CTCI Rev.4

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74 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée Groupe Sous- groupe Position Description HS07 663.37 Ou rages en tourbe 6815.20 663.38 Ou rages en autres matières minérales, contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite 6815.91 663.39 Ou rages en pierres ou en autres matières minérales, n.d.a. 6815.99 663.5 Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; ermiculite expansée, 663.51 argiles expansées, mousse de laitier et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ou rages en matières minérales à usages d’isolants thermiques ou acoustiques ou pour l’absorption du son (à l’exclusion de ceux des positions 661.83 ou 663.81, ou des produits céramiques) Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires (même mélangées entre elles), en masses, feuilles ou rouleaux 6806.10 663.52 Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de laitier et produits minéraux similaires (même mélangés entre eux) 6806.20 663.53 Mélanges et ou rages en matières minérales à usages d’isolants thermiques ou acoustiques ou pour l’absorption du son 6806.90 663.7 663.7 Articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, manchons, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), n.d.a. 6903.10-.90 663.8 Ou rages en amiantes; matériaux de friction 663.81 Amiante tra aillée en fibres; mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium; ou rages en ces mélanges ou en amiante 6812.80-.99 (fils, tissus, êtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés 663.82 (à l’exclusion de ceux des positions 661.83 or 663.82). Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, coussinets, par exemple), non montées pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d’amiante, d’autres substances minérales ou de cellulose, même combinées a ec des textiles ou d’autres matières 6813.20-.89 663.9 Ou rages en matières céramiques, n.d.a. 663.91 Appareils et articles en céramique non réfractaire pour usages chimiques ou autres usages techniques; auges, bacs et récipients similaires pour l’économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d’emballage, en céramique 6909.11-.90 663.99 Ou rages en céramique, n.d.a. 6914.10, .90 664 VERRE 664.1 Verre en masse, en billes, en barres, en baguettes ou en tubes (non tra aillés), déchets et débris de erre 664.11 Verre en masse, calcins et autres déchets et débris de erre 7001.00 664.12 Verre en billes (autres que les microsphères de la position 665.93), barres, baguettes ou tubes, non tra aillés 7002.10-.39 664.3 Verre étiré ou soufflé, en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réléchissante, mais non autrement tra aillé 664.31 Verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couches absorbantes ou réfléchissantes 7004.20 664.39 Autre erre étiré ou soufflé 7004.90 664.4 Verre flotté et erre douci ou poli, en feuilles, même à couches absorbantes, 664.41 réfléchissantes ou non réfléchissantes mais non autrement ou ré Non armé, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante 7005.10-.29 et autre erre non armé 664.42 Armé 7005.30 664.5 Verre coulé ou laminé, en feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement ou ré 664.51 En feuilles non armées 7003.12, .19 664.52 En feuilles armées 7003.20
Groupe Sous- groupe Position Description HS07 664.53 En profilés 7003.30 664.7 Verre de sécurité ou laminé 664.71 En erre trempé 7007.11, .19 664.72 En erre laminé 7007.21, .29 664.8 Miroirs, même encadrés (y compris les miroirs rétro iseurs pour éhicules) 664.81 Miroirs rétro iseurs pour éhicules 7009.10 664.89 Autres miroirs, même encadrés 7009.91, .92 664.9 Verre, n.d.a. 664.91 Verre des sous-groupes 664.3, 664.4 ou 664.5, courbé, biseauté, gra é, percé, émaillé ou autrement tra aillé, mais non encadré ni associé à d’autres matières 7006.00 664.92 Vitrages isolants à parois multiples 7008.00 664.93 Ampoules et en eloppes tubulaires, ou ertes, et leurs parties, en erre, sans garniture, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires 664.94 Verres d’horlogerie et erres analogues, erres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non tra aillés optiquement; sphères (boules) creuses et segments de sphères, en erre, pour la fabrication de ces erres 664.95 Voiles, nappes, bourrelets, matelas, panneaux et produits similaires non-tissés, en erre; fibres de erre (y compris laine de erre) et ou rages en ces matières, n.d.a. 664.96 Pa és, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles en erre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; erres assemblés en itraux; erre dit « multicellulaire » ou erre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires 665 VERRERIE 665.1 665.1 Récipients en erre de transport ou d’emballage; bouchons et autres dispositifs de fermeture, en erre 665.2 Verrerie pour le ser ice de la table, la cuisine, la toilette, l’office, la décoration intérieure ou autre usages similaires (autre que celle des positions 665.11, 665.92 ou 665.93) 7011.10-.90 7015.10, .90 7019.31-.39, .90 7016.90 7010.20, .90 665.21 Verrerie en itrocérame 7013.10 665.22 Verres à boire, autres qu’en itrocérame 7013.22, .28, .33, .37 665.23 Articles de errerie pour le ser ice de la table (autres que les erres à boire) ou pour la cuisine, autres qu’en itrocérame 7013.41-.49 665.29 Autre errerie (à l’exclusion de la errerie en itrocérame) 7013.91, .99 665.9 Autre errerie, n.d.a. 665.91 Verrerie de laboratoire, d’hygiène et de pharmacie, même graduée ou jaugée 7017.10-.90 665.92 Ampoules de erre 7010.10 665.93 Perles de erre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres précieuses ou fines et articles similaires de erroterie, et leurs ou rages (autres que la bijouterie fantaisie); yeux en erre (autres que prothèses); ornements et autres articles fantaisie, en erre tra aillé au chalumeau ( erre filé), autres que la bijouterie fantaisie; microsphères de erre d’un diamètre n’excédant pas 1 mm 665.94 Cubes, dés en erre et autres erroteries, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires 665.95 Verrerie de signalisation et éléments d‘optique en erre (autres que ceux de la position 664.94), non tra aillés optiquement 7018.10-.90 7016.10 7014.00 665.99 Autres articles en erre 7020.00 666 POTTERIE Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 75 666.1 Vaisselle de table ou de cuisine en céramique et autres articles à usage domestique ou d’hygiène, en matière céramique
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