Réunion du 14 février 2008 - Faculté des sciences de l'éducation ...

C.F.S.É. 2008-02-14 (02)
PROCÈS-VERBAL de la 2 ième séance ordinaire du Conseil de la Faculté
des sciences de l’éducation tenue le 14 février 2008 à la salle 182 de la Tour des sciences de
l’éducation sous la présidence de M. Marcel Monette
Étaient présents :
BROUDEHOUX, Jean-François
CARBONNEAU-BERGERON, Catherine
FORTIER, Alain
GUIGNON, Sylvie
LAPOINTE, Claire
S’étaient excusés :
LE BOSSÉ, Yann
MELOCHE, Danièle
MICHAUD, Valérie
MONETTE, Marcel
ZIARKO, Hélène
CANTIN, William NORMAND, Christine
FOURNIER, Jean-Pierre RICHARD, Vincent
MOISAN, Véronique SÉVIGNY, Serge
NAVEL, Christophe VINCENT, Suzanne
Participants invités (sans droit de vote) :
Étaient présents :
M. Denis Jeffrey, directeur, Département d’études sur l’enseignement et l’apprentissage
M. Denis Martel, directeur, Département d’éducation physique
M. Pierre Pagé, vice-doyen aux études supérieures et à la recherche
M. Jean Plante, directeur, Département des fondements et pratiques en éducation
M. Claude Savard, vice-doyen aux études de 1er cycle et aux technologies
Ordre du jour
1. Ouverture de la séance;
2. Adoption de l’ordre du jour de la séance du 14 février 2008;
3. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 octobre 2007;
4. Suites du procès-verbal de la séance du 18 octobre 2007;
4.1 Le fonctionnement des stages en enseignement,
4.2 Développement durable,
5. Informations :
5.1 Comité d’exploration : Baccalauréat en éducation à la citoyenneté planétaire,
5.2 Comité d’exploration : Baccalauréat en psychoéducation,
5.3 Comité du budget,
5.4 Composition du Conseil,
6. Plan stratégique ;
7. Maîtrise professionnelle sur mesure en enseignement (Maroc) ;
8. Maîtrise sur mesure en sciences de l’éducation (Gabon) ;
9. Création d’un microprogramme en adaptation scolaire ;
10. Modification du titre du cours TEN-67363 ;
11. Création de nouveaux cours ;

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12. Modifications aux programmes et aux cours du premier cycle ;
13. Nominations ;
13.1 Comité de programme du baccalauréat en enseignement secondaire (BES),
13.2 Comité de programme du baccalauréat en enseignement professionnel et technique (BEPT),
13.3 Comité de programme du baccalauréat en éducation du préscolaire et en enseignement au primaire
(BEPEP),
13.4 Comité de programme des études supérieures en administration et évaluation en éducation
(Maîtrise et doctorat),
13.5 Membre du comité de programme du DESS en enseignement collégial,
13.6 Membre du comité du Fonds d’enseignement et de recherche,
13.7 Membre du Conseil de la Faculté.
14. Questions et demandes ;
15. Questions diverses
1. Ouverture de la séance
La séance est ouverte à 9 h 10.
2. Adoption de l’ordre du jour de la séance du 14 février 2008
Après avoir souhaité la bienvenue aux membres présents, M. Monette présente l’ordre du jour.
Il est convenu d’y ajouter :
5.4 Composition du Conseil.
Sur proposition de M. Denis Jeffrey, appuyée par M. Yann Le Bossé l’ordre du jour est adopté
à l’unanimité.
3. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 octobre 2007
Sur proposition de M. Denis Jeffrey, appuyée par M. Yann Le Bossé le procès-verbal du 18
octobre est adopté à l’unanimité.
4. Suites du procès-verbal du 18 octobre 2007
4.1 Le fonctionnement des stages en enseignement
M. Monette explique que cette unité est présentement en réorganisation. L’information sur
le fonctionnement des stages sera transmise dès que la période de transition sera terminée.
4.2 Développement durable
Jusqu’à présent, il nous a été impossible de former un comité sur le développement durable
car nous avons de la difficulté à trouver trois professeurs qui auraient les disponibilités
pour y siéger.
5. Informations
5.1 Comité d’exploration : Baccalauréat en éducation à la citoyenneté planétaire
Le comité d’exploration est composé des personnes suivantes :
• Mme Suzanne Vincent, professeure, FSÉ
• Mme Danièle Meloche, conseillère en formation, FSÉ

