CTCI Rev.4

94 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée
Groupe
Sous-
groupe Position Description HS07
723.45 Machines ou appareils à tasser ou à compacter non autopropulsés 8430.61
723.47 Autres machines ou appareils non autopropulsés 8430.69
723.48 Machines, appareils et engins pour les tra aux publics, le bâtiment
ou les tra aux analogues, n.d.a.
723.9 Parties et pièces détachées, n.d.a., des machines ou appareils du groupe 723
(à l’exclusion de la position 723.48) et du sous-groupe 744.3
8479.10
723.91 Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces 8431.41
723.92 Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers) 8431.42
723.93 Parties et pièces détachées de machines ou appareils de sondage
ou de forage des positions 723.37 ou 723.44
723.99 Autres parties et pièces détachées des machines ou appareils du groupe 723
(à l’exclusion de la position 723.48) et du sous-groupe 744.3
724 MACHINES ET APPAREILS POUR LES TEXTILES ET LE CUIR
ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A.
724.3 Machines à coudre (autres que les machines à coudre les feuillets de la position 726.81);
meubles, embases et cou ercles spécialement conçus pour machines à coudre;
aiguilles de machines à coudre; parties et pièces détachées de machines à coudre
et meubles de cette rubrique
8431.43
8431.49
724.33 Machines à coudre de ménage 8452.10
724.35 Autres machines à coudre 8452.21, .29
724.39 Aiguilles pour machines à coudre; meubles, embases et cou ercles spécialement conçus
pour machines à coudre; parties et pièces détachées des machines et meubles
du sous-groupe 724.3
724.4 Machines pour le filage, l’extrusion, la texturation ou la découpe des matières textiles;
machines pour la préparation des fibres textiles; machines pour la filature, le doublage
ou le retordage et autres machines et appareils ser ant à produire des fils textiles;
machines à bobiner (y compris les canetières); parties, pièces détachées et accessoires
de ces machines et appareils
724.41 Machines pour le filage, l’extrusion, la texturation ou la découpe des matières textiles
synthétiques ou artificielles
8452.30-.90
8444.00
724.42 Machines pour la préparation des fibres textiles 8445.11-.19
724.43 Machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles;
machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dé ider les matières textiles
724.49 Parties, pièces détachées et accessoires des machines et appareils du sous-groupe 724.4
ou de la position 724.54 ou de leurs dispositifs accessoires
724.5 Métiers à tisser, machines et métiers de bonneterie et de couture-tricotage et machines
et métiers à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses ou à filet et
machines à touffeter ou à fabriquer des non-tissés; machines pour la préparation des fils
textiles en ue de leur utilisation sur les machines des positions 724.51, 724.52 et 724.53;
machines pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés, en pièces
ou en formes (y compris les machines pour la fabrication de chapeaux en feutre);
formes de chapellerie
8445.20-.40
8448.20-.39
724.51 Métiers à tisser 8446.10-.30
724.52 Machines et métiers de bonneterie et de couture-tricotage 8447.11-.20
724.53 Machines et métiers à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses
ou à filet et machines à touffeter
724.54 Machines pour la préparation des fils textiles en ue de leur utilisation sur les machines
des positions 724.51 à 724.53
724.55 Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés,
en pièces ou en formes (y compris les machines pour la fabrication de chapeaux
en feutre); formes de chapellerie
8447.90
8445.90
8449.00