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60 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée Groupe Groupe Sous- groupe Position Description HS07 635.12 Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement en bois 4415.20 635.2 635.2 Futailles, cu es, baquets et autres ou rages de tonnellerie et leurs parties en bois (y compris les merrains) 635.3 Ou rages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour re êtement de sol et les bardeaux shingles et shakes 4416.00 635.31 Fenêtres, portes-fenêtres et leurs chambranles 4418.10 635.32 Portes, leurs chambranles et seuils 4418.20 635.33 Bardeaux (shingles et shakes) 4418.50 635.34 Panneaux assemblés pour re êtement de sol 4418.71-.79 635.39 Autres ou rages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bois 4418.40, .60, .90 635.4 Ou rages en bois à usage domestique ou décoratif (à l’exclusion des meubles) 635.41 Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou similaires 4414.00 635.42 Articles en bois pour la table ou pour la cuisine 4419.00 635.49 Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis en bois pour bijouterie, orfè rerie, coutellerie et ou rages similaires; statuettes et autres objets d’ornement en bois; articles d’ameublement en bois ne rele ant pas de la di ision 82 4420.10, .90 635.9 Ou rages en bois, n.d.a. 635.91 Outils, montures et manches d’outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois, formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois 4417.00 635.99 Autres ou rages en bois 4421.10, .90 Di ision 64 Papier, carton et articles en pâte à papier, en papier ou en carton Sous- groupe Position Description HS07 641 PAPIER ET CARTON 641.1 641.1 Papier journal, en rouleaux ou en feuilles 4801.00 641.2 Papier et carton, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles (autres que les papiers des positions 641.1 ou 641.63); papiers et cartons formés feuille à feuille (à la main) 641.21 Papiers et cartons formés feuille à feuille (à la main) 4802.10 641.22 Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, thermosensibles ou électrosensibles 4802.20 641.24 Papiers supports pour papiers peints 4802.40 641.26 Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres 4802.54-.58 641.29 Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique 4802.61-.69 641.3 Papiers et cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, couchés, enduits, imprégnés, colorés en surface, décorés en surface ou imprimés (autres que les imprimés du groupe 892), en rouleaux ou en feuilles 641.31 Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles 4809.20, .90
Groupe Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 61 Sous- groupe Position Description HS07 641.32 Papiers et cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués de telles fibres 4810.13-.19 641.34 Papiers et cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique 4810.22, .29 641.4 Papiers et cartons « kraft », non couchés ni enduits, en feuilles ou en rouleaux 641.41 Papiers et cartons pour cou erture dits Kraftliner 4804.11, .19 641.42 Papier kraft pour sacs de grande contenance, n.d.a., d’un poids au m2 égal ou inférieur à 150g 4804.21, .29 641.46 Papier et carton kraft, n.d.a., d’un poids au m2 égal ou inférieur à 150 g 4804.31, .39 641.47 Papier et carton kraft, n.d.a., d’un poids au m2 égal ou supérieur à 150 g mais inférieur à 225 g 4804.41-.49 641.48 Papier et carton kraft en rouleaux ou en feuilles, n.d.a., d’un poids au m2 égal ou supérieur à 225 g 4804.51-.59 641.5 Papier et cartons non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n.d.a. 641.51 Papier pour cannelure 4805.11-.19 641.52 Papier d’emballage au sulfite 4805.30 641.53 Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papier-calque, papier dit « cristal » et autres papiers calendrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles 4806.10-.40 641.54 Testliner (fibres récupérées) 4805.24, .25 641.55 Papier à cigarettes, n.d.a. 4813.90 641.56 Papiers et cartons filtres; papiers et cartons feutres, non couchés ni enduits 4805.40, .50 641.59 Autres papiers et cartons non couchés ni enduits 4805.91-.93 641.6 Papiers et cartons ondulés, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles 641.61 Papiers kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés 4808.20 641.62 Autres papiers kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés 4808.30 641.63 Papiers des types utilisés pour la toilette ou le démaquillage, comme essuie-mains ou ser iettes et papiers similaires à usages domestiques ou d’hygiène, ouates de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, colorés en surface ou décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles 4803.00 641.64 Papiers et cartons ondulés (même a ec recou rement par collage), perforés ou non 4808.10 641.69 Papiers crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, n.d.a. 4808.90 641.7 Papiers, cartons, ouates de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recou erts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés en surface, autres que les imprimés du groupe 892, en rouleaux ou en feuilles, n.d.a. 641.71 Papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recou erts de matière plastique (à l’exclusion des adhésifs), blanchis, d’un poids au m2 supérieur à 150 g 4811.51 641.72 Autres papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recou erts de matière plastique (à l’exclusion des adhésifs) 4811.59 641.73 Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés 4811.10 641.74 Papiers et cartons kraft, autres que ceux des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d’un poids au m2 inférieur ou égal à 150 g 4810.31 641.75 Papiers et cartons kraft, autres que ceux des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d’un poids au m2 supérieur à 150 g 4810.32
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