CTCI Rev.4

Groupe
Sous-
groupe Position Description HS07
059 JUS DE FRUITS (Y COMPRIS MOÛT DE RAISIN) ET JUS DE LÉGUMES NON FERMENTÉS
ET NE CONTENANT PAS D’ALCOOL AJOUTÉ, MEME CONTENANT DU SUCRE AJOUTÉ
OU D’AUTRE ÉDULCORANT
Groupe
059.1 059.1 Jus d’orange 2009.11-.19
059.2 059.2 Jus de pamplemousse 2009.21, .29
059.3 059.3 Jus de tout autre agrume 2009.31, .39
059.9 Jus de tout autre fruit (autre qu’agrume) ou légume;
mélanges de jus de fruits ou de légumes
059.91 Jus d’ananas 2009.41, .49
059.92 Jus de tomate 2009.50
059.93 Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) 2009.61, .69
059.94 Jus de pomme 2009.71, .79
059.95 Jus de tout autre fruit ou légume 2009.80
059.96 Mélanges de jus de fruits ou de légumes 2009.90
Di ision 06
Sucres, préparations à base de sucre et miel
Sous-
groupe Position Description HS07
061 SUCRES, MÉLASSES ET MIEL
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 13
061.1 Sucres de canne ou de bettera e, bruts, à l’état solide, sans addition d’aromatisant
ou de colorant
061.11 Sucre de canne brut 1701.11
061.12 Sucre de bettera e brut 1701.12
061.2 Autres sucres de bettera e ou de canne et saccharose chimiquement purs, à l’état solide
061.21 A ec addition d’aromatisant ou de colorant 1701.91
061.29 Autres 1701.99
061.5 Mélasses résultant de l’extraction ou du raffinage du sucre
061.51 Mélasses de canne à sucre 1703.10
061.59 Mélasses de bettera e et autres mélasses (mélasses de maïs, par exemple) 1703.90
061.6 061.6 Miel naturel 0409.00
061.9 Autres sucres y compris lactose, maltose, glucose et fructose chimiquement purs
sous forme solide; sirops de sucre ne contenant pas d’aromatisant ni de colorant,
succédané du miel (même mélangé à du miel naturel); caramel
061.91 Lactose et sirop de lactose 1702.11, .19
061.92 Sucre et sirop d’érable 1702.20
061.93 Glucose (dextrose) et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose
ou en contenant en poids, à l’état sec, moins de 20 %
061.94 Glucose et sirop de glucose contenant en poids, à l’état sec,
au moins 20 % mais pas plus de 50 % de fructose
1702.30
1702.40
061.95 Fructose pur 1702.50
061.96 Autre fructose et sirop de fructose contenant en poids, à l’état sec,
plus de 50 % de fructose
1702.60
061.99 Autres sucres (y compris sucre in erti) 1702.90