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CTCI Rev.4

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Groupe<br />

Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 111<br />

Sous-<br />

groupe Position Description HS07<br />

771.11 Transformateurs à diélectrique liquide 8504.21-.23<br />

771.19 Autres transformateurs électriques 8504.31-.34<br />

771.2 Autres machines et appareils électriques; parties et pièces détachées des machines<br />

et appareils électriques du groupe 771<br />

771.21 Con ertisseurs statiques (redresseurs de courant, par exemple) 8504.40<br />

771.23 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge 8504.10<br />

771.25 Autres bobines de réactance et autres selfs 8504.50<br />

771.29 Parties et pièces détachées des machines et appareils du groupe 771 8504.90<br />

772 APPAREILS ÉLECTRIQUES POUR LA COUPURE, LA PROTECTION, LE BRANCHEMENT<br />

OU LE RACCORDEMENT DES CIRCUITS ÉLECTRIQUES ( INTERRUPTEURS, RELAIS,<br />

FUSIBLES, PARAFOUDRES, LIMITATEURS DE TENSION, ÉTALEURS D’ONDES, FICHES<br />

ET PRISES DE COURANT, DOUILLES POUR LAMPES ET BOÎTES DE JONCTION,<br />

PAR EXEMPLE); RÉSISTANCES ÉLECTRIQUES (Y COMPRIS RHÉOSTATS ET<br />

POTENTIOMèTRES), À L’EXCLUSION DES RÉSISTANCES CHAUFFANTES; CIRCUITS<br />

IMPRIMÉS; TABLES, PANNEAUX, CONSOLES, PUPITRES, ARMOIRES (MÊME DE<br />

COMMANDE NUMÉRIQUE) ET AUTRES SUPPORTS COMPORTANT PLUSIEURS<br />

APPAREILS POUR LA COMMANDE, LA PROTECTION OU LA DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE<br />

(À L’EXCLUSION DES APPAREILS DE COMMUTATION DU SOUS-GROUPE 764.1)<br />

772.2 772.2 Circuits imprimés 8534.00<br />

772.3 Résistances électriques (y compris rhéostats et potentiomètres),<br />

à l’exclusion des résistances chauffantes; leurs parties et pièces détachées<br />

772.31 Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couches 8533.10<br />

772.32 Autres résistances fixes 8533.21, .29<br />

772.33 Résistances ariables bobinées (y compris les rhéostats et les potentiomètres) 8533.31, .39<br />

772.35 Autres résistances ariables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) 8533.40<br />

772.38 Parties et pièces détachées des résistances électriques du sous-groupe 772.3 8533.90<br />

772.4 Dispositifs de commutation, de coupure, de protection, de branchement<br />

ou de raccordement des circuits électriques (interrupteurs, fusibles, parafoudres,<br />

limiteurs de tension, étaleurs d’ondes, fiches et prises, boîtes de jonction, par exemple),<br />

pour tensions supérieures à 1 000 V<br />

772.41 Fusibles 8535.10<br />

772.42 Disjoncteurs automatiques pour tensions inférieures à 72,5 kV 8535.21<br />

772.43 Autres disjoncteurs automatiques 8535.29<br />

772.44 Coupe-circuits et interrupteurs 8535.30<br />

772.45 Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d’ondes 8535.40<br />

772.49 Autres dispositifs de coupure, de protection, de branchement ou de raccordement<br />

des circuits électriques<br />

8535.90<br />

772.5 Appareillage pour la coupure, la protection, le branchement, le raccordement<br />

ou la connection des circuits électriques (interrupteurs, relais, fusibles, étaleurs d’ondes,<br />

fiches, prises de courant, douilles de lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour<br />

tensions n’excédant pas 1000 V; connecteurs pour faisceaux ou câbles de fibres optiques<br />

772.51 Fusibles 8536.10<br />

772.52 Disjoncteurs automatiques 8536.20<br />

772.53 Autres dispositifs de protection des circuits électriques 8536.30<br />

772.54 Relais 8536.41, .49<br />

772.55 Autres interrupteurs 8536.50<br />

772.56 Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques 8536.70<br />

772.57 Douilles de lampes 8536.61

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