CTCI Rev.4

102 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée
Groupe
Sous-
groupe Position Description HS07
741.34 Autres appareils fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques 8514.40
741.35 Parties et pièces détachées des appareils des positions 741.31 à 741.34 8514.90
741.36 Fours non électriques pour le grillage des pyrites, la fusion ou autres traitements
thermiques des minerais ou des métaux
8417.10
741.37 Fours non électriques de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie 8417.20
741.38 Autres fours non électriques (y compris les incinérateurs) 8417.80
741.39 Parties et pièces détachées des fours des positions 741.36 à 741.38 8417.90
741.4 Matériel de production de froid, même électrique, autre que les réfrigérateurs
et congélateurs de ménage; parties et pièces détachées de ce matériel
741.43 Coffres, armoires, itrines, comptoirs et meubles similaires pour la production du froid 8418.50
741.45 Autres matériels, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur 8418.61, .69
741.49 Parties et pièces détachées de réfrigérateurs, congélateurs-conser ateurs et autres
matériels, machines et appareils pour la production du froid, même électriques
8418.91, .99
741.5 Machines et appareils pour la climatisation de l’air, comprenant un entilateur à moteur
741.51
et des dispositifs propres à modifier la température ou l’humidité, y compris
ceux dans lesquels le degré hygrométrique n’est pas réglable séparément; parties
et pièces détachées de ces machines et appareils
De type mural ou pour fenêtres, même formant un seul corps 8415.10
741.55 Autres machines et appareils pour la climatisation de l’air 8415.20-.83
741.59 Parties et pièces détachées des machines et appareils du sous-groupe 741.5 8415.90
741.7 Générateurs de gaz, appareils de distillation ou de rectification, échangeurs de chaleur
et appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l’air ou d’autres gaz
741.71 Générateurs de gaz à l’air ou de gaz à l’eau, a ec ou sans leurs épurateurs;
8405.10
générateurs d’acétylène et générateurs similaires de gaz par
même a ec leurs épurateurs
oie humide,
741.72 Parties et pièces détachées des générateurs de la position 741.71 8405.90
741.73 Appareils de distillation ou de rectification 8419.40
741.74 Échangeurs de chaleur 8419.50
741.75 Dispositifs pour la liquéfaction de l’air ou d’autres gaz 8419.60
741.8 Autres machines, appareils et dispositifs similaires de laboratoire, même chauffés
électriquement, pour le traitement de matières par un procédé faisant inter enir
le changement de température, autres que de type ménager; chauffe-eau
non électriques à chauffage instantané ou à accumulation
741.81 Chauffe-eau à gaz à chauffage instantané 8419.11
741.82 Autres chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation 8419.19
741.83 Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire 8419.20
741.84 Séchoirs pour produits agricoles 8419.31
741.85 Séchoirs pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton 8419.32
741.86 Séchoirs, n.d.a. 8419.39
741.87 Appareils et dispositifs pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson
ou le chauffage des aliments
8419.81
741.89 Autres appareils et dispositifs 8419.89
741.9 741.9 Parties et pièces détachées, n.d.a., des machines, appareils et dispositifs
des positions 741.73 à 741.89
8419.90
742 POMPES À LIQUIDES, MÊME COMPORTANT UN DISPOSITIF MESUREUR;
ÉLÉVATEURS À LIQUIDES; PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES DE CES POMPES
ET ÉLÉVATEURS À LIQUIDES
742.1 Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour en comporter un