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18<br />
LE CARREFOUR D'ALGÉRIE<br />
JEUDI <strong>10</strong> AVRIL 2008<br />
RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE<br />
WILAYA DE MASCARA<br />
APC DE SIDI ABDELMOUMENE<br />
AVIS D’APPEL D’OFFRES<br />
NATIONAL OUVERT N°09/2008<br />
MAÎTRISE D’ŒUVRE<br />
UN AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT EST LANCÉ POUR LA MAÎTRISE D’ŒU-<br />
VRE (MISSION ÉTUDE +SUIVI) DE PROJET :<br />
ÉTUDE AMÉNAGEMENT ET EXTENSION<br />
SIÈGE APC COMMUNE DE SIDI ABDELMOUMENE.<br />
<strong>Le</strong>s Bureaux d’Etudes publics et privés nationaux (agrées et inscrits à l’Ordre des Architectes),<br />
intéressés par le présent avis, peuvent retirer les cahiers des charges, auprès de l’APC de Sidi<br />
Abdelmoumene, contre un paiement de 1.000 DA.<br />
<strong>Le</strong>s soumissionnaires doivent fournir deux offres<br />
1- L’OFFRE TECHNIQUE (ARCHITECTURE):<br />
- Dossier graphique de l’esquisse établi et présenté conformément au cahier des charges. - Rapport<br />
descriptif.<br />
2- L’OFFRE FINANCIÈRE :<br />
- Agrément (attestation mise à jour l’Ordre des Architectes). - Références professionnelles du Bureau<br />
d’Etudes. - Un extrait de casier judiciaire du soumissionnaire actualisé (moins de 03 mois à la date<br />
de l’ouverture des plis). - Carte d’immatriculation fiscale. - Extrait de rôles apuré de l’année en cours.<br />
- Une attestation de mise à jour CNAS actualisée (moins de 03 mois à la date de l’ouverture des plis).<br />
- Une attestation de mise à jour CASNOS actualisée (de l’année en cours). - Liste de moyens humains<br />
(joindre déclaration CNAS). - <strong>Le</strong>ttre de soumission signée par le soumissionnaire. - Déclaration à<br />
souscrire. <strong>Le</strong> cahier des charges dûment rempli et paraphé (proposition financière coût et délai joint<br />
au cahier des charges).<br />
Devront parvenir dans les trente (30)jours, qui suivent la première parution, du présent avis, sur les<br />
quotidiens nationaux, sous triple enveloppe (l’enveloppe extérieure qui contiendra deux (02) enveloppes<br />
séparées l’une, comportant l’offre technique, et l’autre, l’offre financière), cachetée et anonyme,<br />
portant la mention suivante :<br />
AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT.<br />
-A NE PAS OUVRIR-<br />
SOUMISSION MAÎTRISE D’ŒUVRE –<br />
(MISSION ÉTUDE + SUIVI) ÉTUDE AMÉNAGEMENT ET EXTENSION SIÈGE APC COMMUNE<br />
DE SIDI ABDELMOUMENE<br />
ADRESSÉE À : LE PRÉSIDENT DE L’APC DE SIDI ABDELMOUMENE<br />
COMMUNE DE SIDI ABDELMOUMENE.<br />
La date limite de dépôt des offres est fixée à 30 jours, à compter de la première parution, du présent<br />
avis, sur les quotidiens nationaux. <strong>Le</strong>s soumissionnaires resteront engagés par leurs offres, pendant<br />
une durée de 180 jours, à compter de la date limite de dépôt des offres. <strong>Le</strong>s offres incomplètes seront<br />
déclarées irrecevables. <strong>Le</strong>s soumissionnaires sont invités à assister à la séance d’ouverture des plis,<br />
prévue le dernier jour, de la date de dépôt des offres, à 14h00 au siège de l’APC.<br />
