Droits d'auteur - Irma

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inimaginable que les tribunaux, comme ce fut le cas au XIXème siècle, refusent
la protection de la loi à des clichés au motif qu’ils ont été produits par des
machines et qu’ils les assimilent à des arts industriels principalement caractérisés
par le travail de la main ou l’emploi de la machine.
La conception générale et restrictive de cette première dimension du droit
d’auteur, sur laquelle s’appuie la jurisprudence, vise, au risque de certaines
injustices, à éviter l’asphyxie de la production culturelle et la paralysie de
l’économie qu’une protection plus large ferait encourir. Il est cependant à noter
que des reproductions jugées contraires à la loyauté indispensable à l’exercice du
commerce, ou des actes déloyaux distincts de la reproduction elle-même ont été
condamnés, en matière de chanson ou de télévision notamment. L’application de
cette conception de l’œuvre s’avère souvent délicate, la frontière entre l’idée et la
forme étant difficile à tracer.
2. …originale
L’originalité de la forme de la création n’est pas une condition
expressément fixée par la loi. Cette notion n’apparaît incidemment que dans
certaines dispositions. Il s’agit donc d’une création essentiellement
jurisprudentielle. La Cour de cassation estime que pour reconnaître la protection
par le droit d’auteur, les juges du fond sont tenus de rechercher si les œuvres en
cause répondent à l’exigence d’originalité.
Classiquement, la doctrine et la jurisprudence entendent l’originalité
comme l’expression ou l’empreinte de la personnalité du créateur. Ainsi, sur
certains sujets, manuels scolaires..., une œuvre sera considérée comme originale
ou banale suivant que son auteur se sera montré créatif dans son travail dans
l’organisation et la présentation du contenu.
Paradoxalement, cette conception qui, étymologiquement, fait référence à
l’idée de source, de point de départ, ne s’appuie nullement sur le critère objectif
de chronologie. La nouveauté, la primauté, n’apparaissent pas comme des
facteurs discriminants, contrairement à d’autres champs relevant de la propriété
intellectuelle comme celui du droit des brevets. L’originalité apparaît donc
clairement comme une notion subjective.
Elle est aussi une notion relative car son appréciation dépend du domaine
de l’œuvre considérée. Les capacités de création peuvent en effet être bridées par
la nature du sujet traité ou la destination plus ou moins utilitaire de l’œuvre.
Ainsi, la liberté dont jouira un sculpteur pour réaliser une statue, même lorsqu’il
s’agit d’une œuvre de commande, sera toujours plus importante que celle d’un
cartographe. Néanmoins dans les deux cas le créateur dispose d’une latitude qui
doit lui permettre d’opérer un ou des choix témoignant d’une vision personnelle
du travail qu’il accomplit. Lorsque ce n’est pas le cas, il ne peut prétendre à la
qualité d’auteur.
L’originalité de l’œuvre peut par ailleurs être absolue ou relative. A ce titre,
une traduction ou une adaptation peuvent être qualifiées d’œuvres de seconde
main. Comme les premières, elles peuvent bénéficier d’une protection au titre du