CTCI Rev.4

120 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée
Groupe
Groupe
Sous-
groupe Position Description HS07
793.3 793.3 Bateaux et autres engins flottants à dépecer 8908.00
793.5 Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux,
n.d.a., dont la na igabilité est secondaire par rapport à leur fonction principale;
docks flottants; plate-formes de forage ou d’exploitation, flottantes ou submersibles
793.51 Bateaux-dragueurs 8905.10
793.55 Plates-formes de forage ou d’exploitation, flottantes ou submersibles 8905.20
793.59 Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux, n.d.a.,
pour lesquels la na igation n’est qu’accessoire par rapport à leur fonction principale
8905.90
793.7 793.7 Remorqueurs et bateaux-pousseurs 8904.00
793.9 Autres engins flottants (radeaux, réser oirs, caissons, coffres d’amarrage,
bouées et balises, par exemple)
793.91 Radeaux flottants 8907.10
793.99 Engins flottants, n.d.a. 8907.90
SECTION 8
ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
Di ision 81
Bâtiments préfabriqués; sanitaires, plomberie, dispositifs et accessoires de chauffage
et d’éclairage, n.d.a.
Sous-
groupe Position Description HS07
811 BÂTIMENTS PRÉFABRIQUÉS
811.0 811.0 Bâtiments préfabriqués 9406.00
812 SANITAIRES, PLOMBERIE ET DISPOSITIFS ET ACCESSOIRES DE CHAUFFAGE, N.D.A.
812.1 Chaudières (autres que celles du groupe 711) et radiateurs de chauffage central,
à chauffage autre qu’électrique, leurs parties et pièces détachées, en fer ou en acier;
générateurs et distributeurs d’air chaud (y compris ceux qui peu ent aussi distribuer
de l’air frais ou climatisé), à chauffage autre qu’électrique, comportant un entilateur
812.11
ou une soufflerie à moteur, et leurs parties et pièces détachées en fonte, fer ou acier
Radiateurs, leurs parties et pièces détachées 7322.11, .19
812.15 Générateurs et distributeurs d’air chaud et leurs parties et pièces détachées 7322.90
812.17 Chaudières de chauffage central (autres que celles du groupe 711) 8403.10
812.19 Parties et pièces détachées des chaudières de la position 812.17 8403.90
812.2 É iers, la abos, colonnes de la abos, baignoires, bidets, cu ettes d’aisance,
réser oirs de chasse, urinoirs et appareils sanitaires ou d’hygiène similaires fixes
812.21 En porcelaine ou en faïence 6910.10
812.29 En autre matière que la porcelaine ou la faïence 6910.90
813 APPAREILS ET DISPOSITIFS D’ÉCLAIRAGE, N.D.A.
813.1 Lampes et autres appareils d’éclairages (y compris les projecteurs), n.d.a.
813.11 Lustres et autres appareils d’éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond
ou au mur (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces publics ou oies
publiques)
9405.10