• M. François Lépine, responsable de formation pratique, FSÉ
• Mme Barbara Bader, professeure, FSÉ
• M. Marcel Monette, doyen, FSÉ
• M. Guy St-Michel, directeur adjoint - bureau d'accueil et d'animation
• M. Martin Hébert, professeur du département d'anthropologie
• M. Vincent Fauque, chargé de cours de la Faculté des sciences sociales
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Ce comité a pour but d’étudier la pertinence et la faisabilité du projet. Il se doit de
répondre à certaines questions, comme par exemple : Qu’est-ce qu’un citoyen du monde se
devrait de maîtriser comme savoir ? Qu’est-ce qu’un éducateur voulant former des
citoyens du monde se devrait de maîtriser ? Qui peut être intéressé par un tel programme ?
À l’issue d’une telle formation, quelles perspectives peuvent être identifiées pour les
finissants ? À la suite de ses travaux, les membres du comité d’exploration détermineront
s’il faut envisager passer à l’étape de l’élaboration du programme.
5.2 Comité d’exploration : Baccalauréat en psychoéducation (avec possibilité de maîtrise)
Le comité d’exploration est composé des personnes suivantes :
• M. Bruno Bourassa, professeur, Faculté des sciences de l’éducation
• Mme Sylvie Drapeau, professeure, École de psychologie
• M. Marcel Monette, doyen, Faculté des sciences de l’éducation
• M. Yvan Laprise, coordonnateur de l’enseignement et de la recherche,
Centre jeunesse de Québec
• Mme Sylvie Montreuil, Vice-doyenne aux études, Faculté des sciences sociales
• M. Georges Tarabulsy, professeur, École de psychologie
• Mme Dominique Trudel, Ordre des conseillers et conseillères d’orientation et des
psychoéducateurs et psychoéducatrices du Québec.
5.3 Comité du budget
Le comité du budget est formé de 6 ou 7 personnes. On y reçoit les demandes
« additionnelles » des 17 facultés pour l’année subséquente.
Ce que la Faculté demande :
• Un montant de 376 180 $ pour embaucher cinq professeurs
(70 000 $ x 5 = 350 000 $ + 26 180 $ pour éponger le déficit du budget d’appoint);
• Les montants nécessaires pour créer un poste de conseiller en formation;
• 70 000 $ pour le développement des cours à distance;
• 50 000 $ récurrent pour mettre sur pied une série de mesures pour développer les
compétences langagières de nos étudiants.
La Faculté recevra une réponse d’ici la fin mars.

5.4 Composition du Conseil facultaire
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Une demande avait été faite pour ajouter un chargé de cours ainsi qu’un professionnel de la
recherche pour siéger au Conseil de la Faculté. Lors de l’Assemblée des professeurs du 24
octobre dernier, ces propositions ont été rejetées.
6. Plan stratégique
M. le doyen explique le processus de consultation qui a été suivi lors du processus d’élaboration
du plan. Par la suite, les objectifs et stratégies retenus sont présentés dans un document remis à
tous les membres du Conseil.
Avant d’accepter la proposition, les membres du Conseil demandent de changer le titre du
document qui était « Planification stratégique – objectifs et stratégies » pour « Objectifs et
stratégies retenus pour l’élaboration du Plan stratégique de la Faculté des sciences de
l’éducation ».
Suite à cette modification
IL EST PROPOSÉ PAR M. Denis Jeffrey
ET APPUYÉ PAR M. Yann Le Bossé
De recevoir et d’approuver le document « Objectifs et stratégies retenus pour l’élaboration du
Plan stratégique de la Faculté des sciences de l’éducation ».
Sur proposition de M. Denis Jeffrey, appuyée par M. Yann Le Bossé des félicitations sont
adressées aux membres du Comité du plan stratégique pour leur travail.
7. Création d’une maîtrise professionnelle sur mesure en enseignement
(délocalisée au Maroc)
Mme Sylvie Guignon propose de créer un numéro pour le cours 6 : Gestion de la classe (p. 33 du
cahier des résolutions) car le n o . ENS-19569 ne correspond pas à la description. Elle propose
également à M. Pierre Pagé d’uniformiser le texte et d’apporter quelques corrections.
CONSIDÉRANT que les plans stratégiques de l’Université Laval et de la Faculté des sciences
de l’éducation misent notamment sur le développement à l’international;
CONSIDÉRANT les besoins de formation exprimés par les intervenants marocains (Groupe
Scolaire la Résidence) et leur participation active au développement du devis pédagogique
proposé ;
CONSIDÉRANT l’appui unanime du comité de programme présidé par la doyenne de la Faculté
des études supérieures, du Bureau international et du Vice-rectorat aux études et à l’international
de l’Université Laval;

