations internationales l’avaient adoptée comme base pour le rassemblement
et la diffusion de statistiques commerciales. Certains pays avaient également fait de
la CTCI initiale la base de leur nomenclature douanière 4 .
3. Dans le même temps, dans bien des pays d’Europe et dans un certain nombre de
pays non européens, la nomenclature douanière reposait sur la Nomenclature douanière
de Bruxelles (NDB) adoptée en 1955 par le Conseil de coopération douanière 5 .
La NDB était une nomenclature adoptée sur le plan international dans laquelle les
articles étaient groupés selon la nature des matières dont ils étaient faits, comme il
est d’usage dans les nomenclatures douanières. En conséquence, les données rassemblées
selon la NDB ont dû être regroupées pour permettre l’établissement de statistiques
utilisables aux fins de l’analyse économique, celle-ci exigeant la ventilation
par catégories générales de marchandises telles que denrées alimentaires, matières
premières, produits chimiques, machines et matériel de transport, aussi bien qu’une
ventilation selon le stade de transformation et l’origine industrielle. Pour regrouper,
selon la CTCI initiale, les données rassemblées selon la NDB, il a fallu prévoir de
nombreuses subdivisions des positions de la NDB. Cette opération a donc exigé
des ressources statistiques considérables, ce qui a provoqué de graves inconvénients
pour les pays développés et des obstacles quasiment insurmontables pour les pays
dont les ressources statistiques étaient limitées, lorsque ceux-ci ont essayé d’utiliser
conjointement la CTCI initiale et la NDB
4. Pour améliorer cette situation, un groupe d’experts venus de divers pays et d’organisations
intergouvernementales utilisant à la fois la CTCI initiale et la NDB a
préparé la CTCI révisée 6 . Cette révision a demandé certaines modifications des deux
nomenclatures. Dans le cas de la NDB, on a subdivisé un certain nombre de posi-
1 Société des Nations, 1938
(II.A.14; et rectificatif, 1939).
2 Société des Nations, 1937
(II.B.5), ol.1 et 2.
3 Etudes statistiques n° 10/Re .1,
juin 1951 (publication
des Nations Unies, numéro
de ente : 51.XVII.1).
4 Voir par exemple la
Nomenclatura Arancelaria
Uniforme Centroamericana
(NAUCA), publiée par la
Commission économique de
l’Organisation des Nations Unies
pour l’Amérique latine, Mexico,
1953.
5 Nomenclature pour la
classification des marchandises
dans les tarifs douaniers,
Bruxelles, 1955; et Notes
explicatives de la Nomenclature
de Bruxelles, Bruxelles, 1955.
6 Etudes statistiques, série M,
n° 34, 1961 (publication
des Nations Unies, numéro
de ente : 61.XVII.6).