CTCI Rev.4

More documents

Recommendations

Info

136 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée Groupe Sous- groupe Position Description HS07 894 VOITURES D’ENFANTS, JOUETS ET JEUX 894.1 894.1 Landaus, poussettes et autres oitures d’enfant et leurs parties et pièces détachées, n.d.a. 894.2 894.2 Tricycles, scooters, oitures à pédales et autres jouets à roues; landaus et poussettes pour poupées; poupées; modèles réduits et modèles à usage récréatif similaires, même animés; puzzles de toutes natures 894.3 Articles pour jeux de société (y compris les jeux à moteur ou à mou ement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowling) 8715.00 9503.00 894.31 Jeux électroniques ( idéos) des types utilisables a ec un récepteur de télé ision 9504.10 894.33 Articles et accessoires pour billards 9504.20 894.35 Autres jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou d’autres moyens de paiement, à l’exclusion du matériel pour jeux de quilles automatiques (bowling) 9504.30 894.37 Cartes à jouer 9504.40 894.39 Articles pour jeux de société, n.d.a. 9504.90 894.4 Articles pour fêtes, carna als ou autres di ertissement, y compris les articles de magie et articles-surprises, décorations d’arbres de Noël et articles similaires pour fêtes de Noël (arbres de Noël artificiels, bas de Noël, imitations de traîneau de Père Noël, crèches et santons, par exemple) 894.41 Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël 9405.30 894.45 Autres articles pour fêtes de Noël 9505.10 894.49 Autres articles pour di ertissements et fêtes 9505.90 894.6 894.6 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines, cirques, ménageries et théâtres ambulants 9508.10, .90 894.7 Articles de sport 894.71 Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; filets à papillons et autres filets similaires; leurres (à l’exclusion de ceux du sous-groupe 896.5 ou de la position 898.29) et articles de chasse similaires, n.d.a. 9507.10-.90 894.72 Patins à glace et patins à roulettes (y compris les chaussures auxquelles des patins sont fixés) 9506.70 894.73 Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige 9506.11-.19 894.74 Skis nautiques, aquaplanes, planches à des sports nautiques oile et autre matériel pour la pratique 9506.21, .29 894.75 Equipement de golf 9506.31-.39 894.76 Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même cordées 9506.51, .59 894.77 Gants, mitaines et moufles spécialement conçus pour la pratique de sports 4203.21 894.78 Articles et matériel d’exercice physique en général, de gymnastique ou d’athlétisme 9506.91 894.79 Articles de sport, n.d.a. 9506.40, .61-.69, .99 895 FOURNITURES DE BUREAU, N.D.A. 895.1 Fournitures de bureau en métal commun 895.11 Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau (à l’exclusion des meubles de bureau du groupe 821) 895.12 Mécanismes pour reliures de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et articles similaires; agrafes en métal commun présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers ou emballeurs, par exemple) 895.2 Stylos, crayons et stylos à encre 8304.00 8305.10-.90
Groupe Sous- groupe Position Description HS07 895.21 Stylos à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; portemines; porte-plumes, portecrayons et articles similaires; parties et pièces détachées (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles (à l’exclusion de ceux des positions 895.22 ou 895.23) 9608.10-.60, .99 895.22 Plumes à écrire et becs pour plumes 9608.91 895.23 Crayons (à l’exclusion des crayons de la position 895.21), crayons de couleur, crayons à mine de plomb, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleur 9609.10-.90 895.9 Autres fournitures de bureau 895.91 Encres à écrire ou à dessiner et autres encres (à l’exclusion des encres d’imprimerie), même concentrées ou sous forme solide 3215.90 895.92 Ardoises et tableaux pour l’écriture et le dessin, même encadrés 9610.00 895.93 Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l’impression d’étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main 9611.00 895.94 Rubans encreurs pour machines à écrire et similaires, encrés ou