ANEP N°3122/31 <strong>10</strong>/04/2008<br />
RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE<br />
WILAYA DE MASCARA - DAÏRA DE MOHAMMADIA - COMMUNE DE SIDI ABDELMOUMENE<br />
AVIS D’APPEL D’OFFRES RESTREINT N°<strong>10</strong>/S.E/2008<br />
RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE<br />
ESPACE PUB<br />
RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE<br />
WILAYA DE MOSTAGANEM<br />
DAÏRA DE AÏN – NOUISSY<br />
COMMUNE DE FORNAKA<br />
AVIS D’APPEL D’OFFRES<br />
NATIONAL RESTREINT<br />
LE PRÉSIDENT DE L’ASSEMBLÉE POPULAIRE COMMUNALE DE FORNAKA LANCE UN AVIS<br />
D’APPEL D’OFFRES NATIONAL RESTREINT POUR LES TRAVAUX DE :<br />
- RÉALISATION RÉSEAU ASSAINISSEMENT DOUEIR (1ÈRE TRANCHE)<br />
- RÉALISATION RÉSEAU D’ASSAINISSEMENT FONAL KEDADRA <strong>10</strong>00 ML.<br />
<strong>Le</strong>s soumissionnaires intéressés peuvent retirer le cahier des charges auprès de l’A.P.C de Fornaka<br />
contre un paiement de deux mille dinars (2.000,00) DA. La date de dépôt des offres est fixée à 30<br />
jours à partir de la 1ère parution du présent avis dans les quotidiens nationaux.<br />
Toute soumission réceptionnée après ce délai sera considérée comme nulle et non avenue.<br />
LES OFFRES ACCOMPAGNÉES DES PIÈCES ADMINISTRATIVES ET FISCALES RÉGLEMEN-<br />
TAIRES SERONT ADRESSÉES SOUS DEUX ENVELOPPES SOUS PLIS FERMÉS À L’APC DE<br />
FORNAKA, L’ENVELOPPE EXTÉRIEURE ANONYME DEVRA PORTER EN PLUS DE L’ADRES-<br />
SE, LA MENTION SUIVANTE :<br />
“ AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL RESTREINT À NE PAS OUVRIR“.<br />
Cette enveloppe extérieure doit contenir deux enveloppes distinctes relatives l’une à l’offre technique<br />
et l’autre à l’offre financière.<br />
1) OFFRE TECHNIQUE (LES COPIES DOIVENT ÊTRE LÉGALISÉES)<br />
- La caution de soumission d’un montant non inférieur à 1% du montant de l’offre en TTC - La<br />
déclaration à souscrire dûment renseignée et signée - L’instruction au soumissionnaire - <strong>Le</strong><br />
casier judiciaire du responsable ou gérant de l’entreprise signataire en cours de validité - <strong>Le</strong><br />
registre de commerce (nouvelle immatriculation) et attestation d’immatriculation fiscale - <strong>Le</strong><br />
certificat de qualification et classification professionnelles (catégorie I et plus activité principale<br />
hydraulique) en cours de validité - Attestation de mise à jour CNAS, CASNOS, CACOBAT<br />
en cours de validité à la date de l’ouverture des plis - <strong>Le</strong>s statuts de l’entreprise pour SARL,<br />
SPA, SNC, ou Eurl - Extrait de rôle délivré au niveau du lieu d’activité en cours de validité à la<br />
date de l’ouverture des plis comportant toutes les impositions et apuré - Liste des moyens<br />
humains et matériels dûment justifiés (copies des diplômes et cartes grises légalisées +<br />
attestation de déclaration CNAS) - Planning et méthodologie d’exécution des travaux - Références<br />
professionnelles, notamment en travaux similaires.<br />
2) OFFRE FINANCIÈRE :<br />
- <strong>Le</strong>ttre de soumission dûment remplie et signée - <strong>Le</strong> cahier des prescriptions spéciales (CPS) signé et<br />