IL EST PROPOSÉ PAR M. Pierre Pagé
ET APPUYÉ PAR M. Denis Jeffrey
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Que soit créée une maîtrise professionnelle sur mesure en enseignement délocalisée au Maroc.
Le vote est demandé.
Pour : 9
Contre : 0
Abstention : 0
La proposition est adoptée à l’unanimité.
8. Création d’une maîtrise sur mesure en sciences de l’éducation à l’école normale de
Libreville
CONSIDÉRANT que les plans stratégiques de développement de l’Université Laval et de la
Faculté des sciences de l’éducation misent notamment sur l’international;
CONSIDÉRANT l’entente spécifique qui a été signée en juin 2007 entre l’École Normale
Supérieure de Libreville (ÉNS, Gabon) et la Faculté des sciences de l’éducation de l’Université
Laval (FSÉ, Québec Canada);
CONSIDÉRANT la fécondité du projet antérieur de coopération entre les deux mêmes
institutions (en particulier le fait que 12 doctorants gabonais fréquentent maintenant les études
de 3 e cycle de la Faculté et que 10 d’entre eux ont obtenu des bourses de l’ACDI);
CONSIDÉRANT l’appui unanime du comité de programme présidé par la doyenne de la
Faculté des études supérieures, du Bureau international et du Vice-rectorat aux études et à
l’international de l’Université Laval;
IL EST PROPOSÉ PAR M. Pierre Pagé
ET APPUYÉ PAR M. Claude Savard
Que soit créée une maîtrise sur mesure en sciences de l’éducation à l’Ecole Normale Supérieure
de Libreville.
Le vote est demandé.
Pour : 9
Contre : 0
Abstention : 0
La proposition est adoptée à l’unanimité.
9. Création d’un microprogramme en adaptation scolaire option troubles de comportements
CONSIDÉRANT la pertinence sociale des programmes de formation traitant des troubles de
comportements en milieu scolaire;

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CONSIDÉRANT que plusieurs étudiantes et étudiants manifestent le besoin de suivre une
formation portant exclusivement sur les troubles de comportements ;
CONSIDÉRANT que de nouvelles ressources professorales sont maintenant disponibles dans le
domaine des troubles de comportements à la FSE ;
CONSIDÉRANT l’appui unanime du Comité de programme des études supérieures en
didactique, psychopédagogie, technologie éducative et diplôme en intervention éducative (voir
procès-verbal du 7 décembre 2007);
IL EST PROPOSÉ PAR M. Pierre Pagé
ET APPUYÉ PAR Mme Sylvie Guignon
Que soit créé un microprogramme en adaptation scolaire option troubles de comportements. Ce
microprogramme comporterait les 3 cours obligatoires du diplôme en adaptation scolaire
(option difficultés comportementales) (PPG-61950, PPG-65814, PPG-66816), un cours
optionnel (PPG-63787 ou PPG 66206) et la réalisation d’un stage de 3 crédits.
Le vote est demandé.
Pour : 9
Contre : 0
Abstention : 0
La proposition est adoptée à l’unanimité.
10. Modification du titre du cours TEN-67363
CONSIDERANT l’intérêt que peut présenter le cours TEN-67363 pour les étudiants d’autres
programmes que le DESS en enseignement collégial;
CONSIDERANT que ce cours est abordé autant du point de vue de l’enseignement que
de celui de l’apprentissage;
CONSIDERANT l’appui unanime du Comité de programme du diplôme d’études supérieures
spécialisées en enseignement collégial.
IL EST PROPOSÉ PAR M. Pierre Pagé
ET APPUYÉ PAR M. Denis Jeffrey
Que le titre du cours TEN-67363, qui est actuellement Les TIC au collégial, soit remplacé par le
titre suivant : Les TIC dans l’enseignement et l’apprentissage.
Le vote est demandé.
Pour : 9
Contre : 0
Abstention : 0
La proposition est adoptée à l’unanimité

