CTCI Rev.4

126 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée
Groupe
Sous-
groupe Position Description HS07
846.2 Collants, bas, mi-bas, chaussettes et soquettes et autres articles similaires,
y compris ceux de compression graduée (bas contre les arices, par exemple)
et articles chaussants sans semelle appliquée, de bonneterie
846.23 Bas et collants de compression graduée (bas contre les arices, par exemple) 6115.10
846.24 Autres collants 6115.21-.29
846.25 Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex 6115.30
846.29 Autres 6115.94-.99
846.9 Gants, mitaines et moufles de bonneterie; autres accessoires du êtement en bonneterie;
parties du êtement ou des accessoires du êtement en bonneterie
846.91 Gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recou erts de matière plastique
ou de caoutchouc
6116.10
846.92 Autres gants, mitaines et moufles 6116.91-.99
846.93 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, oiles, oilettes
et articles similaires
846.99 Accessoires du êtement confectionnés, n.d.a.; parties et pièces du êtement
ou d’accessoires du êtement
848 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT EN MATIèRE AUTRE QUE TEXTILE;
COIFFURES EN TOUTES MATIèRES
848.1 Vêtements et accessoires du êtement en cuir naturel ou reconstitué
(à l’exclusion des articles de ganterie de la position 894.77)
6117.10
6117.80, .90
848.11 Vêtements 4203.10
848.12 Gants, mitaines et moufles non conçus pour la pratique de sports 4203.29
848.13 Ceintures, ceinturons et baudriers 4203.30
848.19 Autres accessoires du êtement 4203.40
848.2 Vêtements et accessoires du êtement (y compris la ganterie) pour tous usages,
en matière plastique ou en caoutchouc ulcanisé non durci
848.21 Vêtements et accessoires du êtement en matière plastique 3926.20
848.22 Gants, mitaines et moufles en caoutchouc ulcanisé 4015.11, .19
848.29 Autres êtements et accessoires du êtement, pour tous usages, en caoutchouc
ulcanisé non durci
848.3 Vêtements et accessoires du êtement (à l’exclusion des coiffures) et autres articles
de pelleterie; fourrure synthétique et articles en fourrure synthétique
4015.90
848.31 Articles en pelleterie 4303.10, .90
848.32 Fourrure synthétique et articles en fourrure synthétique 4304.00
848.4 Coiffures et leurs garnitures, n.d.a.
848.42 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l’assemblage de bandes
de toute matière, même doublés ou garnis
848.43 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles,
de feutre ou d’autres tissus textiles en pièces (mais non en bandes), même doublés
ou garnis; résilles et filets à che eux en toute matière, même doublés ou garnis
6504.00
6505.10, .90
848.44 Coiffures de sécurité, même doublées ou garnies 6506.10
848.45 Chapeaux et autres coiffures, n.d.a., en caoutchouc ou en matière plastique,
même doublés ou garnis
848.48 Bandes pour garniture intérieure, coiffes, cou re-coiffures, carcasses, isières
et jugulaires pour la chapellerie
6506.91
6507.00
848.49 Chapeaux et autres coiffures, n.d.a., autres qu’en caoutchouc ou en matière plastique 6506.99