CTCI Rev.4

52 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée
Groupe
Sous-
groupe Position Description HS07
575.91 Polymères de l’acétate de inyle 3905.12-.29
575.92 Polymères d’autres esters du inyle; autres polymères du inyle 3905.30-.99
575.93 Silicones sous formes primaires 3910.00
575.94 Acide alginique, ses sels et ses esters 3913.10
575.95 Polymères naturels et polymères naturels modifiés (protéines durcies,
déri és chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), n.d.a.
575.96 Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polysulfures, polysulfones
et matières plastiques, n.d.a.
3913.90
3911.10, .90
575.97 Echangeurs d’ions à base de polymères des positions 571.11 à 575.95 3914.00
579 DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS DE MATIèRES PLASTIQUES
Groupe
579.1 579.1 De polymères de l’éthylène 3915.10
579.2 579.2 De polymères du styrène 3915.20
579.3 579.3 De polymères du chlorure de inyle 3915.30
579.9 579.9 D’autres matières plastiques 3915.90
Di ision 58
Matières plastiques sous formes non primaires
Sous-
groupe Position Description HS07
581 TUBES ET TUYAUX ET LEURS ACCESSOIRES, EN MATIèRE PLASTIQUE
581.1 581.1 Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matière cellulosique 3917.10
581.2 581.2 Tubes et tuyaux rigides 3917.21-.29
581.3 581.3 Tubes et tuyaux souples pou ant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa 3917.31
581.4 581.4 Autres tubes et tuyaux non renforcés d’autres matières
ni autrement associés à d’autres matières, sans accessoires
581.5 581.5 Tubes et tuyaux non renforcés d’autres matières
ni autrement associés à d’autres matières, a ec accessoires
3917.32
3917.33
581.6 581.6 Autres tubes et tuyaux 3917.39
581.7 581.7 Accessoires pour tubes et tuyaux en matières plastiques (joints, coudes, raccords, etc.) 3917.40
582 PLAQUES, FEUILLES, BANDES, RUBANS ET PELLICULES DE MATIèRES PLASTIQUES
582.1 Plaques, feuilles, pellicules, rubans, bandes et autres formes plates, auto-adhésifs,
en matière plastique, même en rouleaux, autres que les re êtements de sol, de mur
ou de plafond de la position 893.31
582.11 En rouleaux d’une largeur n’excédant pas 20 cm 3919.10
582.19 Autres qu’en rouleaux d’une largeur n’excédant pas 20 cm 3919.90
582.2 Autres plaques, feuilles, pellicules et lames, non al éolaires, non renforcées ni stratifiées,
ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières
582.21 En polymères de l’éthylène 3920.10
582.22 En polymères du propylène 3920.20
582.23 En polymères du styrène 3920.30
582.24 En polymères du chlorure de inyle 3920.43, .49
582.25 En polymères acryliques 3920.51, .59
582.26 En polycarbonates, résines alkyliques, esters polyallyliques ou autres polyesters 3920.61-.69