11. Création de deux nouveaux cours
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CONSIDERANT le nombre de titulaires d’un baccalauréat en histoire qui s’inscrivent chaque
année au DESS en enseignement collégial;
CONSIDERANT l’intérêt, pour les étudiants, de suivre une formation qui soit le plus
proche possible de leur discipline d’enseignement;
CONSIDERANT l’appui unanime du Comité de programme du diplôme d’études supérieures
spécialisées en enseignement collégial.
IL EST PROPOSÉ PAR M. Pierre Pagé
ET APPUYÉ PAR M. Denis Martel
Que soient créés deux nouveaux cours de didactique et qu’ils soient intégrés au programme de
DESS en enseignement collégial :
1) Didactique de l’histoire au collégial I
2) Didactique de l’histoire au collégial II
Le vote est demandé.
Pour : 6
Contre : 0
Abstention : 3
La proposition est adoptée à la majorité.
12. Modifications aux programmes et aux cours du premier cycle
Monsieur Savard fait la lecture du point 12 qui comprend plusieurs modifications et demande
qu’une seule proposition soit faite pour l’ensemble des énoncés.
IL EST PROPOSÉ PAR M. Claude Savard
ET APPUYÉ PAR Mme Hélène Ziarko
Que les modifications aux cours du premier cycle soient adoptées telles que présentées au point
12.
Le vote est demandé.
Pour : 9
Contre : 0
Abstention : 0
La proposition est adoptée à l’unanimité

Point 12 : Modifications aux programmes et aux cours du premier cycle
- BACCALAUREAT EN INTERVENTION SPORTIVE (BIS)
Créations des cours
EDP-23378 Entraînement des habiletés mentales en sport
EDP-23379 Perspectives professionnelles en intervention sportive
Retraits des cours
EDP-22308 Stage d’exploration en intervention sportive
EDP-21071 Entraînement psychoaffectif en sport
Modifications du cheminement et du lien dans les cours
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EDP-22318 Enseignement d’habiletés psychomotrices (passe de OB à OP)
EDP-22319 Enseignement d’habiletés sociomotrices (passe de OB à OP)
EDP-20777 Affectivité et habiletés relationnelles en éd. ph. et sport. (passe de OP
à OB)
EDP-22312 Gestion d’un club sportif (passe de OP à OB)
Ajout du cours
KIN-22943 Préparation physique et performance
- BACCALAUREAT EN ENSEIGNEMENT DE L’ÉDUCATION PHYSIQUE ET À LA
SANTÉ (BEEPS)
Création du cours
EDP-23380 Didactique de l’Ultimate Frisbee
Modification au cheminement du cours
EDP-22871 Histoire des Jeux Olympiques d’hiver 3 (de la session A-5 à H-6)
Ajout des cours
EDP-22312 Gestion d’un club sportif
EDP-23378 Entraînement des habiletés mentales en sport
Déplacement du cours de langue à option
ANG-xxxxx de la session H-6 à la session A-5

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Les modifications aux programmes du BIS et du BEÉPS ont été adoptées aux réunions du Comité
de programmes du 19-10-2007 et du 29-11-2007 – voir les procès-verbaux
à l'annexe 1
- BACCALAUREAT EN ÉDUCATION AU PRÉSCOLAIRE ET EN ENSEIGNEMENT AU
PRIMAIRE (BÉPEP)
Retraits des cours
EDC-20017 Éducation civique et démocratique de l’enfant
PPG-22193 Auto-formation culturelle
Modifications aux concomitants dans les cours
DID-19973 Didactique de l’expression écrite
DID-19975 Didactique des nombres naturels et entiers relatifs
DID-19976 Didactique des nombres rationnels et de la mesure
DID-19978 Didactique de l’univers social aux 2 e et 3 e cycles du primaire
DID-19980 Didactique des sciences et de la technologie au présc./prim.
DID-19984 Didactique du lexique, de la grammaire et de l’orthographe
ENP-19996 Synthèse et intégration
ENP-20003 Développement humain et apprentissage II
ENP-20009 Adaptation scolaire : problématique et intervention
ENP-20010 Apprentissage de la lecture
ENP-22183 Stage en responsabilité
ENP-22194 Stage de formation à la gestion participative de la classe I
ENP-22195 Stage de form. à la gestion participative de la classe II
ENP-22588 Intervention pédagogique et gestion de la classe I
ENP-22589 Intervention pédagogique et gestion de la classe II
ENP-22952 Intégration cours/stage au préscolaire
PPG-22186 Stratégie d’enseignement et d’apprentissage
Modification au cheminement pour les cours correctifs en français
ENP-22187 Développement du langage
FRN-22907 Français écrit pour la formation à l’enseignement II
FRN-22908 Français écrit pour la formation à l’enseignement III
Adopté à la réunion du Comité de programme du BÉPEP du 19 octobre 2007 – voir résolution à
l'annexe 2
Modification au texte dans les cours à option pour assurer la concordance avec la version 0 du
nouveau logiciel Banner.

