1 - Page de garde 2012 - Site de la pêche

Cahier des Clauses Administratives Particulières
SOMMAIRE
Article 1 – Objet du marché – dispositions générales
1.1. Objet du marché
1.2. Domicile du titulaire
1.3. Tranches
1.3.1. Décomposition en tranches
1.3.2. Affermissement de la tranche conditionnelle
1.4. Maîtrise d’ouvrage
1.5. Maîtrise d’œuvre
Article 2 – Pièces constitutives du marché
2.1. Pièces particulières
2.2. Pièces générales
Article 3 – Prix et règlement
3.1. Répartition des paiements
3.2. Rémunération des tranches
3.2.1. Rémunération de la première tranche
3.2.2. Rémunération de la deuxième tranche
• 3.2.2.1. Rémunération de la première phase « réalisation » de la deuxième
tranche
• 3.2.2.2. Rémunération de la deuxième phase « mise en oeuvre » de la
deuxième tranche
3.3. Révision des prix
3.4. Paiement des sous-traitants
3.5. Délai de mandatement
3.6. Suspension des délais
Article 4 – Délai de livraison – Pénalités et primes
4.1. Délai de livraison
4.2. Prolongation du délai d’exécution
4.3. Pénalités pour retard
Article 5 – Retenue de garantie
Article 6 – Clauses de financement et de sûreté
Article 7 – Contrôle et réception du matériel
7.1. Echantillon de perles
7.2. Réception du système
7.3. Délai de garantie
Article 8 – Propriété intellectuelle des projets
Article 9 – Litiges
Article 10 – Dérogations aux textes généraux
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