CTCI Rev.4

Groupe
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 69
Sous-
groupe Position Description HS07
655.23 Autres étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner) 6005.21-.90
655.29 Autres étoffes de bonneterie, n.d.a. 6006.10-.90
656 TULLES, DENTELLES, BRODERIES, RUBANS, ARTICLES DE PASSEMENTERIE
ET ARTICLES SIMILAIRES
656.1 Rubanerie (autres que les articles du sous-groupe 656.2); articles de rubanerie
sans trame, parallélisés et encollés (bolducs)
656.11 Rubanerie de elours, de peluches (y compris de tissus dits éponge
et autres tissus similaires) et tissus de chenille
656.12 Autre rubanerie contenant au moins 5 % en poids de fils d’élastomères
ou de fils de caoutchouc
5806.10
5806.20
656.13 Autre rubanerie 5806.31-.39
656.14 Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) 5806.40
656.2 Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces,
en rubans ou découpés en forme, non brodés
656.21 Tissés 5807.10
656.29 Autres que tissés 5807.90
656.3 Fils guipés, lames et formes similaires des positions 651.77 ou 651.88, guipées (autres
que les guipés de métal et autres que les fils de crin guipés); fils de chenille; fils dits
« de chaînette »; tresses en pièces; articles ornementaux en pièces, sans broderie, autres
que ceux en bonneterie; glands, floches, oli es, noix, pompons et articles similaires
656.31 Fils guipés, lames et formes similaires des positions 651.77 ou 651.88, guipées
(autres que les guipés de métal et autres que les fils de crin guipés); fils de chenille
(fils dits « de chaînette »)
5606.00
656.32 Tresses en pièces; articles ornementaux, en pièces, sans broderie, autres que
ceux en bonneterie, glands, floches, oli es, noix, pompons et articles similaires
5808.10, .90
656.4 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (y compris les tissus
et les étoffes de bonneterie), dentelles en pièces, en bandes ou en motifs
656.41 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées 5804.10
656.42 Dentelles mécaniques 5804.21, .29
656.43 Dentelles à la main 5804.30
656.5 Broderies en pièces, en bandes ou en motifs
656.51 À fond découpé 5810.10
656.59 Autres qu’à fond découpé 5810.91-.99
657 FILS ET TISSUS SPÉCIAUX ET PRODUITS APPARENTÉS
657.1 Feutres, même imprégnés, enduits, recou erts ou stratifiés, n.d.a.
657.11 Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés 5602.10
657.12 Autres feutres non imprégnés, enduits, recou erts ni stratifiés 5602.21, .29
657.19 Feutres imprégnés, enduits, recou erts ou stratifiés, n.d.a. 5602.90
657.2 657.2 Non-tissés, même imprégnés, enduits, recou erts ou stratifiés, n.d.a. 5603.11-.94
657.3 Autres tissus et produits textiles enduits ou imprégnés, n.d.a.
657.31 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure,
le cartonnage, la gainerie ou des usages similaires; toiles à calquer ou transparentes
pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis
des types utilisés pour la chapellerie
5901.10, .90
657.32 Tissus imprégnés, enduits ou recou erts de matière plastique ou stratifiés
a ec de la matière plastique (autres que ceux de la position 657.93)
5903.10-.90
657.33 Tissus caoutchoutés (autres que ceux de la position 657.93) 5906.10-.99