CTCI Rev.4

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i Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 7 Voir Documents officiels du Conseil économique et social, trentième session, Supplément n° 12 (E/3375 et Add.1). 8 Ibid., quarante-quatrième session, Supplément n° 10 (E/4471). 9 Etudes statistiques, n° 34/Rev.2 (publication des Nations Unies, numéro de ente : 75.XVII.6). 10Nomenclature pour la classification des marchandises dans les tarifs douaniers, 5e édition, Bruxelles, 1976. 11 Groupe de tra ail commun Bureau de statistique de l’ONU-Office statistique des Communautés européennes sur les nomenclatures au ni eau mondial, Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises pour les besoins du commerce international (UNSO/SOEC/1/2). 12 Secrétariat de l’ONU, L’harmonisation des classifications statistiques (ST/ESA/STAT/78). 13 Conseil de coopération douanière, Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, 1985 14 Documents officiels du Conseil économique et social, 1981, Supplément n° 2 (E/1982/12). tions et des notes sur ces subdivisions ont été ajoutées dans les Notes explicatives de la Nomenclature de Bruxelles. Ces mesures du Conseil de coopération douanière ont permis d’appliquer à la CTCI les définitions précises utilisées par la NDB et ont fourni aux pays un système offrant à la fois les avantages d’une nomenclature douanière internationalement reconnue et ceux d’une classification statistique reconnue elle aussi internationalement. On a ainsi obtenu une concordance biunivoque entre les positions de la CTCI révisée et les positions de la NDB. À sa 11 e session, la Commission de statistique a recommandé que les pays qui rassemblaient alors des données en se fondant sur la CTCI initiale substituent si possible à celle-ci la CTCI révisée et que les pays qui commençaient à réunir des données sur le commerce international le fassent si possible en se fondant sur la CTCI révisée 7 . 5. La CTCI révisée représentait une amélioration par rapport à la CTCI initiale. Néanmoins, dès 1968, l’accroissement du volume des échanges commerciaux et l’évolution de leur répartition géographique et de leur composition par produit depuis 1960 ont rendu nécessaire une nouvelle révision de la CTCI. En conséquence, conformément à une recommandation de la Commission de statistique 8 , cette révision fut entreprise en 1969. La version définitive de la deuxième révision, qui avait été établie par le Secrétariat compte tenu des avis des gouvernements et des organisations internationales, a été soumise à la Commission de statistique pour adoption à sa dix-huitième session en octobre 1974. Le 7 mai 1975, le Conseil économique et social a adopté la résolution 1048 (LVIII) recommandant que la CTCI Rev.2 9 soit utilisée à l’échelle internationale. La révision ultérieure de l’édition de 1972 de la NDB visant à établir la nomenclature du Conseil de coopération douanière (NCCD) 10 a permis d’assurer la correspondance biunivoque entre les subdivisions des positions de la NCCD et les positions de base de la CTCI Rev.2. 6. Toutefois, un certain nombre d’utilisateurs ont estimé que les subdivisions des positions de la NCCD (et par conséquent celles de la CTCI Rev.2) ne suffisaient pas à leurs besoins 11 . La nécessité d’une harmonisation des classifications a également été signalée 12 . En partie pour répondre à ces besoins, le Conseil de coopération douanière a assumé en mai 1973 la responsabilité d’élaborer et de mettre au point un système harmonisé de désignation et de codification des marchandises. Ce travail a abouti au Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (Système harmonisé ou SH), comportant 5 019 codes à 6 chiffres 13 . 7. À sa vingt et unième session, en janvier 1981, la Commission de statistique a pris note du fait qu’une troisième révision de la CTCI devrait être disponible lorsque la NCCD révisée et le SH entreraient en vigueur14 . En conséquence, dans le courant de la même année, le Secrétariat de l’ONU entama l’établissement de la CTCI Rev.3 en partant du principe que tout ce qui était possible devait être fait pour en conserver le caractère général et la structure, tout en tenant compte de la nécessité de son harmonisation avec la NCCD révisée, avec la Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI) et avec une classification des produits centrale (CPC) dont l’élaboration était menée conjointement par l’Office statistique des Communautés européennes et le Bureau de statistique de l’ONU. 8. Utilisant les rubriques du SH comme éléments de base et travaillant en consultation avec des experts des gouvernements et des organisations internationales intéressées, ainsi qu’avec le concours de groupes d’experts, le Bureau de statistique de l’ONU a établi une troisième version révisée de la CTCI tenant compte à la fois de sa nécessaire continuité avec les versions précédentes et des aspects suivants : a) Nature des marchandises et des matières utilisées pour la production de celles-ci; b) Phase de traitement;
