CTCI Rev.4

Groupe
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 95
Sous-
groupe Position Description HS07
724.6 Machines et appareils auxiliaires pour les machines des positions 724.41 à 724.53;
parties, pièces détachées et accessoires destinés exclusi ement ou principalement
aux machines, métiers à tisser et appareils auxiliaires des positions 724.51 à 724.53
724.61 Machines et appareils auxiliaires pour les machines des positions 724.41, 724.42, 724.43,
724.51, 724.52 et 724.53
724.67 Parties, pièces détachées et accessoires des métiers à tisser de la position 724.51
ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
724.68 Parties, pièces détachées et accessoires des métiers, machines et appareils
des positions 724.52 et 724.53 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
724.7 Machines et appareils (autres que ceux du sous-groupe 775.1) pour le la age,
le nettoyage, l’essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses
à fixer), le blanchiment, la teinture, l’apprêt, le finissage, l’enduction ou l’imprégnation
des fils textiles, tissus ou ou rages en matières textiles; machines pour le re êtement
des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de re êtements de sols tels que
le linoléum; machines pour enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler des tissus
724.71 Machines à la er le linge (même a ec dispositif de séchage), de ménage,
d’une capacité unitaire en poids de linge sec excédant 10 kg
8448.11, .19
8448.42, .49
8448.51, .59
8450.20
724.72 Machines pour le nettoyage à sec 8451.10
724.73 Machines à sécher d’une capacité unitaire en poids de linge sec excédant 10 kg
(à l’exclusion de celles des sous-groupes 741.8 et 743.5)
724.74 Machines et appareils pour le la age (autres que les machines à la er de ménage
ou de la erie), le nettoyage (autre que le nettoyage à sec), l’essorage, le repassage,
le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l’apprêt,
le finissage ( autre que du feutre), l’enduction ou l’imprégnation des fils textiles, tissus
ou ou rages en matières textiles; machines pour le re êtement des tissus ou autres
supports utilisés pour la fabrication de re êtements de sol tels que le linoléum;
machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler des tissus
724.8 Machines et appareils (autres que machines à coudre) pour la préparation, le tannage
ou le tra ail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou
d’autres ou rages en cuir ou en peau; parties et pièces détachées de ces machines
et appareils
8451.29
8451.30-.80
724.81 Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le tra ail des cuirs ou peaux 8453.10
724.83 Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures 8453.20
724.85 Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation d’ou rages en cuir
ou en peau autres que les chaussures
8453.80
724.88 Parties et pièces détachées des machines et appareils du sous-groupe 724.8 8453.90
724.9 Parties et pièces détachées des machines et appareils des sous-groupes 724.7 et 775.1
724.91 Des machines à la er de ménage ou de la erie des positions 724.71 et 775.11 8450.90
724.92 Des machines et appareils des positions 724.72, 724.73, 724.74 et 775.12 8451.90
725 MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DU PAPIER OU DE LA PÄTE
À PAPIER; COUPEUSES ET AUTRES MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION
D’OUVRAGES EN PAPIER; PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES DE CES MACHINES
ET APPAREILS
725.1 Machine et appareils pour la fabrication de la pâte de fibres cellulosiques
ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton
725.11 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de fibres cellulosiques 8439.10
725.12 Machines pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton 8439.20, .30
725.2 Autres machines et appareils pour la fabrication de la pâte à papier,
du papier ou du carton (y compris coupeuses de tous types)
725.21 Coupeuses 8441.10
725.23 Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou en eloppes 8441.20