CTCI Rev.4

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106 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée Groupe Sous- groupe Position Description HS07 745.65 Autres appareils à projeter, disperser ou pul ériser des matières liquides ou des poudres 8424.89 745.68 Parties et pièces détachées des appareils du sous-groupe 745.6 8424.90 745.9 Autres machines et appareils non électriques et leurs parties et pièces détachées 745.91 Calandres et laminoirs (autres que les machines à laminer les métaux ou le erre) 8420.10 745.93 Cylindres et autres parties et pièces détachées des machines de la position 745.91 8420.91, .99 745.95 Machines automatiques de ente de produits (timbres, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les changeurs de monnaie 8476.21-.89 745.97 Parties et pièces détachées de machines de la position 745.95 8476.90 746 ROULEMENTS À BILLES OU À GALETS 746.1 746.1 Roulements à billes 8482.10 746.2 746.2 Roulements à galets coniques (y compris les assemblages de cônes et galets coniques) 8482.20 746.3 746.3 Roulements à galets sphériques 8482.30 746.4 746.4 Roulements à aiguilles 8482.40 746.5 746.5 Autres roulements à galets cylindriques 8482.50 746.8 746.8 Autres roulements à billes ou à galets (y compris les roulements combinés) 8482.80 746.9 Parties et pièces détachées des roulements à billes ou à galets 746.91 Billes, galets et aiguilles 8482.91 746.99 Autres parties et pièces détachées de roulements à billes ou à galets 8482.99 747 ARTICLES DE ROBINETTERIE ET ORGANES SIMILAIRES POUR TUYAUTERIE, CHAUDIèRES, RÉSERVOIRS, CUVES OU CONTENANTS SIMILAIRES, Y COMPRIS LES DÉTENDEURS ET LES VALVES THERMOSTATIQUES 747.1 747.1 Détendeurs 8481.10 747.2 747.2 Val es pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques 8481.20 747.3 747.3 Clapets et soupapes de retenue 8481.30 747.4 747.4 Soupapes de trop-plein ou de sûreté 8481.40 747.8 747.8 Articles de robinetterie et dispositifs similaires, n.d.a. 8481.80 747.9 747.9 Parties et pièces détachées des articles du groupe 747 8481.90 748 ARBRES DE TRANSMISSION (Y COMPRIS LES ARBRES À CAMES ET LES VILEBREQUINS) ET MANIVELLES; PALIERS ET COUSSINETS; ENGRENAGES ET ROUES DE FRICTION; BROCHES FILETÉES À BILLES OU À ROULEAUX; RÉDUCTEURS, MULTIPLICATEURS ET VARIATEURS DE VITESSE (Y COMPRIS LES CONVERTISSEURS DE COUPLE); VOLANTS ET POULIES (Y COMPRIS LES MOUFLES); EMBRAYAGES ET DISPOSITIFS D’ACCOUPLEMENT (Y COMPRIS LES JOINTS D’ARTICULATION); CHAÎNES À MAILLONS ARTICULÉS; LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES 748.1 748.1 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les ilebrequins) et mani elles 8483.10 748.2 Paliers et coussinets 748.21 Paliers à roulements incorporés 8483.20 748.22 Paliers autres qu’à roulements incorporés, coussinets 8483.30 748.3 Chaînes à maillons articulés et leurs parties et pièces détachées, en fer ou en acier 748.31 Chaînes à rouleaux 7315.11 748.32 Autres chaînes à maillons articulés 7315.12 748.39 Parties et pièces détachées de chaînes à maillons articulés 7315.19
Groupe Sous- groupe Position Description HS07 748.4 748.4 Engrenages et roues de friction (à l’exclusion des roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément); broches filetées à billes 8483.40 ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et (y compris les con ertisseurs de couple) ariateurs de itesse 748.5 748.5 Volants et poulies (y compris les moufles) 8483.50 748.6 748.6 Embrayages et dispositifs d’accouplement (y compris les joints d’articulation 8483.60 748.9 748.9 Parties et pièces détachées, n.d.a., des articles du groupe 748 8483.90 749 PARTIES, PIèCES DÉTACHÉES ET ACCESSOIRES NON ÉLECTRIQUES DE MACHINES ET D’APPAREILS, N.D.A. Groupe 749.1 Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (à l’exclusion des lingotières), les carbures métalliques, le les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques erre, 749.11 Châssis de fonderie 8480.10 749.12 Plaques de fond pour moules 8480.20 749.13 Modèles pour moules 8480.30 749.14 Moules pour les métaux ou les carbures métalliques pour le moulage par injection ou par compression 8480.41 749.15 Autres moules pour les métaux ou les carbures métalliques 8480.49 749.16 Moules pour le erre 8480.50 749.17 Moules pour les matières minérales 8480.60 749.18 Moules par injection ou par compression pour le caoutchouc ou les matières plastiques 8480.71 749.19 Autres moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques 8480.79 749.2 749.2 Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, en eloppes ou emballages analogues; joints d’étanchéité mécaniques 8484.10-.90 749.9 Parties et pièces détachées de machines ou d’appareils ne comportant as de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d’autres caractéristiques électriques, n.d.a. 749.91 Hélices pour bateaux et leurs pales 8487.10 749.99 Autres parties et pièces détachées de machines ou d’appareils ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d’autres caractéristiques électriques 8487.90 Di ision 75 Machines de bureau et machines de traitement automatique de l’information Sous- groupe Position Description HS07 751 MACHINES DE BUREAU Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 107 751.1 751.1 Machines à écrire autres que les imprimantes des sous-groupes 726.5, 726.6 et 751.9; machines de traitement de texte 751.2 Calculatrices, calculettes et appareils de poche permettant d’enregistrer, de reproduire et d’afficher les informations et comportant une fonction calcul; machines comptables, machines à affranchir, à déli rer les tickets et machines similaires, comportant une fonction calcul; caisses enregistreuses 751.21 Calculatrices électroniques pou ant fonctionner sans source d’énergie extérieure et machines de poche comportant une fonction calcul permettant d’enregistrer, de reproduire et d’afficher des informations 8469.00 8470.10
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DESA Le Département des affaires
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