CTCI Rev.4

Groupe
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 25
Sous-
groupe Position Description HS07
266.71 De nylon ou d’autres polyamides 5506.10
266.72 De polyesters 5506.20
266.73 D’acryliques ou de modacryliques 5506.30
266.79 D’autres fibres synthétiques 5506.90
267 AUTRES FIBRES ARTIFICIELLES POUR LA FILATURE;
DÉCHETS DE FIBRES ARTIFICIELLES
267.1 Fibres artificielles pour la filature
267.11 Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées
pour la filature
5504.10, .90
267.12 Etoupes de filaments artificiels 5502.00
267.13 Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées
pour la filature
267.2 Déchets (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés)
5507.00
267.21 De fibres synthétiques 5505.10
267.22 De fibres artificielles 5505.20
268 LAINES ET AUTRES POILS, Y COMPRIS RUBANS DE LAINE ENROULÉS EN BOULES (TOPS)
268.1 Laines en suint (même laine de tonte, y compris les laines la ées à dos)
268.11 De tonte 5101.11
268.19 Autres laines en suint 5101.19
268.2 Autres laines, non cardées ni peignées
268.21 Dégraissées, non carbonisées 5101.21, .29
268.29 Carbonisées 5101.30
268.3 268.3 Poils fins non cardés ni peignés 5102.11, .19
268.5 268.5 Poils grossiers, non cardés ni peignés 5102.20
268.6 Déchets de laines ou de poils fins ou grossiers, autres que de crins
(y compris les déchets de fils et les effilochés)
268.62 Effilochés de laines ou de poils fins ou grossiers 5104.00
268.63 Blousses de laines ou de poils fins, non effilochés 5103.10
268.69 Autres déchets de laines ou de poils fins ou grossiers (autres que crins) 5103.20, .30
268.7 Laines et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés
(y compris laines peignées en fragments)
268.71 Laines cardées, laines peignées en fragments 5105.10, .21
268.73 Rubans de laine enroulés en boules (tops) et autres laines peignées 5105.29
268.77 Poils fins ou grossiers, cardés ou peignés 5105.31-.40
269 ARTICLES D’HABILLEMENT ET AUTRES ARTICLES EN MATIèRES TEXTILES USAGÉS;
CHIFFONS
269.0 Articles d’habillement et autres articles en matières textiles, usagés; chiffons
269.01 Articles et accessoires d’habillement, cou ertures, linge de maison et articles
d’ameublement (autres que les articles de la position 658.91, du groupe 659
et du groupe 821) en matières textiles; chaussures et coiffures en matières autres
que l’amiante, portant des traces appréciables d’usage et présentées en rac
ou en balles, sacs ou conditionnement similaires
269.02 Chiffons, ficelles, cordes et cordages en matières textiles,
sous formes de déchets ou d’articles hors d’usage
6309.00