CTCI Rev.4

Groupe
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 61
Sous-
groupe Position Description HS07
641.32 Papiers et cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins
graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique
ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués
de telles fibres
4810.13-.19
641.34 Papiers et cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins
graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont
constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique
4810.22, .29
641.4 Papiers et cartons « kraft », non couchés ni enduits, en feuilles ou en rouleaux
641.41 Papiers et cartons pour cou erture dits Kraftliner 4804.11, .19
641.42 Papier kraft pour sacs de grande contenance, n.d.a., d’un poids au m2 égal ou inférieur à 150g
4804.21, .29
641.46 Papier et carton kraft, n.d.a., d’un poids au m2 égal ou inférieur à 150 g 4804.31, .39
641.47 Papier et carton kraft, n.d.a., d’un poids au m2 égal ou supérieur à 150 g
mais inférieur à 225 g
4804.41-.49
641.48 Papier et carton kraft en rouleaux ou en feuilles, n.d.a., d’un poids au m2 égal ou supérieur à 225 g
4804.51-.59
641.5 Papier et cartons non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n.d.a.
641.51 Papier pour cannelure 4805.11-.19
641.52 Papier d’emballage au sulfite 4805.30
641.53 Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papier-calque, papier dit « cristal »
et autres papiers calendrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles
4806.10-.40
641.54 Testliner (fibres récupérées) 4805.24, .25
641.55 Papier à cigarettes, n.d.a. 4813.90
641.56 Papiers et cartons filtres; papiers et cartons feutres, non couchés ni enduits 4805.40, .50
641.59 Autres papiers et cartons non couchés ni enduits 4805.91-.93
641.6 Papiers et cartons ondulés, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés,
en rouleaux ou en feuilles
641.61 Papiers kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés, même gaufrés,
estampés ou perforés
4808.20
641.62 Autres papiers kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés 4808.30
641.63 Papiers des types utilisés pour la toilette ou le démaquillage, comme essuie-mains ou
ser iettes et papiers similaires à usages domestiques ou d’hygiène, ouates de cellulose
et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés,
colorés en surface ou décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
4803.00
641.64 Papiers et cartons ondulés (même a ec recou rement par collage), perforés ou non 4808.10
641.69 Papiers crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, n.d.a. 4808.90
641.7 Papiers, cartons, ouates de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits,
imprégnés, recou erts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés en surface,
autres que les imprimés du groupe 892, en rouleaux ou en feuilles, n.d.a.
641.71 Papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recou erts de matière plastique
(à l’exclusion des adhésifs), blanchis, d’un poids au m2 supérieur à 150 g
4811.51
641.72 Autres papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recou erts de matière
plastique (à l’exclusion des adhésifs)
4811.59
641.73 Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés 4811.10
641.74 Papiers et cartons kraft, autres que ceux des types utilisés pour l’écriture, l’impression
ou d’autres fins graphiques, blanchis uniformément dans la masse et dont plus
de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois
obtenues par un procédé chimique, d’un poids au m2 inférieur ou égal à 150 g
4810.31
641.75 Papiers et cartons kraft, autres que ceux des types utilisés pour l’écriture, l’impression
ou d’autres fins graphiques, blanchis uniformément dans la masse et dont plus
de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois
obtenues par un procédé chimique, d’un poids au m2 supérieur à 150 g
4810.32