CTCI Rev.4

Groupe
Sous-
groupe Position Description HS07
748.4 748.4 Engrenages et roues de friction (à l’exclusion des roues dentées et autres organes
élémentaires de transmission présentés séparément); broches filetées à billes
8483.40
ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et
(y compris les con ertisseurs de couple)
ariateurs de itesse
748.5 748.5 Volants et poulies (y compris les moufles) 8483.50
748.6 748.6 Embrayages et dispositifs d’accouplement (y compris les joints d’articulation 8483.60
748.9 748.9 Parties et pièces détachées, n.d.a., des articles du groupe 748 8483.90
749 PARTIES, PIèCES DÉTACHÉES ET ACCESSOIRES NON ÉLECTRIQUES DE MACHINES
ET D’APPAREILS, N.D.A.
Groupe
749.1 Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules
pour les métaux (à l’exclusion des lingotières), les carbures métalliques, le
les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques
erre,
749.11 Châssis de fonderie 8480.10
749.12 Plaques de fond pour moules 8480.20
749.13 Modèles pour moules 8480.30
749.14 Moules pour les métaux ou les carbures métalliques pour le moulage par injection
ou par compression
8480.41
749.15 Autres moules pour les métaux ou les carbures métalliques 8480.49
749.16 Moules pour le erre 8480.50
749.17 Moules pour les matières minérales 8480.60
749.18 Moules par injection ou par compression pour le caoutchouc ou les matières plastiques 8480.71
749.19 Autres moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques 8480.79
749.2 749.2 Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente
présentés en pochettes, en eloppes ou emballages analogues; joints d’étanchéité
mécaniques
8484.10-.90
749.9 Parties et pièces détachées de machines ou d’appareils ne comportant
as de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages,
de contacts ni d’autres caractéristiques électriques, n.d.a.
749.91 Hélices pour bateaux et leurs pales 8487.10
749.99 Autres parties et pièces détachées de machines ou d’appareils ne comportant
pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages,
de contacts ni d’autres caractéristiques électriques
8487.90
Di ision 75
Machines de bureau et machines de traitement automatique de l’information
Sous-
groupe Position Description HS07
751 MACHINES DE BUREAU
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 107
751.1 751.1 Machines à écrire autres que les imprimantes des sous-groupes 726.5, 726.6 et 751.9;
machines de traitement de texte
751.2 Calculatrices, calculettes et appareils de poche permettant d’enregistrer, de reproduire
et d’afficher les informations et comportant une fonction calcul; machines comptables,
machines à affranchir, à déli rer les tickets et machines similaires, comportant une
fonction calcul; caisses enregistreuses
751.21 Calculatrices électroniques pou ant fonctionner sans source d’énergie extérieure
et machines de poche comportant une fonction calcul permettant d’enregistrer,
de reproduire et d’afficher des informations
8469.00
8470.10