paraphé sur chaque page - <strong>Le</strong> bordereau des prix unitaires et le devis quantitatif-estimatif dûment<br />
rempli et signé.<br />
<strong>Le</strong> délai de validité des offres est de 180 jours, à compter de la date limite de dépôt des<br />
offres. L’ouverture des plis en séance publique aura lieu au siège de l’APC de Fornaka le dernier<br />
jour correspondant à la date limite de dépôt des offres à 14 heures. <strong>Le</strong> présent avis tient lieu<br />
de convocation aux entreprises intéressées et qualifiées en hydraulique pour assister à<br />
l’ouverture des plis.<br />
LE PRÉSIDENT DE L’APC<br />
ANEP N° 3145/31 <strong>10</strong>/04/2008<br />
LE PRÉSIDENT DE L’APC DE SIDI ABDELMOUMENE LANCE UN AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT EN APPLICATION L’ARTICLE N°38 DU DÉCRET PRÉSIDENTIEL N°02.250 DU 24 JUILLET 2002, MODIFIÉ, ET COMPLÉTÉ, PAR LE DÉCRET<br />
N°03/301 DU 11/09/2003, PORTANT RÉGLEMENTATION DES MARCHÉS PUBLICS POUR LA RÉALISATION DES PROJETS SUIVANTS :<br />
1- AMÉNAGEMENT STADE COMMUNAL À SIDI ABDELMOUMENE CENTRE. - 2- RÉALISATION D’UNE AIRE DE JEUX À DOUAR BEKHAITIA N°02. - 3- RÉALISATION D’UN TERRAIN COMBINÉ À DOUAR BEGHDAD.<br />
<strong>Le</strong>s entreprises qualifiées en travaux de construction, peuvent retirer les cahiers des charges, auprès du Service Technique de la commune de Sidi Abdelmoumene contre un paiement de 1.000,00 DA.<br />
LES OFFRES DOIVENT ÊTRE OBLIGATOIREMENT ACCOMPAGNÉES DES PIÈCES RÈGLEMENTAIRES SUIVANTES :<br />
I- OFFRE TECHNIQUE :<br />
01- Cahier des charges coté et paraphé sur chaque page. 02- La déclaration à souscrire. 03- Certificat de qualification et de classification en travaux de construction catégorie 01 et plus, en cours de validité. 04- Copie du registre de commerce (photocopie légalisée),<br />
visé par les services de la CNR. 05- <strong>Le</strong> bilan de chiffre d’affaires de l’entreprise des trois derniers exercices, en cours de validité. 06- Un extrait du casier judiciaire en cours de validité 07- Un extrait de rôles en cours de validité. 08- Attestations de mise à jour (CNAS-<br />
CASNOS-CACOBATPH) actualisées. 09- Liste des moyens humains « encadrement technique » visé par service CNAS. <strong>10</strong>- Liste des moyens matériels avec justificatifs (cartes grises ou procuration notariée). 11- <strong>Le</strong>s attestations de bonne exécution de projets, délivrées<br />
par les différents maîtres de l’ouvrage. 12- Une caution de soumission supérieure ou égale, à 01% (un pour cent) du montant de la soumission en T.T.C. 13- Planning des travaux et délai de réalisation. 14- Carte fiscale. II- Offre financière. 15- <strong>Le</strong>ttre de soumission.<br />
16- <strong>Le</strong> bordereau des prix unitaires. 17- <strong>Le</strong> devis quantitatif et estimatif.<br />
LES OFFRES DOIVENT ÊTRE ADRESSÉES SOUS DOUBLE ENVELOPPE CACHETÉE ET L’ENVELOPPE EXTÉRIEURE DOIT ÊTRE STRICTEMENT ANONYME ET NE DEVRA PORTER QUE LA MENTION SUIVANTE :<br />
A MONSIEUR LE : PRÉSIDENT DE L’APC DE SIDI ABDELMOUMENE - DAÏRA DE MOHAMMADIA WILAYA DE MASCARA.<br />
