CTCI Rev.4

24 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée
Groupe
Sous-
groupe Position Description HS07
263 COTON
263.1 263.1 Coton (à l’exclusion des linters), non cardé ni peigné 5201.00
263.2 263.2 Linters de coton 1404.20
263.3 Déchets de coton (y compris les déchets de fil et les effilochés de coton)
263.31 Déchets de fils de coton 5202.10
263.32 Effilochés de coton, non cardés ni peignés 5202.91
263.39 Autres déchets de coton (y compris les chiffons effilochés), non cardés ni peignés 5202.99
263.4 263.4 Coton, cardé ou peigné 5203.00
264 JUTE ET AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES, N.D.A., BRUTS OU ROUIS
MAIS NON FILÉS; ÉTOUPES ET DÉCHETS DE CES FIBRES
(Y COMPRIS LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS)
264.1 264.1 Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis 5303.10
264.9 264.9 Jute et autres fibres textiles libériennes, autres que bruts ou rouis, décortiqués
ou autrement traités, mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres
(y compris les déchets de fils et les effilochés)
265 FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES (AUTRES QUE COTON ET JUTE),
BRUTES OU TRAVAILLÉES MAIS NON FILÉES; DÉCHETS DE CES FIBRES
265.1 Lin, brut ou tra aillé mais non filé; étoupes et déchets de lin
(y compris les déchets de fils et les effilochés)
5303.90
265.11 Brut ou roui 5301.10
265.12 Brisé, teillé, peigné ou autrement tra aillé, mais non filé 5301.21, .29
265.13 Etoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés 5301.30
265.2 Chan re (Cannabis sativa L.), brut ou tra aillé mais non filé; étoupes
et déchets de chan re (y compris les déchets de fils et les effilochés)
265.21 Brut ou roui 5302.10
265.29 Autre que brut ou roui 5302.90
265.8 265.8 Coco, abaca (chan re de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles
égétales, n.d.a., bruts ou tra aillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres
(y compris les déchets de fils et les effilochés)
266 FIBRES SYNTHÉTIQUES POUR LA FILATURE
266.5 Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées,
ni autrement transformées pour la filature
5305.00
266.51 De nylon ou d’autres polyamides 5503.11, .19
266.52 De polyesters 5503.20
266.53 D’acryliques ou de modacryliques 5503.30
266.59 Autres 5503.40, .90
266.6 Etoupe de filaments synthétiques
266.61 De nylon ou d’autres polyamides 5501.10
266.62 De polyesters 5501.20
266.63 D’acryliques ou de modacryliques 5501.30
266.69 D’autres filaments synthétiques 5501.40, .90
266.7 Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées
ou autrement transformées pour la filature