CTCI Rev.4

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110 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée Groupe Sous- groupe Position Description HS07 764 MATÉRIEL DE TÉLÉCOMMUNICATION, N.D.A., ET PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES DE CE MATÉRIEL, N.D.A., ET ACCESSOIRES DES APPAREILS DE LA DIVISION 76 764.1 Postes téléphoniques, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour la transmission ou la réception de la oix, d’images 764.11 ou d’autres informations, y compris les appareils pour la communication a ec un réseau filière ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des groupes 726, 751, 761, 762 et 764 Postes téléphoniques, y compris téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil 8517.11-.18 764.12 Autres appareils pour la transmission ou la réception de la oix, d’images 8517.61-.69 764.18 ou d’autres informations, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filière ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu) Parties et pièces détachées 8517.70 764.2 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d’écoute et écouteurs, même combinés a ec un microphone; amplificateurs électriques d’audiofréquences; appareils électriques d’amplification du son 764.21 Microphones et leurs supports 8518.10 764.22 Haut-parleurs montés dans leurs enceintes 8518.21, .22 764.23 Haut-parleurs non montés dans leurs enceintes 8518.29 764.24 Casques d’écoute, écouteurs, même combinés a ec un microphone 8518.30 764.25 Amplificateurs électriques d’audiofréquences 8518.40 764.26 Appareils électriques d’amplification du son 8518.50 764.3 Appareils d’émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télé ision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son 764.31 Appareil d’émission 8525.50 764.32 Appareil d’émission incorporant un appareil de réception 8525.60 764.8 Matériel de télécommunication, n.d.a. 764.83 Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radiona igation et appareils de radiotélécommande 8526.10-.92 764.84 Caméras de télé ision, camaras numériques et caméscopes 8525.80 764.9 Parties, pièces détachées et accessoires, n.d.a., destinés exclusi ement ou principalement aux appareils de la di ision 76 764.92 Aux appareils et au matériel du sous-groupe 764.2 8518.90 764.93 Aux appareils et au matériel des groupes 761 et 762 et des sous-groupes 764.3 et 764.8 8529.10, .90 764.99 Aux appareils du groupe 763 8522.10, .90 Di ision 77 Machines, appareils et dispositifs électriques, n.d.a., et leurs parties et pièces détachées électriques (y compris les contreparties non électriques, n.d.a., du matériel électrique ménager) Groupe Sousgroupe Position Description HS07 771 MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES (À L’EXCLUSION DES MACHINES GÉNÉRATRICES ÉLECTRIQUES ROTATIVES DU GROUPE 716) ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES 771.1 Transformateurs électriques
Groupe Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 111 Sous- groupe Position Description HS07 771.11 Transformateurs à diélectrique liquide 8504.21-.23 771.19 Autres transformateurs électriques 8504.31-.34 771.2 Autres machines et appareils électriques; parties et pièces détachées des machines et appareils électriques du groupe 771 771.21 Con ertisseurs statiques (redresseurs de courant, par exemple) 8504.40 771.23 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge 8504.10 771.25 Autres bobines de réactance et autres selfs 8504.50 771.29 Parties et pièces détachées des machines et appareils du groupe 771 8504.90 772 APPAREILS ÉLECTRIQUES POUR LA COUPURE, LA PROTECTION, LE BRANCHEMENT OU LE RACCORDEMENT DES CIRCUITS ÉLECTRIQUES ( INTERRUPTEURS, RELAIS, FUSIBLES, PARAFOUDRES, LIMITATEURS DE TENSION, ÉTALEURS D’ONDES, FICHES ET PRISES DE COURANT, DOUILLES POUR LAMPES ET BOÎTES DE JONCTION, PAR EXEMPLE); RÉSISTANCES ÉLECTRIQUES (Y COMPRIS RHÉOSTATS ET POTENTIOMèTRES), À L’EXCLUSION DES RÉSISTANCES CHAUFFANTES; CIRCUITS IMPRIMÉS; TABLES, PANNEAUX, CONSOLES, PUPITRES, ARMOIRES (MÊME DE COMMANDE NUMÉRIQUE) ET AUTRES SUPPORTS COMPORTANT PLUSIEURS APPAREILS POUR LA COMMANDE, LA PROTECTION OU LA DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE (À L’EXCLUSION DES APPAREILS DE COMMUTATION DU SOUS-GROUPE 764.1) 772.2 772.2 Circuits imprimés 8534.00 772.3 Résistances électriques (y compris rhéostats et potentiomètres), à l’exclusion des résistances chauffantes; leurs parties et pièces détachées 772.31 Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couches 8533.10 772.32 Autres résistances fixes 8533.21, .29 772.33 Résistances ariables bobinées (y compris les rhéostats et les potentiomètres) 8533.31, .39 772.35 Autres résistances ariables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) 8533.40 772.38 Parties et pièces détachées des résistances électriques du sous-groupe 772.3 8533.90 772.4 Dispositifs de commutation, de coupure, de protection, de branchement ou de raccordement des circuits électriques (interrupteurs, fusibles, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d’ondes, fiches et prises, boîtes de jonction, par exemple), pour tensions supérieures à 1 000 V 772.41 Fusibles 8535.10 772.42 Disjoncteurs automatiques pour tensions inférieures à 72,5 kV 8535.21 772.43 Autres disjoncteurs automatiques 8535.29 772.44 Coupe-circuits et interrupteurs 8535.30 772.45 Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d’ondes 8535.40 772.49 Autres dispositifs de coupure, de protection, de branchement ou de raccordement des circuits électriques 8535.90 772.5 Appareillage pour la coupure, la protection, le branchement, le raccordement ou la connection des circuits électriques (interrupteurs, relais, fusibles, étaleurs d’ondes, fiches, prises de courant, douilles de lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour tensions n’excédant pas 1000 V; connecteurs pour faisceaux ou câbles de fibres optiques 772.51 Fusibles 8536.10 772.52 Disjoncteurs automatiques 8536.20 772.53 Autres dispositifs de protection des circuits électriques 8536.30 772.54 Relais 8536.41, .49 772.55 Autres interrupteurs 8536.50 772.56 Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques 8536.70 772.57 Douilles de lampes 8536.61
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