CTCI Rev.4

Groupe
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 139
Sous-
groupe Position Description HS07
899.32 Allumettes à l’exclusion des articles pyrothechniques du sous-groupe 593.3 3605.00
899.33 Briquets et allumeurs, même mécaniques ou électriques 9613.10-.80
899.34 Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients d’une capacité
inférieure ou égale à 300 cm3 , des types utilisés pour alimenter ou recharger
les briquets ou allumeurs
3606.10
899.35 Parties et pièces détachées de briquets et d’allumeurs, n.d.a., à l’exclusion des pierres
et des mèches
9613.90
899.37 Pipes (y compris les fourneaux de pipes), fume-cigares et fume-cigarettes
et leurs parties, à l’exclusion des articles de la position 899.36
9614.00
899.39 Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; métaldéhyde,
hexaméthylènetétramine et produits similaires, présentés sous des formes impliquant
leur utilisation comme combustibles; combustibles à base d’alcool et combustibles
préparés similaires, présentés à l’état solide ou pâteux; torches et flambeaux de résine,
allume-feu et similaires
3606.90
899.4 Parapluies, ombrelles et parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cra aches
et leurs parties et pièces détachées
899.41 Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-canes, les parasols de jardin
et les articles similaires)
6601.10-.99
899.42 Cannes, cannes-sièges, fouets, cra aches et articles similaires 6602.00
899.49 Parties, garnitures et accessoires pour articles des positions 899.41 ou 899.42 6603.20, .90
899.6 Appareils d’orthopédie (y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux
et les béquilles); attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures;
appareils de prothèse, même auditi e, et autres appareils à tenir à la main, à porter
sur la personne ou destinés à être implantés dans l’organisme pour compenser
une déficience ou une infirmité
899.61 Appareils de prothèse auditi e (à l’exclusion de leurs parties et accessoires) 9021.40
899.63 Appareils d’orthopédie ou pour fractures 9021.10
899.65 Dents artificielles et appareils de prothèse dentaire 9021.21, .29
899.66 Autres articles et appareils de prothèse 9021.31,.39
899.67 Stimulateurs cardiaques (à l’exclusion de leurs parties et accessoires) 9021.50
899.69 Appareils, n.d.a., à tenir à la main, à porter sur soi ou destinés à être implantés
dans l’organisme pour compenser une déficience ou une infirmité
9021.90
899.7 Ou rages de sparterie ou de annerie obtenus à partir de matières à tresser, n.d.a.;
balais, brosses, rouleaux à peindre, raclettes et plumeaux
899.71 Ou rages de sparterie ou de annerie obtenus directement en forme à partir de matières 4602.11-.90
899.72
à tresser ou confectionnés à l’aide d’articles des positions 899.73, 899.74 ou 899.79;
articles en luffa
Balais et brosses (même constituant des parties de machines, d’appareils
9603.10-.90
ou de éhicules), balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur;
balais à franges et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons
et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
899.74 Nattes, paillassons et claies en matières égétales 4601.21-.29
899.79 Matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, n.d.a.,
tissés ou parallélisés à plat, même non finis
4601.92-.99
899.8 Mercerie et articles de toilette, n.d.a.; tamis; mannequins de tailleurs ou couturières, etc.
899.81 Tamis et cribles à main 9604.00
899.82 Houppes et houppettes à poudre ou pour l’application de cosmétiques
ou produits de toilette
9616.20
899.83 Boutons-pression et leurs parties; boutons 9606.10-.29
899.84 Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons 9606.30
899.85 Fermetures à glissière 9607.11, .19