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Adopté à la réunion du Comité de programme du BÉPEP du 19 octobre 2007 – voir résolution à
l'annexe 2
Modification au préalable pour le cours
EDC-22190 Formation en éthique et enseignement au préscolaire/primaire
- BACCALAUREAT EN ENSEIGNEMENT SECONDAIRE (BES)
Ajouts des cours – voie Mathématiques
PHY-20353 Astronomie : une visite guidée de l’Univers
ENS-22469 Histoire des sciences
Modifications aux préalables dans les cours – voie Sciences et technologie
ENS-22469 Histoire des sciences
STC-22053 Impact des sciences et technologies
Adopté à la réunion du Comité de programme du BES du 19 octobre 2007 – voir résolutions à
l'annexe 3
Modification du résumé du cours – voie Histoire-Éthique et culture religieuse
DID-22147 Didactique de l’éthique et de la culture religieuse
Adopté à la réunion du Comité de programme du BES du 14 décembre 2007 – voir résolution à
l'annexe 3
- BACCALAUREAT EN ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL ET TECHNIQUE (BEPT)
Modifications aux préalables dans les cours
FPT-21664 La formation professionnelle et technique
FPT-21665 Culture professionnelle, technologie et pensées technique
FPT-21666 La compétence professionnelle et technique
FPT-21680 Intervention auprès d’élèves en difficulté
FPT-21697 Stage en milieu de travail III
Modifications aux préalables dans les cours (suite)
FPT-21698 Stage en milieu de travail V

FPT-21701 Stage en milieu de travail IV
FPT-21702 Chef d’œuvre de fin d’études
FPT-21703 Perfectionnement disciplinaire I
FPT-21704 Perfectionnement disciplinaire II
FPT-21705 Perfectionnement disciplinaire III
FPT-21706 Perfectionnement disciplinaire IV
FPT-21707 Perfectionnement disciplinaire V
FPT-21709 Perfectionnement psychopédagogique I
FPT-21710 Perfectionnement psychopédagogique II
FPT-21711 Perfectionnement psychopédagogique III
FPT-21683 Stage en enseignement : développement professionnel III
FPT-21696 Stage en enseignement : développement professionnel IV
FPT-21700 Stage en enseignement : développement professionnel V
FPT-21673 Stage en enseignement : développement professionnel VI
FPT-22476 Stage en enseignement : développement professionnel VII
FPT-22682 La formation en milieu de travail
Retrait du cours
FPT-21685 Utilisation d’Internet : fins pédagogiques et didactiques
Rendre obligatoire le cours
FPT-21678 Approches et formules pédagogiques et didactiques II
Modification du cheminement accéléré avec bacc. disciplinaire du BEPT
FPT-22476 Stage en enseignement VII (devient OB)
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Adopté à la réunion du Comité de programme du BEPT du 9 novembre 2007 – voir résolutions à
l'annexe 4
- CERTIFICAT EN ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL ET TECHNIQUE
Retrait du cours
FPT-21685 Utilisation d’Internet : fins pédagogiques et didactiques