autrement préparés 9612.10, .20 en ue de laisser des empreintes, même montés sur bobine ou en cartouche; tampons encreurs, même imprégnés, a ec ou sans boîte 896 œUVRES D’ART, PIèCES DE COLLECTION ET PIèCES D’ANTIQUITÉ 896.1 Peintures, dessins et pastels faits entièrement à la main (à l’exclusion des dessins de la position 892.82 et des articles manufacturés autres que peints ou décorés à la main; collages et tableautins décoratifs similaires 896.11 Peintures, dessins et pastels 9701.10 896.12 Collages et tableautins décoratifs similaires 9701.90 896.2 896.2 Gra ures, estampes et lithographies originales 9702.00 896.3 896.3 Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toute matière 9703.00 896.4 896.4 Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, en eloppes de premier jour, entiers postaux et similaires oblitérés ou, s’ils ne sont pas oblitérés, n’ayant pas cours et ne de ant pas être émis nou ellement dans le pays auquel ils sont destinés 896.5 896.5 Collections et spécimens de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique 9704.00 9705.00 896.6 896.6 Pièces d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge 9706.00 897 BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET ARTICLES D’ORFèVRERIE, ET AUTRES ARTICLES EN MATIèRES PRÉCIEUSES OU SEMI-PRÉCIEUSES, N.D.A. 897.2 Bijouterie fantaisie Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 137 897.21 En métal commun, même plaqué ou doublé de métal précieux 7117.11, .19 897.29 En autre matière non précieuse 7117.90 897.3 Bijouterie et joaillerie en métaux du groupe or, argent et platine (à l’exception des montres et boîtiers de montre) et articles d’orfè rerie (y compris les pierres gemmes serties) 897.31 Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux (à l’exception des montres et des boîtiers de montre) 897.32 Articles d’orfè rerie et leurs parties, en métal précieux ou en métal plaqué ou doublé de métal précieux (à l’exclusion des articles de la position 897.31) 897.33 Ou rages en perles fines ou de culture, en pierres précieuses ou semi-précieuses (naturelles, synthétiques ou reconstituées) 897.4 Autres ou rages en métal précieux ou en métal plaqué ou doublé de métal précieux 7113.11-.20 7114.11-.20 7116.10, .20 897.41 Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine ou métaux de la mine du platine 7115.10
Page 2 and 3:
DESA Le Département des affaires
Page 5 and 6:
Introduction Historique 1. On cherc
Page 7 and 8:
c) Pratiques du marché et utilisat
Page 9:
Abréviations et symboles c.a.d. c
Page 12 and 13:
xii Classification type pour le com
Page 15:
Classification type pour le commerc
Page 18 and 19:
4 Classification type pour le comme
Page 20 and 21:
Page 22 and 23:
Page 24 and 25:
10 Classification type pour le comm
Page 26 and 27:
Page 28 and 29:
Page 30 and 31:
Page 32 and 33:
Page 34 and 35:
Page 36 and 37:
Page 38 and 39:
Page 40 and 41:
Page 42 and 43:
Page 44 and 45:
Page 46 and 47:
Page 48 and 49:
Page 50 and 51:
Page 52 and 53:
Page 54 and 55:
Page 56 and 57:
Page 58 and 59:
Page 60 and 61:
Page 62 and 63:
Page 64 and 65:
Page 66 and 67:
Page 68 and 69:
Page 70 and 71:
Page 72 and 73:
Page 74 and 75:
Page 76 and 77:
Page 78 and 79:
Page 80 and 81:
Page 82 and 83:
Page 84 and 85:
Page 86 and 87:
Page 88 and 89:
Page 90 and 91:
Page 92 and 93:
Page 94 and 95:
Page 96 and 97:
Page 98 and 99:
Page 100 and 101: 86 Classification type pour le comm
Page 114 and 115: 100 Classification type pour le com
Page 157: Appendice I
Page 192 and 193: 178 SH07 CTCI, Rev. 4 SH07 CTCI, Re
Page 195: Appendice II
Page 200 and 201:
186 Classification type pour le com
Page 202 and 203:
Page 204 and 205:
Page 206 and 207:
Page 208 and 209:
Page 210 and 211:
Page 212 and 213:
Page 214 and 215:
Page 216 and 217:
Page 219 and 220:
table de correspondance entre les p
Page 221 and 222:
Appendice IIII CTCI, Rev. 3 CTCI, R
Page 223 and 224:
Section 3 Combustibles minéraux, l
Page 225 and 226:
Page 227 and 228:
Page 229 and 230:
Page 231 and 232:
Page 233 and 234:
Page 235 and 236:
Page 237 and 238:
show all

CTCI Rev.4

Create successful ePaper yourself

Delete template?

Save as template?