CTCI Rev.4
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48 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Di ision 55<br />
Huiles essentielles et résinoïdes et produits de parfumerie;<br />
produits de toilette, cirages et encaustiques et produits de nettoyage<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
551 HUILES ESSENTIELLES, PARFUMS ET AROMATISANTS<br />
551.3 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris les concrètes et absolues; résinoïdes;<br />
solutions concentrées d’huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires<br />
ou matières analogues obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits<br />
terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées<br />
aromatiques et solutions aqueuses d’huiles essentielles<br />
551.31 Huiles essentielles d’agrumes 3301.12-.19<br />
551.32 Autres huiles essentielles 3301.24-.29<br />
551.33 Résinoïdes 3301.30<br />
551.35 Solutions concentrées d’huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou<br />
matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques<br />
résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles<br />
3301.90<br />
551.4 Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques)<br />
à base d’une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matière<br />
de base dans l’industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes,<br />
des types utilisés pour la fabrication de boissons<br />
551.41 Des types utilisés dans l’industrie alimentaire ou l’industrie des boissons 3302.10<br />
551.49 Autres que des types utilisés dans l’industrie alimentaire et l’industrie des boissons 3302.90<br />
553 PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS<br />
ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES (À L’EXCLUSION DES SAVONS)<br />
553.1 553.1 Parfums et eaux de toilette 3303.00<br />
553.2 553.2 Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l’entretien<br />
ou les soins de la peau ((autres que les médicaments), y compris les préparations<br />
antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures<br />
3304.10-.99<br />
553.3 553.3 Préparations capillaires 3305.10-.90<br />
553.4 553.4 Préparations pour l’hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes<br />
pour faciliter l’adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces<br />
3306.10-.90<br />
interdentaires (fil dentaire), conditionnés pour la ente au détail<br />
553.5 Préparations pour le prérasage, le rasage ou l’après-rasage, déodorants corporels,<br />
préparations pour bains, dépilatoires et autres produits de parfumerie ou de toilette<br />
préparés et autres préparations cosmétiques, n.d.a.; désodorisants de locaux,<br />
même parfumés ou désinfectants<br />
553.51 Préparations pour le prérasage, le rasage ou l’après-rasage 3307.10<br />
553.52 Déodorants corporels et antisudoraux 3307.20<br />
553.53 Sels parfumés et autres préparations pour bains 3307.30<br />
553.54 Préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux (y compris les préparations<br />
odoriférantes pour cérémonies religieuses<br />
3307.41, .49<br />
553.59 Dépilatoires et autres produits de parfumerie ou de toilette préparés<br />
et autres préparations cosmétiques, n.d.a.<br />
3307.90<br />
554 SAVONS PRÉPARÉS, PRÉPARATIONS DE NETTOYAGE, CIRAGES<br />
ET ENCAUSTIQUES PRÉPARÉS<br />
554.1 Sa ons; préparations organiques tensioacti es employées comme sa on, en barres,<br />
en pains, en morceaux ou en sujets frappés, contenant ou non du sa on; papier, ouates,<br />
feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recou erts de sa on ou de détergent