CTCI Rev.4

86 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée
Groupe
Sous-
groupe Position Description HS07
694.4 694.4 Pointes, clous, agrafes (autres que ceux de la position 895.12), is, boulons, écrous,
crochets à pas de is, ri ets, goupilles, che illes, cla ettes, rondelles et articles similaires
en aluminium
695 OUTILLAGE À MAIN OU POUR MACHINES-OUTILS
695.1 695.1 Outillage à main sui ant : bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches,
râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types;
faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins
et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers
695.2 Scies à main, limes, râpes, pinces, tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes,
coupe-boulons, emporte-pièce et outils à main similaires
7616.10
8201.10-.90
695.21 Scies à main 8202.10
695.22 Limes, râpes et outils similaires 8203.10
695.23 Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes,
coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires
695.3 695.3 Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques), douilles de serrage
interchangeables, même a ec manches
695.4 Outillage à main (y compris les diamants de itrier), n.d.a.; lampes à souder; étaux,
serre-joints et similaires; autres accessoires et pièces de machines-outils; enclumes;
forges portati es; meules a ec bâti, à main ou à pédale
8203.20-.40
8204.11-.20
695.41 Outils de perçage, de filetage ou de taraudage 8205.10
695.42 Marteaux et masses 8205.20
695.43 Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le tra ail du bois 8205.30
695.44 Tourne is 8205.40
695.45 Outils et outillage pour l’économie domestique, n.d.a. 8205.51
695.46 Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de itrier); lampes à souder 8205.59, .60
695.47 Etaux, serre-joints et similaires 8205.70
695.48 Enclumes; forges portati es; meules a ec bâti, à main ou à pédale 8205.80
695.49 Assortiments d’articles d’au moins deux des positions du sous-groupe 685.4 8205.90
695.5 Lames de scies de toutes espèces (y compris les fraises-scies
et les lames non dentées pour le sciage)
695.51 Lames de scies à ruban 8202.20
695.52 Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies et les lames non dentées
pour le sciage)
695.53 Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies et les lames non dentées
pour le sciage) a ec partie tra aillante en matière autre que l’acier
8202.31
8202.39
695.54 Chaînes de scies dites coupantes 8202.40
695.55 Lames de scies droites, pour le tra ail des métaux 8202.91
695.59 Autres lames de scies 8202.99
695.6 Couteaux et lames tranchantes pour machines ou pour appareils mécaniques;
outils interchangeables pour outillage à main ou pour machines-outils;
plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils
695.61 Couteaux et lames tranchantes pour machines ou pour appareils mécaniques 8208.10-.90
695.62 Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés,
constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets
8209.00
695.63 Outils de forage ou de sondage 8207.13,.19