CTCI Rev.4

Groupe
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 85
Sous-
groupe Position Description HS07
692 CONTENEURS D’ENTREPOSAGE OU DE TRANSPORT EN MÉTAL
692.1 Réser oirs, foudres, cu es et récipients similaires pour toutes matières (à l’exclusion
des gaz comprimés ou liquéfiés), en fer, acier ou aluminium, d’une capacité supérieure
à 300 litres, même a ec re êtement intérieur ou calorifuge, mais sans dispositif
mécanique ou thermique
692.11 En fer ou en acier 7309.00
692.12 En aluminium 7611.00
692.4 Réser oirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires pour toutes matières
(y compris les gaz comprimés ou liquéfiés), en fer, acier ou aluminium, d’une capacité
ne dépassant pas 300 litres, même a ec re êtement intérieur ou calorifuge,
mais sans dispositif mécanique ou thermique
692.41 Réser oirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires pour toutes matières
(à l’exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés), en fer ou acier, d’une capacité
ne dépassant pas 300 litres, même a ec re êtement intérieur ou calorifuge,
mais sans dispositif mécanique ou thermique
7310.10-.29
692.42 Réser oirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires (y compris les étuis
tubulaires rigides ou souples) pour toutes matières (à l’exclusion des gaz comprimés
ou liquéfiés), en aluminium, d’une capacité ne dépassant pas 300 litres, même a ec
re êtement intérieur ou calorifuge, mais sans dispositif mécanique ou thermique
7612.10, .90
692.43 Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés 7311.00
692.44 Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés 7613.00
693 PRODUITS EN FIL MÉTALLIQUE (À L’EXCLUSION DES FILS ISOLÉS POUR L’ÉLECTRICITÉ)
ET GRILLAGES POUR CLÔTURES
693.1 Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires en fer, acier, cui re ou aluminium,
non isolés pour l’électricité
693.11 En fer ou en acier 7312.10, .90
693.12 En cui re 7413.00
693.13 En aluminium 7614.10, .90
693.2 693.2 Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillards
en fer ou en acier, des types utilisés pour les clôtures
7313.00
693.5 693.5 Toiles (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis en fer ou en acier;
feuilles et bandes déployées en fer ou en acier
7314.12-.50
694 POINTES, VIS, BOULONS, ÉCROUS, RIVETS ET ARTICLES SIMILAIRES EN FER, ACIER,
CUIVRE OU ALUMINIUM
694.1 694.1 Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées
(autres que ceux de la position 895.12) et articles similaires, en fer ou en acier,
même a ec tête en autre matière, à l’exclusion de ceux à tête de cui re
7317.00
694.2 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de is, ri ets, goupilles, che illes, cla ettes,
694.21
rondelles ( y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires en fer
ou en acier
Filetés 7318.11-.19
694.22 Non filetés 7318.21-.29
694.3 Pointes, clous, punaises, agrafes (autres que ceux de la position 895.12) et articles
similaires en cui re, en fer ou en acier à tête de cui re; is, boulons, écrous, crochets
à pas de is, ri ets, goupilles, che illes, cla ettes, rondelles (y compris les rondelles
694.31
destinées à faire ressort) et articles similaires en cui re
Pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires en cui re 7415.10
694.32 Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) en cui re, non filetées 7415.21, .29
694.33 Vis, boulons, écrous et articles similaires en cui re, filetés 7415.33, .39