- MODIFICATIONS AUX COURS SEULEMENT
Demandes de modifications de cours sans impact sur un programme
Département ÉEA (changement au résumé, cours réitéré)
TEN-20727 Exploitation pédagogique des TIC au préscolaire-primaire
Département FPÉ (changement de nom du responsable du cours)
ADS-12101 Sociologie de l’orientation
ADS-12146 Éducation et milieux défavorisés
ADS-12193 Théories modernes en éducation
ADS-17852 Éducation sexuelle, famille et école
CSO-12490 Psychologie de l’adolescence
CSO-18404 Stage I
CSO-18405 Stage II
EDC-20014 Réussite scolaire et identité sexuelle
FPT-21670 Acquis professionnels et techniques
MEV-20023 Recherche appliquée en éducation
MEV-21490 L’Évaluation des apprentissages au secondaire
MEV-21681 Évaluation des apprentissages
31 janvier 2008
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Nominations
13.1 Comité de programme du baccalauréat en enseignement secondaire (BES)
IL EST PROPOSÉ PAR M. Jean-François Broudehoux
ET APPUYÉ PAR M. Claude Savard
13
C.F.S.É. 2007-02-14 (02)
De nommer M. Stéphane Leclerc, enseignant à l’école secondaire L’Odyssée, membre du comité de
programme du BES pour un mandant d’une durée de deux ans qui s’étendra du 15 octobre 2007 au
14 octobre 2009.
IL EST PROPOSÉ PAR M. Jean-François Broudehoux
ET APPUYÉ PAR M. Claude Savard
De nommer madame Christine Hamel, chargée de cours, membre du comité de programme du BES
pour un mandat de deux ans qui s’étendra du 1 er novembre 2007 au 31 octobre 2009
13.2 Comité de programme du baccalauréat en enseignement professionnel et technique
(BEPT)
IL EST PROPOSÉ PAR Mme Hélène Ziarko
ET APPUYÉ PAR Mme Claire Lapointe
De nommer madame Danielle Gagné, directrice adjointe au Centre de formation professionnelle
Pozer, membre du comité de programme du BEPT pour un mandat de deux ans qui s’étendra du 17
septembre 2007 au 16 septembre 2009.
13.3 Comité de programme du baccalauréat en éducation au préscolaire et en enseignement
au primaire (BEPEP)
IL EST PROPOSÉ PAR Mme Hélène Ziarko
ET APPUYÉ PAR M. Alain Fortier
De renommer madame France Ouellet, responsable de formation pratique, membre du comité de
programme du BEPEP pour un mandat d’une durée de deux ans qui s’étendra du 24 novembre 2007
au 23 novembre 2009.
IL EST PROPOSÉ PAR Mme Hélène Ziarko
ET APPUYÉ PAR M. Alain Fortier
De renommer M. Serge Desgagnés, professeur, membre du comité de programme du BEPEP pour
un mandat d’une durée de deux ans qui s’étendra du 7 novembre 2007 au 6 novembre 2009.

14
C.F.S.É. 2008-02-14 (02)
13.4 Comité de programme des études supérieures en administration et évaluation en
éducation (maîtrise et doctorat)
IL EST PROPOSÉ PAR M. Jean Plante
ET APPUYÉ PAR Mme Claire Lapointe
De renommer M. Denis Savard, professeur, membre du comité de programme des études
supérieures en administration et évaluation en éducation pour un mandat d’une durée de deux ans
qui s’étendra du 28 novembre 2007 au 27 novembre 2009.
13.5 Membre du comité de programme du DESS en enseignement collégial
IL EST PROPOSÉ PAR M. Jean-François Broudehoux
ET APPUYÉ PAR M. Pierre Pagé
De nommer Mme Rachel Barbeau, responsable de formation pratique, membre du comité de
programme du DESS en enseignement collégial
13.6 Comité du Fonds d’enseignement et de recherche
IL EST PROPOSÉ PAR M. Claude Savard
ET APPUYÉ PAR M. Yann Le Bossé
De nommer Mme Catherine Morneau, diplômée en sciences de l’orientation, membre du comité du
FER (Fonds d’enseignement et de recherche) pour une période de 3 ans (rétroactif du 15 mars 2006
au 15 mars 2009).
13.7 Conseil de la Faculté
IL EST PROPOSÉ PAR M. Jean Plante
ET APPUYÉ PAR M. Jean-François Broudehoux
De nommer Mme Claire Lapointe membre du Conseil de la Faculté pour une période de 2 ans
(rétroactif du 26 octobre 2007 au 30 juin 2009).
IL EST PROPOSÉ PAR M. Jean Plante
ET APPUYÉ PAR M. Jean-François Broudehoux
De nommer M. Serge Sévigny membre du Conseil de la Faculté pour une période de 2 ans
(rétroactif du 26 octobre 2007 au 30 juin 2009).

14. Questions et demandes des membres
Aucune
Levée de l’Assemblée
15
C.F.S.É. 2007-02-14 (02)
Sur proposition de M. Alain Fortier, appuyée par M. Yann Le Bossé la levée de la réunion est
adoptée à l’unanimité.
La prochaine réunion aura lieu le 3 avril 2008.
________________________________
Marcel Monette, président
Lu et approuvé le