c) Pratiques du marché et utilisations des produits; d) Importance des produits au regard du commerce mondial; et e) Variations technologiques. Le projet final a été révisé et approuvé par la Commission de statistique à sa vingttroisième session, en février 1985 15 . Dans sa résolution 1985/7 du 28 mai 1985, le Conseil économique et social a recommandé que les Etats Membres communiquent des données sur les statistiques du commerce extérieur aux institutions internationales en se conformant à la CTCI Rev.3 16 . Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée Objet général Introduction ii 9. En 1993, la Commission de statistique a estimé que le Système harmonisé devait être employé au niveau national pour l’établissement et la diffusion de statistiques concernant le commerce international des marchandises 17 et, en 1999, elle a confirmé reconnaître la CTCI comme outil d’analyse 18 . 10. En juillet 2005, on comptait quatre versions successives du Système harmonisé initial adoptées par l’Organisation mondiale des douanes (OMD). Trois versions modifiées étaient entrées en vigueur : l’une le 1 er janvier 1992, la deuxième le 1 er janvier 1996 et la troisième le 1 er janvier 2002. La quatrième version du SH (SH07) entrera en vigueur le 1 er janvier 2007: elle compte 5 052 codes, dont 4 208 proviennent de la version initiale de 1988 (SH88). Les versions ultérieures du Système harmonisé ont été enrichies de 844 subdivisions (17 %) qui ne figuraient pas dans la version initiale : 1 en 1992, 267 en 1996, 316 en 2002 et 260 en 2007. 11. Dans le passé, la Division de statistique de l’Organisation des Nations Unies a publié des tables de corrélation entre la troisième version révisée de la CTCI et chaque nouvelle version du Système harmonisé afin de maintenir une continuité dans la CTCI Rev.3. Toutefois, parce que des modifications importantes avaient été apportées au plan de classification du Système harmonisé, les séries qui ne pouvaient plus être comparées strictement dans le temps étaient de plus en plus nombreuses. Parallèlement, la majorité des pays et des organisations internationales continuaient d’employer la CTCI à diverses fins, par exemple pour suivre les tendances à long terme du commerce international des marchandises ou regrouper les marchandises faisant l’objet d’échanges commerciaux en catégories convenant mieux à l’analyse économique. Dans ces conditions, la Commission de statistique, à sa trente-cinquième session (du 2 au 5 mars 2004) a approuvé la conclusion de l’Equipe spéciale des statistiques du commerce international des marchandises selon laquelle il fallait revoir une quatrième fois la CTCI pour tenir compte des changements qui s’étaient accumulés dans le Système harmonisé 19 . La Division de statistique a donc entrepris la quatrième révision de la CTCI au milieu de 2004. Ce travail fut coordonné autant que possible avec les révisions dont la CITI et la Classification centrale des produits (CPC) faisaient parallèlement l’objet. 12. La présente publication présente la quatrième version révisée de la CTCI, ses rubriques et les rubriques correspondantes du SH07. Les codes des positions de base de la CTCI figurent dans la colonne « Positions de base », les sections, divisions, groupes, sous-groupes et positions de base sont décrits dans la colonne « Description » et les codes des positions correspondantes du SH07 sont indiqués dans la colonne « SH07 ». L’appendice 1 est une table de correspondance entre les positions de SH07 et les positions de base de la CTCI, Rev.4. et l’appendice 2 est une table de 15 Voir Documents officiels du Conseil économique et social, 1985, Supplément n° 6 (E/1985/26), chapitre IV, par. 57, d. 16 Etudes statistiques, n° 34/ Rev.3 (publication des Nations Unies, numéro de ente : 86/XII.12 (et rectificatifs). 17 Voir Documents officiels du Conseil économique et social, Supplément n° 6 (E/1993/26), chapitre XI, par. 158. 18 Ibid, 1999, Supplément n° 4 (E/1999/24), chapitre II, par. 24, c. 19 Ibid, 2004, Supplément n° 4 (E/2004/24), chapitre V, par. 4, i.
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