CTCI Rev.4

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100 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée Groupe Sous- groupe Position Description HS07 733.11 Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets 733.12 Machines (y compris les presses) à rouler, à cintrer, à plier ou à planer, à commande numérique 733.13 Machines (y compris les presses) à rouler, à cintrer, à plier à dresser ou à planer, autres qu’à commande numérique 733.14 Machines (y compris les presses) à cisailler, à commande numérique, à l’exclusion des machines combinées à poinçonner et à cisailler 733.15 Machines (y compris les presses) à cisailler, autres qu’à commande numérique, à l‘exclusion des machines combinées à poinçonner et à cisailler 733.16 Machines (y compris les presses) à poinçonner ou à gruger, à commande numérique, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler 733.17 Machines (y compris les presses) à poinçonner ou à gruger, n.d.a., y compris les machines combinées à poinçonner et cisailler, à l’exclusion des machines à commande numérique 8462.10 8462.21 8462.29 8462.31 8462.39 8462.41 8462.49 733.18 Presses pour le tra ail des métaux ou des carbures métalliques, n.d.a. 8462.91, .99 733.9 Autres machines-outils pour le tra ail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, tra aillant sans enlè ement de matière 733.91 Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires 8463.10 733.93 Machines à fileter 8463.20 733.95 Machines pour le tra ail des fils métalliques 8463.30 733.99 Machines-outils pour le tra ail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, tra aillant sans enlè ement de matière, n.d.a. 735 PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A., ET ACCESSOIRES DESTINÉS EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT AUX MACHINES DES GROUPES 731 ET 733 (Y COMPRIS LES PORTE-PIèCES ET LES PORTE-OUTILS ET LES FILIèRES À DÉCLENCHEMENT AUTOMATIQUE, LES DISPOSITIFS DIVISEURS ET AUTRES DISPOSITIFS SPÉCIAUX SE MONTANT SUR MACHINES-OUTILS); PORTE-OUTILS POUR TOUT TYPE D’OUTIL À MAIN 735.1 Porte-pièces, filières à déclenchement automatique et dispositifs di iseurs se montant sur machines-outils; porte- outils 8463.90 735.11 Porte-outils et filières à déclenchement automatique 8466.10 735.13 Porte-pièces 8466.20 735.15 Dispositifs di iseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils 8466.30 735.9 Parties et pièces détachées, n.d.a., et accessoires destinés exclusi ement ou principalement aux machines-outils des groupes 731 et 733 735.91 Aux machines-outils du groupe 731 8466.93 735.95 Aux machines-outils du groupe 733 8466.94 737 MACHINES À TRAVAILLER LES MÉTAUX (AUTRES QUE MACHINES-OUTILS), LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A. 737.1 Con ertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) des types employés en métallurgie ou dans les fonderies de métaux ainsi que leurs parties et pièces détachées, n.d.a. 737.11 Con ertisseurs, lingotières et poches de coulée 8454.10, .20 737.12 Machines à couler (mouler) 8454.30 737.19 Parties et pièces détachées 8454.90 737.2 Laminoirs et cylindres à métaux et leurs parties et pièces détachées
Groupe Groupe Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 101 Sous- groupe Position Description HS07 737.21 Laminoirs à métaux 8455.10-.22 737.29 Cylindres et autres parties et pièces détachées de laminoirs à métaux 8455.30, .90 737.3 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pou ant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d’électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures de métaux frittés; parties et pièces détachées de ces machines et appareils, n.d.a. 737.31 Fers et pistolets à braser ou à souder 8515.11 737.32 Autres machines et appareils pour le brasage ou le soudage 8515.19 737.33 Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, entièrement ou partiellement automatiques 8515.21 737.34 Autres machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance 8515.29 737.35 Machines et appareils pour le soudage des métaux à l’arc ou au jet de plasma, entièrement ou partiellement automatiques 8515.31 737.36 Autres machines et appareils pour le soudage des métaux à l’arc 8515.39 737.37 Autres machines et appareils 8515.80 737.39 Parties et pièces détachées des machines et appareils du sous-groupe 737.3 8515.90 737.4 Machines et appareils pour le soudage ou le brasage, même pou ant couper (autres que ceux du sous-groupe 737.3); machines et appareils au gaz pour la trempe superficielle et leurs parties et pièces détachées, n.d.a. 737.41 Chalumeaux guidés à la main 8468.10 737.42 Autres machines et appareils aux gaz 8468.20 737.43 Autres machines et appareils 8468.80 737.49 Parties et pièces détachées pour les machines et appareils du sous-groupe 737.4 8468.90 Di ision 74 Machines et matériels à usage industriel général, n.d.a., et parties et pièces détachées de ces machines et matériels, n.d.a. Sous- groupe Position Description HS07 741 APPAREILS DE CHAUFFAGE OU DE REFROIDISSEMENT ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A. 741.2 Brûleurs à combustibles liquides, à combustibles solides pul érisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs dispositifs mécaniques pour l’é acuation des cendres et dispositifs similaires; parties et pièces détachées, n.d.a., de ces brûleurs 741.21 Brûleurs à combustibles liquides 8416.10 741.23 Autres brûleurs (y compris les brûleurs mixtes) 8416.20 741.25 Foyers automatiques, y compris leurs a ant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l’é acuation des cendres et dispositifs similaires 8416.30 741.28 Parties et pièces détachées des brûleurs et autres articles du sous-groupe 741.2 8416.90 741.3 Fours industriels ou de laboratoire, etc. et leurs parties et pièces détachées 741.31 Fours à résistance (à chauffage électrique) 8514.10 741.32 Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques 8514.20 741.33 Autres fours électriques 8514.30
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