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138 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée Groupe Sous- groupe Position Description HS07 897.49 Articles en métal précieux ou en métal plaqué ou doublé de métal précieux, n.d.a. 7115.90 898 INSTRUMENTS DE MUSIQUE, LEURS PARTIES, PIèCES DÉTACHÉES ET ACCESSOIRES; DISQUES, BANDES ET AUTRES DISPOSITIFS D’ENREGISTREMENT DU SON OU D’ENREGISTREMENT SIMILAIRE (À L’EXCLUSION DES ARTICLES DES GROUPES 763 ET 883) 898.1 Pianos et autres instruments de musique à cordes 898.13 Pianos, même automatiques; cla ecins et autres instruments à cordes et cla ier 9201.10-.90 898.15 Autres instruments de musique à cordes (guitares, iolons, harpes, par exemple) 9202.10, .90 898.2 Instruments de musique (à l’exclusion des pianos et autres instruments de musique à cordes) 898.23 Autres instruments de musique à ent (clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple) 898.24 Instruments de musique à percussion (tambours caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple) 898.25 Instruments à cla ier (autres que les accordéons) dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues électriques, par exemple) 898.26 Instruments de musique, n.d.a., dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (guitares, accordéons, par exemple) 898.29 Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs mécaniques, scies musicales et autres instruments de musique, n.d.a.; appeaux de tous genres; sifflets, cornes d’appel et autres instruments d’appel ou de signalisation à bouche 898.4 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semiconducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements similaires, même enregistrés, y compris les matrices et moules gal aniques pour la fabrication des disques, à l’exclusion des produits du groupe 882 9205.10, .90 9206.00 9207.10 9207.90 9208.10, .90 898.42 Supports magnétiques 8523.21, .29 898.44 Supports optiques 8523.40 898.46 Supports à semi-conducteurs 8523.51-.59 898.49 Autres supports 8523.80 898.9 898.9 Parties, pièces détachées et accessoires d’instruments de musique (mécanismes pour boîtes à musique, cartes perforées, disques et rouleaux pour instruments mécaniques, par exemple); métronomes et diapasons de tous types 899 ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS, N.D.A. 899.1 Articles et ou rages obtenus par taille ou moulage, n.d.a. 899.11 I oire, os, écaille de tortue, corne, bois d’animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, tra aillés, et ou rages en ces matières (y compris les ou rages obtenus par moulage) 899.19 Matières égétales ou minérales à tailler, tra aillées, et ou rages en ces matières; ou rages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler et autres ou rages moulés ou taillés, n.d.a.; gélatine non durcie, tra aillée (à l’exclusion de la gélatine de la position 592.24) et articles en gélatine non durcie 899.2 Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels 9209.30-.99 9601.10,.90 9602.00 899.21 En matière plastique 6702.10 899.29 En matière autre que plastique 6702.90 899.3 Bougies, chandelles et cierges; allumettes; alliages pyrophoriques, articles en matières combustibles; articles pour fumeurs 899.31 Bougies, chandelles, cierges et articles similaires 3406.00
Groupe Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 139 Sous- groupe Position Description HS07 899.32 Allumettes à l’exclusion des articles pyrothechniques du sous-groupe 593.3 3605.00 899.33 Briquets et allumeurs, même mécaniques ou électriques 9613.10-.80 899.34 Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients d’une capacité inférieure ou égale à 300 cm3 , des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou allumeurs 3606.10 899.35 Parties et pièces détachées de briquets et d’allumeurs, n.d.a., à l’exclusion des pierres et des mèches 9613.90 899.37 Pipes (y compris les fourneaux de pipes), fume-cigares et fume-cigarettes et leurs parties, à l’exclusion des articles de la position 899.36 9614.00 899.39 Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; métaldéhyde, hexaméthylènetétramine et produits similaires, présentés sous des formes impliquant leur utilisation comme combustibles; combustibles à base d’alcool et combustibles préparés similaires, présentés à l’état solide ou pâteux; torches et flambeaux de résine, allume-feu et similaires 3606.90 899.4 Parapluies, ombrelles et parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cra aches et leurs parties et pièces détachées 899.41 Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-canes, les parasols de jardin et les articles similaires) 6601.10-.99 899.42 Cannes, cannes-sièges, fouets, cra aches et articles similaires 6602.00 899.49 Parties, garnitures et accessoires pour articles des positions 899.41 ou 899.42 6603.20, .90 899.6 Appareils d’orthopédie (y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles); attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; appareils de prothèse, même auditi e, et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou destinés à être implantés dans l’organisme pour compenser une déficience ou une infirmité 899.61 Appareils de prothèse auditi e (à l’exclusion de leurs parties et accessoires) 9021.40 899.63 Appareils d’orthopédie ou pour fractures 9021.10 899.65 Dents artificielles et appareils de prothèse dentaire 9021.21, .29 899.66 Autres articles et appareils de prothèse 9021.31,.39 899.67 Stimulateurs cardiaques (à l’exclusion de leurs parties et accessoires) 9021.50 899.69 Appareils, n.d.a., à tenir à la main, à porter sur soi ou destinés à être implantés dans l’organisme pour compenser une déficience ou une infirmité 9021.90 899.7 Ou rages de sparterie ou de annerie obtenus à partir de matières à tresser, n.d.a.; balais, brosses, rouleaux à peindre, raclettes et plumeaux 899.71 Ou rages de sparterie ou de annerie obtenus directement en forme à partir de matières 4602.11-.90 899.72 à tresser ou confectionnés à l’aide d’articles des positions 899.73, 899.74 ou 899.79; articles en luffa Balais et brosses (même constituant des parties de machines, d’appareils 9603.10-.90 ou de éhicules), balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur; balais à franges et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues 899.74 Nattes, paillassons et claies en matières égétales 4601.21-.29 899.79 Matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, n.d.a., tissés ou parallélisés à plat, même non finis 4601.92-.99 899.8 Mercerie et articles de toilette, n.d.a.; tamis; mannequins de tailleurs ou couturières, etc. 899.81 Tamis et cribles à main 9604.00 899.82 Houppes et houppettes à poudre ou pour l’application de cosmétiques ou produits de toilette 9616.20 899.83 Boutons-pression et leurs parties; boutons 9606.10-.29 899.84 Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons 9606.30 899.85 Fermetures à glissière 9607.11, .19
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