CTCI Rev.4

Groupe
Sous-
groupe Position Description HS07
872.31 Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie 9019.10
872.33 Appareils d’ozonothérapie, d’oxygénothérapie, d’aérosolthérapie, appareils respiratoires
de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
872.35 Autres appareils respiratoires et masques à gaz (à l’exclusion des masques de protection
dépour us de mécanisme ou élément filtrant amo ible)
872.4 872.4 Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art étérinaire (tables
d’opération, tables d’examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de
dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, a ec
dispositif à la fois d’orientation et d’élé ation; parties et pièces détachées de ces articles
873 COMPTEURS, N.D.A.
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 129
9019.20
9020.00
9402.10, .90
873.1 Compteurs de fourniture ou de production à gaz, à liquides ou d’électricité,
y compris les compteurs pour leur étalonnage
873.11 Compteurs à gaz 9028.10
873.13 Compteurs à liquides 9028.20
873.15 Compteurs d’électricité 9028.30
873.19 Parties, pièces détachées et accessoires de compteurs à gaz, à liquides ou d’électricité 9028.90
873.2 Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru,
podomètres et compteurs similaires, indicateurs de itesse et tachymètres
(à l’exclusion des articles du sous-groupe 874.1); stroboscopes
873.21 Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru,
podomètres et compteurs similaires
9029.10
873.25 Indicateurs de itesse et tachymètres; stroboscopes 9029.20
873.29 Parties, pièces détachées et accessoires des articles du sous-groupe 873.2 9029.90
874 INSTRUMENTS ET APPAREILS DE MESURE, DE VÉRIFICATION, D’ANALYSE
ET DE CONTRÔLE, N.D.A.
874.1 Boussoles; autres instruments et appareils de na igation; instruments et appareils
de géodésie, de topographie, d’arpentage, de ni ellement, de photogrammétrie,
d’hydrographie, d’océanographie, d’hydrologie, de météorologie ou de géophysique;
télémètres
874.11 Boussoles; autres instruments et appareils de na igation 9014.10-.80
874.12 Parties, pièces détachées et accessoires des instruments et appareils de na igation 9014.90
874.13 Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de ni ellement,
de photogrammétrie, d’hydrographie, d’océanographie, d’hydrologie, de météorologie
ou de géophysique (à l’exclusion des boussoles); télémètres
9015.10-.80
874.14 Parties, pièces détachées et accessoires des articles de la position 874.13 9015.90
874.2 Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (tables et machines à dessiner,
pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul,
par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres,
micromètres, pieds à coulisse et calibres par exemple), n.d.a.; instruments, appareils
et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a.; projecteurs de profils; parties, pièces
détachées et accessoires de ces instruments, appareils et machines
874.22 Tables et machines à dessiner, même automatiques, et autres instruments de dessin,
de traçage ou de calcul
874.23 Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres,
pieds à coulisse et calibres, par exemple), n.d.a.
9017.10, .20
9017.30, .80
874.24 Parties, pièces détachées et accessoires des articles des positions 874.22 et 874.23 9017.90
874.25 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a.;
projecteurs de profils
9031.10-.80