CTCI Rev.4

Groupe
Sous-
groupe Position Description HS07
895.21 Stylos à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos
à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; portemines; porte-plumes, portecrayons
et articles similaires; parties et pièces détachées (y compris les capuchons
et les agrafes) de ces articles (à l’exclusion de ceux des positions 895.22 ou 895.23)
9608.10-.60, .99
895.22 Plumes à écrire et becs pour plumes 9608.91
895.23 Crayons (à l’exclusion des crayons de la position 895.21), crayons de couleur, crayons
à mine de plomb, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleur
9609.10-.90
895.9 Autres fournitures de bureau
895.91 Encres à écrire ou à dessiner et autres encres (à l’exclusion des encres d’imprimerie),
même concentrées ou sous forme solide
3215.90
895.92 Ardoises et tableaux pour l’écriture et le dessin, même encadrés 9610.00
895.93 Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils
pour l’impression d’étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant
des composteurs, à main
9611.00
895.94 Rubans encreurs pour machines à écrire et similaires, encrés ou autrement préparés 9612.10, .20
en ue de laisser des empreintes, même montés sur bobine ou en cartouche; tampons
encreurs, même imprégnés, a ec ou sans boîte
896 œUVRES D’ART, PIèCES DE COLLECTION ET PIèCES D’ANTIQUITÉ
896.1 Peintures, dessins et pastels faits entièrement à la main (à l’exclusion des dessins
de la position 892.82 et des articles manufacturés autres que peints ou décorés
à la main; collages et tableautins décoratifs similaires
896.11 Peintures, dessins et pastels 9701.10
896.12 Collages et tableautins décoratifs similaires 9701.90
896.2 896.2 Gra ures, estampes et lithographies originales 9702.00
896.3 896.3 Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toute matière 9703.00
896.4 896.4 Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, en eloppes de premier jour,
entiers postaux et similaires oblitérés ou, s’ils ne sont pas oblitérés, n’ayant pas cours
et ne de ant pas être émis nou ellement dans le pays auquel ils sont destinés
896.5 896.5 Collections et spécimens de collection présentant un intérêt zoologique, botanique,
minéralogique, anatomique, historique, archéologique, paléontologique,
ethnographique ou numismatique
9704.00
9705.00
896.6 896.6 Pièces d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge 9706.00
897 BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET ARTICLES D’ORFèVRERIE,
ET AUTRES ARTICLES EN MATIèRES PRÉCIEUSES OU SEMI-PRÉCIEUSES, N.D.A.
897.2 Bijouterie fantaisie
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 137
897.21 En métal commun, même plaqué ou doublé de métal précieux 7117.11, .19
897.29 En autre matière non précieuse 7117.90
897.3 Bijouterie et joaillerie en métaux du groupe or, argent et platine (à l’exception
des montres et boîtiers de montre) et articles d’orfè rerie (y compris les pierres gemmes
serties)
897.31 Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux
(à l’exception des montres et des boîtiers de montre)
897.32 Articles d’orfè rerie et leurs parties, en métal précieux ou en métal plaqué
ou doublé de métal précieux (à l’exclusion des articles de la position 897.31)
897.33 Ou rages en perles fines ou de culture, en pierres précieuses ou semi-précieuses
(naturelles, synthétiques ou reconstituées)
897.4 Autres ou rages en métal précieux ou en métal plaqué ou doublé de métal précieux
7113.11-.20
7114.11-.20
7116.10, .20
897.41 Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine ou métaux de la mine du platine 7115.10