CTCI Rev.4

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108 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée Groupe Sous- groupe Position Description HS07 751.22 Autres machines à calculer 8470.21-.30 751.24 Caisses enregistreuses 8470.50 751.28 Machines à affranchir, à déli rer les tickets et machines similaires, comportant une fonction calcul 751.9 Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple); autres imprimantes, copieuses et télécopieurs, même en combinaison 8470.90 751.91 Duplicateurs hectographiques ou à stencils 8472.10 751.93 Machines pour le tri, le pliage, la mise sous en eloppes ou sous bandes du courrier, machines à ou rir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer u oblitérer les timbres-poste 751.94 Machines assurant au moins deux des fonctions sui antes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau 751.95 Autres machines aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau 8472.30 8443.31 8443.32 751.96 Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier 8443.39 751.97 Parties, pièces détachées et accessoires 8443.99 751.99 Machines de bureau, n.d.a. 8472.90 752 MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION ET LEURS UNITÉS; LECTEURS MAGNÉTIQUES OU OPTIQUES; MACHINES DE MISE D’INFORMATIONS SUR SUPPORT SOUS FORME CODÉE ET MACHINES DE TRAITEMENT DE CES INFORMATIONS, N.D.A. 752.2 752.2 Machines automatiques portati es de traitement de l’information, d’un poids n’excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement , un cla ier et un écran 8471.30 752.3 752.3 Autres machines automatiques de traitement de l’information 8471.41-.50 752.6 752.6 Unités d’entrée ou de sortie, même comportant des unités de mémoire sous une même en eloppe 8471.60 752.7 752.7 Unités de mémoire 8471.70 752.8 752.8 Autres unités de machines automatiques de traitement de l’information 8471.80 752.9 752.9 Matériel de traitement de l’information, n.d.a. 8471.90 759 PARTIES, PIèCES DÉTACHÉES ET ACCESSOIRES (À L’EXCLUSION DES COFFRETS, HOUSSES ET ARTICLES SIMILAIRES) DESTINÉS EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT À DES MACHINES DES GROUPES 751 AND 752 759.8 759.8 Parties, pièces détachées et accessoires destinées également aux machines de deux ou plus de deux des sous-groupes 751.1, 751.2 et 751.9 et du groupe 752 759.9 Parties, pièces détachées et accessoires (à l’exclusion des coffrets, housses et similaires) destinés exclusi ement ou principalement aux machines des sous-groupes 751.1, 751.2 et 751.9 et du groupe 752. 8473.50 759.91 Aux machines du sous-groupe 751.1 8473.10 759.93 Aux machines du sous-groupe 751.9 8473.40 759.95 Aux calculatrices électroniques du sous-groupe 751.2 8473.21, .29 759.97 Aux machines du groupe 752 8473.30
Groupe Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 109 Di ision 76 Appareils et matériel de télécommunication et d’enregistrement et de reproduction du son Sous- groupe Position Description HS07 761 MONITEURS ET PROJECTEURS NE COMPORTANT PAS SOUS LA MÊME ENVELOPPE UN APPAREIL RÉCEPTEUR DE TÉLÉVISION; RÉCEPTEURS DE TÉLÉVISION MËME INCORPORANT SOUS LA MÊME ENVELOPPE DES RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION OU DES APPAREILS D’ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON OU DE L’IMAGE 761.3 761.3 Moniteurs à rayons cathodiques 8528.41, .49 761.4 761.4 Autres moniteurs 8528.51, .59 761.5 761.5 Projecteurs 8528.61, .69 761.6 761.6 Appareils récepteur de télé ision, même incorporant sous la même en eloppe des récepteurs de radiodiffusion ou des appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ou de l’image 762 RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION, MÊME INCORPORANT SOUS LA MËME ENVELOPPE UN APPAREIL D’ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON OU UNE PENDULE OU UN CHRONOMèTRE 762.1 Récepteurs de radiodiffusion ne pou ant fonctionner qu’a ec une source d’énergie extérieure, du type utilisé dans les éhicules automobiles 8528.71-.73 762.11 Combinés a ec un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son 8527.21 762.12 Non combinés a ec un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son 8527.29 762.2 Récepteurs de radiodiffusion pou ant fonctionner sans source d’énergie extérieure 762.21 Combinés a ec un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son 8527.12, .13 762.22 Non combinés a ec un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son 8527.19 762.8 Autres récepteurs de radiodiffusion, même combinés a ec un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou une pendule ou un chronomètre 762.81 Combinés a ec un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son 8527.91 762.82 Non combinés a ec un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son mais combinés a ec une pendule ou un chronomètre 8527.92 762.89 Autres récepteurs de radiodiffusion, n.d.a. 8527.99 763 APPAREILS D’ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON; APPAREILS D’ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DE L’IMAGE, MÊME COMBINÉS AVEC UN RÉCEPTEUR DE SIGNAUX VIDÉOPHONIQUES 763.3 Appareils d’enregistrement ou de reproduction du son 763.31 Appareils fonctionnant par introduction de monnaie, de cartes bancaires, de jetons ou d’autres moyens de paiement 8519.20 763.35 Platine tourne-disques 8519.30 763.36 Répondeurs téléphoniques 8519.50 763.39 Autres appareils 8519.81, .89 763.8 Appareils d’enregistrement ou de reproduction de l’image, même incorporant un récepteur de signaux idéophoniques 763.81 De type à bandes magnétiques 8521.10 763.84 Autres types 8521.90
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DESA Le Département des affaires
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