CTCI Rev.4

Groupe
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 97
Sous-
groupe Position Description HS07
727.2 Autres machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielle d’aliments
ou de boissons), n.d.a.
727.21 Machines et appareils pour l’extraction ou la préparation des huiles
ou graisses égétales fixes ou animales
727.22 Machines et appareils, n.d.a., pour la préparation industrielle
ou la fabrication industrielle d’aliments ou de boissons
8479.20
8438.10-.80
727.29 Parties et pièces détachées des machines et appareils de la position 727.22 8438.90
728 AUTRES MACHINES ET APPAREILS SPÉCIALISÉS POUR DES TRAVAUX PARTICULIERS;
PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES DE CES MACHINES ET APPAREILS, N.D.A.
728.1 Machines-outils spécialisées pour des tra aux particuliers; parties,
pièces détachées et accessoires de ces machines-outils
728.11 Machines-outils pour le tra ail de la pierre, des produits céramiques, du béton,
de l’amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le tra ail à froid
du erre (autres que les machines des sous-groupes 731.1 et 745.1).
728.12 Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement
assembler) pour le tra ail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières
plastiques dures ou matières dures similaires ( à l’exclusion des machines
des sous-groupes 731.1 et 745.1)
728.19 Parties, pièces détachées et accessoires destinés exclusi ement
ou principalement aux machines-outils du sous-groupe 728.1
728.2 Machines et appareils utilisés exclusi ement ou principalement pour la fabrication
des lingots ou des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur ou à circuits intégrés
électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat; leurs parties, pièces détachées
et accessoires
728.21 Machines et appareils pour la fabrication des lingots ou des plaquettes,
ou des dispositifs à semi-conducteur ou à circuits intégrés électroniques
ou des dispositifs d’affichage à écran plat
728.22 Machines et appareils des types utilisés exclusi ement ou principalement pour la
fabrication ou la réparation des masques et réticules, l’assemblage des dispositifs à
semi-conducteurs et des circuits intégrés électroniques et le le age, la manutention, le
chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semiconducteurs,
des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran plat
8464.10-.90
8465.10-.99
8466.91, .92
8486.10-30
8486.40
728.29 Parties, pièces détachées et accessoires 8486.90
728.3 Machines et appareils à trier, cribler, séparer, la er, concasser, broyer, pul ériser,
mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides
(y compris les poudres et les pâtes); machines et appareils à agglomérer, former
ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, les ciments, plâtres
ou autres matières minérales non durcis en poudre ou en pâte, et machines à former
les moules de fonderie en sable
728.31 Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou la er les terres, pierres, minerais
ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes)
728.32 Machines et appareils à concasser, broyer ou pul ériser les terres, pierres, minerais
ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes)
728.33 Machines et appareils à mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais
ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes)
728.34 Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes
céramiques, les ciments, plâtres ou autres matières minérales non durcis en poudre
ou en pâte, et machines à former les moules de fonderie en sable
8474.10
8474.20
8474.31-.39
8474.80
728.39 Parties et pièces détachées des machines et appareils du sous-groupe 728.3 8474.90
728.4 Machines et appareils mécaniques spécialisés pour tra aux particuliers, n.d.a.