CTCI Rev.4
CTCI Rev.4
CTCI Rev.4
You also want an ePaper? Increase the reach of your titles
YUMPU automatically turns print PDFs into web optimized ePapers that Google loves.
90 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
SECTION 7<br />
MACHINES ET MATÉRIEL DE TRANSPORT<br />
Di ision 71<br />
Machines et matériel de production d’énergie<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
711 CHAUDIèRES À VAPEUR, CHAUDIèRES DITES « À EAU SURCHAUFFÉE »<br />
ET APPAREILS AUXILIAIRES POUR CHAUDIèRES; PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES<br />
POUR CES CHAUDIèRES ET APPAREILS AUXILIAIRES<br />
711.1 Chaudières à apeur (à l’exclusion des chaudières de chauffage central capables<br />
aussi de produire de la apeur à basse pression); chaudières dites « à eau surchauffée »<br />
711.11 Chaudières à apeur 8402.11-.19<br />
711.12 Chaudières dites « à eau surchauffée » 8402.20<br />
711.2 Appareils auxiliaires pour chaudières du sous-groupe 711.1 ou 812.1<br />
(économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz,<br />
par exemple); condenseurs pour machines à apeurs<br />
711.21 Appareils auxiliaires pour chaudières des sous-groupes 711.1 ou 812.1 8404.10<br />
711.22 Condenseurs pour machines à apeur 8404.20<br />
711.9 Parties et pièces détachées pour les chaudières et appareils auxiliaires<br />
pour chaudières des sous-groupes 711.1 et 711.2<br />
711.91 Parties et pièces détachées pour les chaudières du sous-groupe 711.1 8402.90<br />
711.92 Parties et pièces détachées, n.d.a., pour les appareils du sous-groupe 711.2 8404.90<br />
712 TURBINES À VAPEUR ET PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES POUR TURBINES À VAPEUR,<br />
N.D.A.<br />
712.1 Turbines à apeur<br />
712.11 Pour la propulsion de bateaux 8406.10<br />
712.19 Autres turbines à apeur 8406.81, .82<br />
712.8 712.8 Parties et pièces détachées pour les turbines du sous-groupe 712.1 8406.90<br />
713 MOTEURS À PISTON À COMBUSTION INTERNE<br />
ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A.<br />
713.1 Moteurs à pistons à combustion interne pour l’a iation et leurs parties<br />
et pièces détachées, n.d.a.<br />
713.11 Moteurs à pistons alternatifs ou rotatifs à combustion interne (moteurs à explosion)<br />
pour l’a iation<br />
8407.10<br />
713.19 Parties et pièces détachées, n.d.a., pour les moteurs pour l’a iation de la position 713.11 8409.10<br />
713.2 Moteurs à pistons à combustion interne pour éhicules de la di ision 78,<br />
du groupe 722 et des positions 744.14, 744.15 et 891.11<br />
713.21 Moteurs à pistons alternatifs d’une cylindrée n’excédant pas 1 000 cm 3 8407.31-.33<br />
713.22 Moteurs à pistons alternatifs d’une cylindrée excédant 1 000 cm 3 8407.34<br />
713.23 Moteurs à pistons à combustion interne à allumage par compression<br />
(moteurs Diesel ou semi-Diesel) pour éhicules de la di ision 78<br />
713.3 Moteurs de marine à pistons à combustion interne<br />
8408.20
Change language