CTCI Rev.4

92 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée
Groupe
Sous-
groupe Position Description HS07
718 MACHINES GÉNÉRATRICES D’ÉLECTRICITÉ ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES,
N.D.A.
Groupe
718.19 Parties et pièces détachées de turbines et roues hydrauliques,
y compris leurs organes régulateurs
718.7 Réacteurs nucléaires et leurs parties et pièces détachées;
éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires
8410.90
718.71 Réacteurs nucléaires 8401.10
718.77 Eléments combustibles (cartouches) non irradiés 8401.30
718.78 Parties et pièces détachées de réacteurs nucléaires 8401.40
718.9 Moteurs, n.d.a. (moteurs d’éoliennes ou à air chaud, par exemple), parties
et pièces détachées de ces moteurs et des moteurs à réaction de la position 714.49
718.91 Moteurs et machines motrices hydrauliques à mou ement rectiligne (cylindres) 8412.21
718.92 Moteurs et machines motrices pneumatiques à mou ement rectiligne (cylindres) 8412.31
718.93 Autres moteurs 8412.29, .39, .80
718.99 Parties et pièces détachées des moteurs des positions 714.49, 718.91, 718.92 et 718.93 8412.90
Di ision 72
Machines spécialisées à usage particulier
Sous-
groupe Position Description HS07
721 MACHINES AGRICOLES (À L’EXCLUSION DES TRACTEURS)
ET LEUR PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES
721.1 Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou syl icoles pour la préparation
ou la culture des sols; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport; leurs parties
et pièces détachées
721.11 Charrues 8432.10
721.12 Semoirs, plantoirs et repiqueurs, épandeurs de fumier et distributeurs d’engrais
(autres que les outils à main)
721.13 Scarificateurs, culti ateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses, bineuses et herses
(autres que les outils à main)
721.18 Autres machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou syl icoles
pour la préparation ou le tra ail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses
ou terrains de sport
8432.30, .40
8432.21, .29
8432.80
721.19 Parties et pièces détachées des machines, appareils et engins du sous-groupe 721.1 8432.90
721.2 Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles,
y compris les presses à paille ou à fourrage; faucheuses; machines pour le nettoyage
ou le triage des semences ou des céréales ou le triage des œufs, des fruits ou autres
produits agricoles (autres que les machines pour la minoterie de la position 727.11);
leurs parties et pièces détachées, n.d.a.
721.21 Tondeuses à gazon 8433.11, .19
721.22 Moissonneuses-batteuses 8433.51
721.23 Autres machines et appareils pour la récolte et le battage; tondeuses
(autres que celles de la position 721.21)
721.26 Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, des fruits ou autres produits agricoles 8433.60
721.27 Machines pour le nettoyage ou le triage des céréales, semences ou légumes secs
(à l’exclusion des machines ou appareils pour la minoterie de la position 727.11)
8433.20-.40, .52-.59
8437.10