CTCI Rev.4

62 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée
Groupe
Sous-
groupe Position Description HS07
641.76 Autres papiers et cartons kraft, autres que ceux des types utilisés pour l’écriture,
l’impression ou d’autres fins graphiques
4810.39
641.77 Autres papiers et cartons 4810.92, .99
641.78 Papiers et cartons gommés ou adhésifs 4811.41, .49
641.79 Autres papiers, cartons, ouates de cellulose et nappes de fibres de cellulose, enduits,
imprégnés ou recou erts de cire, paraffine, stéarine, huile ou glycérol
4811.60, .90
641.9 Papiers et cartons transformés, n.d.a.
641.92 Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface
ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles
4807.00
641.93 Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier 4812.00
641.94 Papiers peints et re êtements muraux similaires, itrauphanies 4814.10-.90
642 PAPIERS ET CARTONS DÉCOUPÉS À FORMAT EN FORME,
ET ARTICLES EN PAPIER OU EN CARTON
642.1 Cartons, boîtes, caisses, sacs et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose
ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaire
642.11 Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé 4819.10
642.12 Boîtes et cartonnages pliants, en papier ou carton non ondulé 4819.20
642.13 Sacs en papier ou carton d’une largeur à la base de 40 cm ou plus 4819.30
642.14 Autres sacs, y compris les cornets 4819.40
642.15 Autres emballages (y compris les pochettes pour disques) 4819.50
642.16 Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires 4819.60
642.2 En eloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance,
en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton,
renfermant un assortiment d’articles de correspondance
642.21 En eloppes 4817.10
642.22 Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance 4817.20
642.23 Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton,
renfermant un assortiment d’articles de correspondance
4817.30
642.3 Registres, li res comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocsmémorandums,
blocs de papier à lettres, agendas et ou rages similaires; cahiers
d’écoliers, bu ards sous-mains, classeurs (même pour feuilles libres), reliures, chemises
et cou ertures pour dossiers; liasses et carnets manifold, feuilles de papier carbone
intercalées et autres articles de papeterie, en papier ou en carton; albums pour
échantillons ou collections et cou ertures pour li res ou cahiers, en papier ou en carton
642.31 Registres, li res comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances),
blocs de papier à lettres, blocs-mémorandums, agendas et articles similaires
4820.10
642.32 Cahiers d’écoliers 4820.20
642.33 Classeurs, reliures et cou ertures à dossiers 4820.30
642.34 Liasses et carnets manifold et feuilles de papier carbone intercalées 4820.40
642.35 Albums pour échantillons ou collections 4820.50
642.39 Cou ertures pour li res ou cahiers; bu ards, sous-mains et autres articles de papeterie,
n.d.a.
4820.90
642.4 Papiers et cartons découpés à format ou en forme, n.d.a.
642.41 Papier à cigarettes découpé à format, même en cahiers ou en tubes 4813.10, .20
642.42 Papiers carbone, papiers « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports
(autres que ceux de la position 641.31), stencils complets et plaques offset en papier,
même conditionnés en boîtes
4816.20, .90
642.43 Papier hygiénique découpé à format, en rouleaux ou en feuilles 4818.10