CTCI Rev.4

74 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée
Groupe
Sous-
groupe Position Description HS07
663.37 Ou rages en tourbe 6815.20
663.38 Ou rages en autres matières minérales, contenant de la magnésite, de la dolomie
ou de la chromite
6815.91
663.39 Ou rages en pierres ou en autres matières minérales, n.d.a. 6815.99
663.5 Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; ermiculite expansée,
663.51
argiles expansées, mousse de laitier et produits minéraux similaires expansés; mélanges
et ou rages en matières minérales à usages d’isolants thermiques ou acoustiques
ou pour l’absorption du son (à l’exclusion de ceux des positions 661.83 ou 663.81,
ou des produits céramiques)
Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires
(même mélangées entre elles), en masses, feuilles ou rouleaux
6806.10
663.52 Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de laitier et produits minéraux
similaires (même mélangés entre eux)
6806.20
663.53 Mélanges et ou rages en matières minérales à usages d’isolants thermiques
ou acoustiques ou pour l’absorption du son
6806.90
663.7 663.7 Articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, manchons, busettes, tampons,
supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), n.d.a.
6903.10-.90
663.8 Ou rages en amiantes; matériaux de friction
663.81 Amiante tra aillée en fibres; mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante
et de carbonate de magnésium; ou rages en ces mélanges ou en amiante
6812.80-.99
(fils, tissus, êtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés
663.82
(à l’exclusion de ceux des positions 661.83 or 663.82).
Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles,
coussinets, par exemple), non montées pour freins, pour embrayages
ou pour tous organes de frottement, à base d’amiante, d’autres substances minérales
ou de cellulose, même combinées a ec des textiles ou d’autres matières
6813.20-.89
663.9 Ou rages en matières céramiques, n.d.a.
663.91 Appareils et articles en céramique non réfractaire pour usages chimiques ou autres
usages techniques; auges, bacs et récipients similaires pour l’économie rurale, en
céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d’emballage, en céramique
6909.11-.90
663.99 Ou rages en céramique, n.d.a. 6914.10, .90
664 VERRE
664.1 Verre en masse, en billes, en barres, en baguettes ou en tubes (non tra aillés),
déchets et débris de erre
664.11 Verre en masse, calcins et autres déchets et débris de erre 7001.00
664.12 Verre en billes (autres que les microsphères de la position 665.93), barres,
baguettes ou tubes, non tra aillés
7002.10-.39
664.3 Verre étiré ou soufflé, en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante,
réfléchissante ou non réléchissante, mais non autrement tra aillé
664.31 Verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé)
ou à couches absorbantes ou réfléchissantes
7004.20
664.39 Autre erre étiré ou soufflé 7004.90
664.4 Verre flotté et erre douci ou poli, en feuilles, même à couches absorbantes,
664.41
réfléchissantes ou non réfléchissantes mais non autrement ou ré
Non armé, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante
7005.10-.29
et autre erre non armé
664.42 Armé 7005.30
664.5 Verre coulé ou laminé, en feuilles ou profilés, même à couche absorbante,
réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement ou ré
664.51 En feuilles non armées 7003.12, .19
664.52 En feuilles armées 7003.20