CTCI Rev.4

88 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée
Groupe
Sous-
groupe Position Description HS07
697.5 Articles d’hygiène ou de toilette et leurs parties, n.d.a., en fonte, fer, acier,
cui re ou aluminium
697.51 En fonte, fer ou acier 7324.10-.90
697.52 En cui re 7418.20
697.53 En aluminium 7615.20
697.8 Articles domestiques, articles de décoration, cadres et miroirs en métal commun, n.d.a.
697.81 Articles mécaniques actionnés à la main, d’un poids de 10 kg ou moins,
utilisés pour préparer, conditionner ou ser ir les aliments ou les boissons
697.82 Statuettes et autres objets d’ornement en métal commun; cadres pour photographies,
gra ures ou similaires, en métal commun; miroirs en métal commun
699 OUVRAGES EN MÉTAL COMMUN, N.D.A.
699.1 Articles de serrurerie, coffres-forts et autres articles, n.d.a., en métal commun
699.11 Cadenas, serrures et errous (à clé, à secret ou électriques) en métal commun;
fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métal commun;
clés pour ces articles en métal commun
699.12 Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes,
coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métal commun
8210.00
8306.21-.30
8301.10-.70
8303.00
699.13 Charnières 8302.10
699.14 Roulettes 8302.20
699.15 Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour éhicules automobiles 8302.30
699.16 Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour bâtiments 8302.41
699.17 Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour meubles 8302.42
699.19 Autres garnitures, ferrures et articles similaires; patères porte-chapeaux, supports
et articles similaires en métal commun; ferme-portes automatiques
699.2 Chaînes et chaînettes (à l’exception des chaînes et chaînettes à maillons articulés)
et leurs éléments, en fer ou en acier
8302.49-.60
699.21 Chaînes antidérapantes 7315.20
699.22 Autres chaînes et chaînettes 7315.81-.90
699.3 Epingles et aiguilles en fer ou en acier; perles et paillettes en métal commun; accessoires
en métal commun de types couramment employés pour les êtements, les sacs à main,
les articles de oyage, etc.
699.31 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder
et articles similaires pour usage à la main, en fer ou en acier
7319.90
699.32 Epingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, n.d.a. 7319.20, .30
699.33 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets
et articles similaires, en métal commun, pour êtements, chaussures, bâches,
maroquinerie ou pour toutes confections; ri ets tubulaires ou à tige fendue en métal
commun; perles et paillettes découpées en métal commun
8308.10-.90
699.4 699.4 Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier 7320.10-.90
699.5 Articles di ers en métal commun
699.51 Tuyaux flexibles en métal commun, même a ec leurs accessoires 8307.10, .90
699.52 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, et leurs parties en métal
commun
699.53 Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de is
et les bouchons- erseurs), capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes,
scellés et autres accessoires pour l’emballage, en métal commun
8306.10
8309.10, .90