JOURNAL - Archives de Vendée

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son amour ,pour V. M. et sou devouement is la gloire
du uom francais.
Je juias cc rapport les pi.Z...ces relatives 'a la defection
du general il'Yorck.
.le suis avec lc plus profond respect, Sire, de Votre
Majeste, le tres-humlile, tres-obeissant et ticle.lesujet.
Signe , le due de Bassana
Extraii des re:istres du Sdnat-Conservateur,
dee lundi 11 janvier i8C5.
Le Sanat-Conservateur, reuni au nombre de membres present
par l'erticle go del'acte des constitutions du 13 decembre 179:i;
V u le projet de senatus-consulte redige en is forme prescrite par
Part. 57 de Parte des Constitutions du 4 aoilt 18o2;
.Apres avoir entendu, sur les motifs dudit projet , lea orateurs
Cous4ii d'Et at et in rapport de la commission specialenommee (tans
it e a ice d'hier ;
_L'aduption ayant ete tieliberee au nombre do voitt prescrit par
Particle 56 de l'acte des constitutions du 4 aoat
Decrete ;
Art, I.er Trois cent cihquantemille hommes sont mis a la disposition
du thinistre de la guerre, savoir
1. ° Cent mule homilies Iormaut lea cent cohortes du premier ban
do is garde nationale;
2.° Cent male honnues des conscriptions de tau , to, 1811
et t8t2, pris parnii ceux qui reaurunt pas etc appeles faire pantie
de l'armee active ;
3. 0 Cent di-apatite male hommes de la cousTription de 1814.
II. En execution de l'article precedent, lea cent cohortes du preruicr
ban cesseront de faire pat-tie de la garde hationale , et feront
partie de Parmee active.
Les homilies qui se sent manes avant is publication du present
senatus-cousulte, tie pourront etre designes pour faire partie do
la levee prise S 11-T lee conscriptions des miners 1809, 181o, 18i. t et
1812.
Les cent citiqua nte mine hommes de la conscription de 1814
seront loves dam in courant de Parmee, a repoque quo designera
Is ministre de la guerre.
III. Le present seuatus-constIlte sera transinis, par un message,
a S. M. l'Empereur et B.ui
Signe Caittbactcres.
DEPARTEMENT DE LA VENDEE.
Napoldon, 20 Janvier.
Par decret du J5 jauvier, rEmpereUr a mis en 'requisition
15000 clicvaux. Le contingent du departeanent
est de iSo , dont un tiers au plus pourra etre
conapose de Omens. Ce contingent a et6 re'parti par
M. le Prefet , entre les trois arroudissemens. Celui de
Fontenay en fournira 8o; eelui des Sables Go; celui
de Napoldou 4o. Co cheyitas deyrojat etre de tailio