CTCI Rev.4

112 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée
Groupe
Sous-
groupe Position Description HS07
772.58 Fiches et prises de courant 8536.69
772.59 Autres appareillages pour la coupure, la protection, le branchement, le raccordement
ou la connexion des circuits électriques
772.6 Tables, panneaux, consoles, pupitres, armoires (y compris les armoires de commande
numérique) et autres supports comportant plusieurs appareils des sous-groupes 772.4
ou 772.5, pour la commande ou la distribution électrique (y compris ceux incorporant
des instruments ou appareils des groupes 774, 881 ou 884 ou de la di ision 87,
à l’exclusion des appareils de commutation du sous-groupe 764.1)
8536.90
772.61 Pour des tensions ne dépassant pas 1 000 V 8537.10
772.62 Pour des tensions supérieures à 1 000 V 8537.20
772.8 Parties et pièces détachées destinées exclusi ement ou principalement à l’appareillage
des sous-groupes 772.4, 772.5 et 772.6
772.81 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour les appareils
du sous-groupe 772.6, dépour us de leurs appareils
8538.10
772.82 Autres parties et pièces détachées 8538.90
773 AUTRE MATÉRIEL DE DISTRIBUTION DE L’ÉLECTRICITÉ, N.D.A.
773.1 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l’électricité
(même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion;
câbles de fibres optiques constitués de fibres gainées indi iduellement,
même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
773.11 Fils pour bobinages 8544.11, .19
773.12 Câbles coaxiaux et autres conducteurs coaxiaux 8544.20
773.13 Jeux de fils pour bougies d’allumage et autres jeux de fils des types
utilisés dans les moyens de transport
8544.30
773.16 Autres conducteurs pour les tensions ne dépassant pas 1 000 V 8544.42, .49
773.17 Autres conducteurs électriques pour les tensions supérieures à 1 000 V 8544.60
773.18 Câbles de fibres optiques 8544.70
773.2 Isolateurs pour l’électricité
773.22 Isolateurs en erre 8546.10
773.23 Isolateurs en matière céramique 8546.20
773.24 Isolateurs en autres matières 8546.90
773.26 Pièces isolantes, entièrement en matières céramiques ou comportant de simples pièces
métalliques d’assemblage (douilles à pas de is, par exemple) noyées dans la masse,
pour machines, appareils ou installations électriques (à l’exclusion des isolateurs
de la position 773.23)
773.28 Pièces isolantes, entièrement en matière plastique ou comportant de simples pièces
métalliques d’assemblage noyées dans la masse, pour machines, appareils
ou installations électriques (à l’exclusion des isolateurs de la position 773.24)
773.29 Pièces isolantes, entièrement en matières autres que céramique ou matière plastique,
ou comportant de simples pièces métalliques d’assemblage noyées dans la masse
(à l’exclusion des isolateurs des positions 773.22 ou 773.24); tubes, isolateurs
et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement
774 APPAREILS D’ÉLECTRODIAGNOSTIC À USAGE MÉDICAL, CHIRURGICAL,
DENTAIRE OU VÉTÉRINAIRE ET APPAREILS RADIOLOGIQUES
774.1 Appareils d’électrodiagnostic (à l’exclusion des appareils radiologiques)
8547.10
8547.20
8547.90
774.11 Electrocardiographes 9018.11
774.12 Autres appareils d’électrodiagnostic (y compris les appareils d’exploration fonctionnelle
ou de sur eillance de paramètres physiologiques)
9018.12-.19