CTCI Rev.4

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118 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée Groupe Groupe Sous- groupe Position Description HS07 786.2 Remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises 786.21 Remorques et semi-remorques à chargement ou déchargement automatique à usages agricoles 8716.20 786.22 Citernes 8716.31 786.29 Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises 8716.39 786.3 786.3 Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réser oirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport 786.8 Autres éhicules à propulsion non mécanique; parties et pièces détachées de remorques, de semi-remorques et de éhicules à propulsion non mécanique 8609.00 786.83 Remorques et semi-remorques, n.d.a. 8716.40 786.85 Véhicules à propulsion non mécanique, n.d.a. 8716.80 786.89 Parties ou pièces détachées de remorques ou de semi-remorques des sous-groupes 786.1 et 786.3, de la position 786.85 et du sous-groupe 786.2 Di ision 79 Autre matériel de transport 8716.90 Sous- groupe Position Description HS07 791 VÉHICULES DE CHEMIN DE FER (Y COMPRIS LES AÉROTRAINS) ET MATÉRIEL ASSOCIÉ 791.1 Locomoti es et locotracteurs à source extérieure d’électricité ou à accumulateurs électriques 791.11 À source extérieure d’électricité 8601.10 791.15 À accumulateurs électriques 8601.20 791.2 Autres locomoti es et locotracteurs; tenders 791.21 Locomoti es Diesel-électriques 8602.10 791.29 Locomoti es et locotracteurs, n.d.a.; tenders 8602.90 791.6 791.6 Automotrices et autorails (autres que les éhicules d’entretien ou de ser ice de la position 791.81) 791.7 791.7 Voitures à oyageurs non autopropulsées; fourgons à bagages, oitures postales et autres oitures spéciales pour oies ferrées ou similaires, non autopropulsés (à l’exclusion des éhicules de la position 791.81) 791.8 Véhicules autopropulsés ou non pour le transport de marchandises ou l’entretien 791.81 Véhicules autopropulsés ou non pour l’entretien ou le ser ice des oies ferrées (wagonsateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses de oies, oitures d’essais et draisines, par exemple) 8603.10, .90 8605.00 8604.00 791.82 Wagons et wagonnets sans moteur pour le transport de marchandises sur rails 8606.10-.99 791.9 Matériels fixes de oies ferrées et appareils mécaniques (y compris électroniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande de la circulation sur oies ferrées, routières ou flu iales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; parties et pièces détachées des locomoti es ou matériels roulants, matériels fixes et appareils du groupe 791 791.91 Matériels fixes de oies ferrées et appareils mécaniques (y compris électroniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande de la circulation sur oies ferrées, routières ou flu iales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties et pièces détachées 791.99 Parties et pièces détachées de locomoti es ou matériels roulants de chemins de fer ou de tramways 8608.00 8607.11-.99
Groupe Sous- groupe Position Description HS07 792 HÉLICOPTèRES, AÉRONEFS ET LEUR MATÉRIEL ASSOCIÉ; VAISSEAUX SPATIAUX (Y COMPRIS LES SATELLITES) ET VÉHICULES DE LANCEMENT SPATIAL; LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES 792.1 Hélicoptères Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 119 792.11 D’un poids à ide ne dépassant pas 2 000 kg 8802.11 792.15 D’un poids à ide dépassant 2 000 kg 8802.12 792.2 792.2 A ions et autres aéronefs à propulsion mécanique (à l’exclusion des hélicoptères), d’un poids à ide ne dépassant pas 2 000 kg 792.3 792.3 A ions et autres aéronefs à propulsion mécanique (à l’exclusion des hélicoptères), d’un poids à ide dépassant 2 000 kg mais ne dépassant pas 15 000 kg 792.4 792.4 A ions et autres aéronefs à propulsion mécanique (à l’exclusion des hélicoptères), d’un poids à ide supérieur à 15 000 kg 792.5 792.5 Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs éhicules lanceurs et éhicules sous-orbitaux 792.8 Aéronefs, n.d.a. (y compris les ballons et les dirigeables, planeurs, etc.), et leur équipement associé 792.83 Appareils et dispositifs pour le lancement d’aérodynes; appareils et dispositifs pour l’appontage d’aérodynes et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d’entraînement au ol; leurs parties et pièces détachées 792.84 Ballons et dirigeables; planeurs et ailes olantes et autres éhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur 792.9 Parties et pièces détachées, n.d.a. (à l’exclusion des pneumatiques, moteurs et parties et pièces détachées électriques), des marchandises du groupe 792 8802.20 8802.30 8802.40 8802.60 8805.10-.29 8801.00 792.91 Hélices et rotors et leurs parties et pièces détachées 8803.10 792.93 Trains d’atterrissage et leurs parties et pièces détachées 8803.20 792.95 Autres parties et pièces détachées d’a ions ou d’hélicoptères 8803.30 792.97 Autres parties et pièces détachées du groupe 792 8803.90 793 NAVIRES, BATEAUX ET EMBARCATIONS (Y COMPRIS AÉROGLISSEURS) ET ENGINS FLOTTANTS 793.1 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canots 793.11 Bateaux pneumatiques (y compris bateaux à rames et canots) 8903.10 793.12 Bateaux à oiles, non pneumatiques, a ec ou sans moteur auxiliaire 8903.91 793.19 Bateaux à rames, canots, bateaux et embarcations de plaisance ou de sport, non pneumatiques, n.d.a. 793.2 Na ires, bateaux et autres embarcations (autres que na ires, bateaux et autres embarcations de plaisance, remorqueurs et bateaux-pousseurs, na ires, bateaux et embarcations à usages spéciaux) 8903.92, .99 793.22 Bateaux-citernes de tous types 8901.20 793.24 Bateaux de pêche; na ires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conser e des produits de la pêche 8902.00 793.26 Bateaux frigorifiques (autres que les bateaux-citernes) 8901.30 793.27 Autres bateaux pour le transport de marchandises (y compris les cargos mixtes) 8901.90 793.28 Na ires de croisière, d’excursion et similaires principalement conçus pour le transport des personnes; bacs et na ires transbordeurs 793.29 Autres na ires et bateaux (y compris les na ires de guerre et les bateaux de sau etage autres qu’à rames) 8901.10 8906.10, .90
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