CTCI Rev.4

Groupe
Sous-
groupe Position Description HS07
695.64 Outils interchangeables pour outillage à main, même électrique, ou pour machinesoutils
( à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser,
à brocher, à fraiser, à tourner, à isser, par exemple), y compris les filières pour l’étirage
695.7 695.7
ou le filage (extrusion) des métaux
Outils d’au moins deux des positions des sous-groupes 695.2 à 695.5,
conditionnés en assortiments pour la ente au détail
696 COUTELLERIE
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 87
8207.20-.90
8206.00
696.3 Rasoirs et lames de rasoir (y compris les ébauches en bandes)
696.31 Rasoirs non électriques 8212.10
696.35 Lames de rasoirs de sûreté (y compris les ébauches en bandes) 8212.20
696.38 Parties, n.d.a., de rasoirs non électriques, autres qu’en matière plastique 8212.90
696.4 696.4 Ciseaux à doubles branches et leurs lames 8213.00
696.5 Autres articles de coutellerie (tondeuses, couperets, hachoirs et couteaux de boucher
ou de cuisine, coupe-papier); outils et assortiments d’outils de manucure ou de pédicure
(y compris les limes à ongles)
696.51 Coupe-papier, ou re-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames 8214.10
696.55 Outils et assortiments d’outils de manucure ou de pédicure (y compris les limes à ongles) 8214.20
696.59 Articles de coutellerie, n.d.a. 8214.90
696.6 Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tarte, couteaux à poisson,
couteaux à beurre, pinces à sucre et articles similaires de cuisine ou de table
696.61 Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné 8215.10
696.62 Autres assortiments 8215.20
696.63 Articles non assortis, non argentés, dorés ni platinés 8215.91
696.69 Autres articles non groupés en assortiments 8215.99
696.8 696.8 Couteaux ( y compris les serpettes fermantes) à lame tranchante, même dentée
(autres que ceux de la position 695.61), et leurs lames
8211.10-.95
697 APPAREILS DOMESTIQUES EN MÉTAUX COMMUNS, N.D.A.
697.3 Appareils de cuisson ou de chauffage à usage domestique, non électriques,
ainsi que leurs parties ou pièces détachées, en fonte, fer, acier ou cui re
697.31 Appareils de cuisson à usage domestique (poêles, chaudières à foyer, cuisinières,
barbecues, braseros, réchauds à gaz, par exemple) et chauffe-plats non électriques
en fonte, fer ou acier
697.32 Poêles à usage domestique (autres qu’appareils de cuisson), réchauds et appareils
de chauffage non électriques (y compris ceux pou ant être utilisés accessoirement
pour le chauffage central), en fonte, fer ou acier
697.33 Parties et pièces détachées en fonte, fer ou acier pour les appareils des positions 697.31
et 697.32
697.4 Articles de table ou de cuisine ou autres articles d’économie domestique et leurs parties,
n.d.a., en fonte, fer, acier, cui re ou aluminium; paille de fer ou d’acier; brosses à récurer,
tampons, gants et articles similaires pour le récurage ou le polissage en fonte, fer, acier,
cui re ou aluminium
7321.11-.19
7321.81-.89
7321.90
697.41 Articles d’économie domestique et leurs parties, n.d.a., en fonte, fer ou acier 7323.91-.99
697.42 Articles d’économie domestique et leurs parties, n.d.a., en cui re; brosses à récurer,
tampons, gants et articles similaires pour le récurage ou le polissage, en cui re
697.43 Articles d’économie domestique et leurs parties, n.d.a., en aluminium; brosses à récurer,
tampons, gants et articles similaires pour le récurage ou le polissage, en aluminium
697.44 Paille de fer ou d’acier; brosses à récurer, tampons, gants et articles similaires
pour le récurage ou le polissage en fonte, fer ou acier
7418.11, .19
7615.11, .19
7323.10