PORTANT LA MENTION (À NE PAS OUVRIR) ET L’INTITULÉ DU PROJET.<br />
1- AMÉNAGEMENT STADE COMMUNAL À SIDI ABDELMOUMENE CENTRE - 2- RÉALISATION D’UNE AIRE DE JEUX À DOUAR BEKHAITIA N°02. - 3- RÉALISATION D’UN TERRAIN COMBINÉ À DOUAR BEGHDAD.<br />
La date limite de dépôt des offres, est fixée à vingt et un (21) jours, à compter de la première parution, du présent avis, dans la presse nationale.<br />
<strong>Le</strong>s soumissionnaires resteront engagés par leurs offres, pendant une durée de cent vingt (120) jours, à compter de la date de clôture.<br />
<strong>Le</strong>s entreprises soumissionnaires sont invitées à assister à l’ouverture des offres techniques qui auront lieu, le dernier jour, de la date limite, de dépôt des offres, à 14h au siège de l’A.P.C conformément à l’article <strong>10</strong>9 du décret présidentiel N°02.250 du 24 juillet 2002,<br />
modifié, et complété, par décret N°03/301 du 11/09/2003, portant réglementation des marchés publics.<br />
NB : <strong>Le</strong>s offres incomplètes seront considérées comme nulles et seront rejetées à l’ouverture des plis conformément aux articles 45-<strong>10</strong>6-111 du décret présidentiel N° 02.250, du 24 juillet 2002, modifié, et complété, par décret N°03/301 du 11/09/2003, portant réglementation<br />
des marchés publics.<br />
LE PRÉSIDENT DE L’A.P.C<br />
ANEP N°3123/31 <strong>10</strong>/04/2008<br />
WILAYA DE MASCARA - DAÏRA DE MOHAMMADIA - COMMUNE DE MOHAMMADIA<br />
AVIS D’APPEL D’OFFRES RESTREINT N°18/S.E.I/2008<br />
LE PRÉSIDENT DE L’A.P.C DE MOHAMMADIA LANCE UN AVIS D’APPEL D’OFFRES RESTREINT, EN APPLICATION L’ARTICLE N° 39 DU DÉCRET PRÉSIDENTIEL N° 02/250 DU 24 JUILLET 2002 MODIFIÉ ET COMPLÉTÉ PAR LE DÉCRET N° 03/301 DU 11/09/2003 PORTANT RÉGLEMENTATION<br />
DES MARCHÉS PUBLICS POUR LA RÉALISATION DES PROJETS :<br />
LOT N°01 : * REVÊTEMENT DES TROTTOIRS ET TERRE PLEIN CENTRAL ENTRÉE EST RUE EL ARBI BEN MHIDI RN 04- MOHAMMADIA<br />
LOT N°02 : * REVÊTEMENT DES TROTTOIRS ET TERRE PLEIN CENTRAL ENTRÉE OUEST RUE EL ARBI BEN MHIDI RN 04- MOHAMMADIA<br />
<strong>Le</strong>s entreprises qualifiées en travaux publics et Bâtiment, et classées à la catégorie 01 et plus, peuvent retirer les cahiers des charges auprès du service d’équipement de la commune de Mohammadia, contre paiement de 1.000,00 DA pour chaque lot. <strong>Le</strong>s offres doivent être obligatoirement accompagnées<br />
des pièces règlementaires suivantes, photocopies légalisées.<br />
<strong>Le</strong>s dossiers de soumission comprendront une offre technique et une offre financière.<br />
I- OFFRES TECHNIQUES :<br />
A)L’OFFRE TECHNIQUE COMPRENDRA : - <strong>Le</strong> présent cahier des charges paraphé et signé par le soumissionnaire sans modification ni complément. - La déclaration à souscrire dûment renseignée, signée et datée - La liste des moyens humains et d’encadrement à mobiliser pour le projet<br />
(quantitativement et qualitativement) appuyée de l’état des effectifs déclarés à la CNAS et les diplômes de l’encadrement technique - La liste des moyens matériels à mobiliser pour le projet appuyée des pièces justificatives (cartes grises ou procuration notariée sa validité ne dépasse pas (01)<br />
