CTCI Rev.4

108 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée
Groupe
Sous-
groupe Position Description HS07
751.22 Autres machines à calculer 8470.21-.30
751.24 Caisses enregistreuses 8470.50
751.28 Machines à affranchir, à déli rer les tickets et machines similaires,
comportant une fonction calcul
751.9 Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils,
machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque,
machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils
à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple); autres imprimantes,
copieuses et télécopieurs, même en combinaison
8470.90
751.91 Duplicateurs hectographiques ou à stencils 8472.10
751.93 Machines pour le tri, le pliage, la mise sous en eloppes ou sous bandes du courrier,
machines à ou rir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer
u oblitérer les timbres-poste
751.94 Machines assurant au moins deux des fonctions sui antes : impression, copie
ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique
de traitement de l’information ou à un réseau
751.95 Autres machines aptes à être connectées à une machine automatique de traitement
de l’information ou à un réseau
8472.30
8443.31
8443.32
751.96 Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier 8443.39
751.97 Parties, pièces détachées et accessoires 8443.99
751.99 Machines de bureau, n.d.a. 8472.90
752 MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION ET LEURS UNITÉS;
LECTEURS MAGNÉTIQUES OU OPTIQUES; MACHINES DE MISE D’INFORMATIONS
SUR SUPPORT SOUS FORME CODÉE ET MACHINES DE TRAITEMENT
DE CES INFORMATIONS, N.D.A.
752.2 752.2 Machines automatiques portati es de traitement de l’information, d’un poids n’excédant
pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement , un cla ier et un écran
8471.30
752.3 752.3 Autres machines automatiques de traitement de l’information 8471.41-.50
752.6 752.6 Unités d’entrée ou de sortie, même comportant des unités de mémoire
sous une même en eloppe
8471.60
752.7 752.7 Unités de mémoire 8471.70
752.8 752.8 Autres unités de machines automatiques de traitement de l’information 8471.80
752.9 752.9 Matériel de traitement de l’information, n.d.a. 8471.90
759 PARTIES, PIèCES DÉTACHÉES ET ACCESSOIRES (À L’EXCLUSION DES COFFRETS,
HOUSSES ET ARTICLES SIMILAIRES) DESTINÉS EXCLUSIVEMENT
OU PRINCIPALEMENT À DES MACHINES DES GROUPES 751 AND 752
759.8 759.8 Parties, pièces détachées et accessoires destinées également aux machines de deux
ou plus de deux des sous-groupes 751.1, 751.2 et 751.9 et du groupe 752
759.9 Parties, pièces détachées et accessoires (à l’exclusion des coffrets, housses et similaires)
destinés exclusi ement ou principalement aux machines des sous-groupes 751.1, 751.2
et 751.9 et du groupe 752.
8473.50
759.91 Aux machines du sous-groupe 751.1 8473.10
759.93 Aux machines du sous-groupe 751.9 8473.40
759.95 Aux calculatrices électroniques du sous-groupe 751.2 8473.21, .29
759.97 Aux machines du groupe 752 8473.30