une année) - <strong>Le</strong>s références professionnelles concernant la prestation de même nature (routes) - une caution de soumission supérieure ou égale à 1% (un pour cent) du montant de la soumission en TTC - une copie du registre de commerce - Des copies de statuts et modificatifs (éventuels),<br />
statut de groupement - Une copie du certificat de qualification et de classification professionnelles des entreprises des Travaux publics et bâtiment requise pour les travaux objet de l’appel d’offres - catégorie 02 et plus. - Un extrait du casier judiciaire du signataire de la soumission - Une copie<br />
des bilans fiscaux des trois derniers exercices, dûment visés par les services fiscaux - Une copie de l’extrait de rôle - Une copie de la carte d’immatriculation fiscale - Une copie des attestations CNAS, CASNOS, CACOBAT - Planning détaillé<br />
N.B - <strong>Le</strong>s documents à fournir doivent être validés et légalisés<br />
- <strong>Le</strong>s copies non légalisées seront rejetées<br />
B) L’OFFRE FINANCIÈRE COMPRENDRA : - La lettre de soumission datée et signée par le soumissionnaire - <strong>Le</strong> bordereau des prix unitaires daté et signé par le soumissionnaire - <strong>Le</strong> devis quantitatif et estimatif des travaux daté et signé<br />
<strong>Le</strong>s offres doivent être adressées à monsieur le président de l’A.P.C de Mohammadia<br />
La date limite de dépôt des offres est fixée à quinze 15 jours à compter de la première parution du présent avis dans la presse nationale. <strong>Le</strong>s entreprises soumissionnaires sont invitées à assister à l’ouverture des offres techniques le dernier jour de dépôt des offres à 14h00 conformément à l’article<br />
<strong>10</strong>9 du décret présidentiel n° 02.250 du 24 juillet 2002 modifié et complété par décret n° 03/301 du 11/09/2003 portant réglementation des marchés publics. La date de l’ouverture des offres financières sera fixée lors de la séance d’ouverture des offres techniques.<br />
- L’enveloppe extérieure devra être anonyme et comporter la mention :<br />
« AVIS D’APPEL D’OFFRES RESTREINT POUR :<br />
LOT N°01 : * REVÊTEMENT DES TROTTOIRS ET TERRE PLEIN CENTRAL ENTRÉE EST RUE EL ARBI BEN MHIDI RN 04- MOHAMMADIA<br />
LOT N°02 : * REVÊTEMENT DES TROTTOIRS ET TERRE PLEIN CENTRAL ENTRÉE OUEST RUE EL ARBI BEN MHIDI RN 04- MOHAMMADIA<br />
A NE PAS OUVRIR »<br />
LE PLI CONTIENDRA DEUX (02) ENVELOPPES INTÉRIEURES SÉPARÉES, L’UNE PORTANT LA MENTION :<br />
« Offre Technique » Et l’autre « Offre Financière » <strong>Le</strong>s soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de Cent Vingt (120) jours à compter de la date de clôture. NB : L’entreprise ne pourra bénéficier que d’un seul (01) lot. <strong>Le</strong>s offres incomplètes et non légalisées seront<br />
considérées comme nulles et seront rejetées à l’ouverture des plis conformément aux articles 45-<strong>10</strong>6-111 du décret présidentiel n° 02.250 du 24 juillet 2002 modifié et complété par décret n° 03/301 du 11/09/2003 portant réglementation des marchés publics. LE PRESIDENT DE L’APC<br />
ANEP N° 3170/31 <strong>10</strong>/04/2008