Mémoire - Sécurité alimentaire

1. Evaluation des risques sur le marché luxembourgeois
a) Identification des dangers
L’identification des dangers permet de recenser l’ensemble des molécules migratrices
liées aux différents matériaux. L’étude de toutes les alertes RASFF en Europe concernant les
matériaux en contact entre 2003 et 2008 permet de dégager les molécules révélant des
dépassements des limites de migration. Sur ces 5 ans, environ 450 alertes, impliquant les
matériaux en contact des denrées alimentaires, ont été notifiées. Les matériaux en question,
ayant provoqué des incidents, sont présentés dans un diagramme (figure 5).
En plus des alertes RASFF, les plans pluriannuels intégrés d’autres États membres, les
rapports annuels suisses et allemands, ainsi que la littérature scientifique ont permis de définir
quels sont les matériaux et objets les plus susceptibles de poser un danger pour la santé et le
bien-être humain.
L’ANNEXE II 1-4 illustre les différents matériaux et matrices avec les molécules migratrices
en question, donc les dangers, déduits des rapports et plans, ainsi que les alertes RASFF dont
il est question plus haut.
b) Caractérisation des dangers et évaluation de l’exposition
Après avoir identifié les différents dangers, donc les molécules migratrices, il convient
de dégager les plus importantes en fonction du degré de toxicité, du pouvoir migratoire et de
leur abondance sur le marché luxembourgeois.
La consultation d’avis scientifiques (EFSA (CE), AFSSA (F), AFSCA (B), BfR (D)) permet
de connaître le degré de toxicité des différents dangers, c'est-à-dire des molécules identifiées
comme présentant un risque.
L’objectif est donc de définir, sur base de ces décisions scientifiques, les molécules
qui seront analysées lors des contrôles officiels.
Ainsi, chaque molécule est caractérisée selon le schéma de l’évaluation du risque, en
définissant son degré de toxicité, l’occurrence dans la population, c’est-à-dire l’exposition au
danger et la contribution à la contamination totale. Les publications et avis scientifiques
servent donc à définir l’importance du danger et son abondance sur le marché.
Les fiches récapitulatives par molécule (ANNEXE III), contiennent les informations
nécessaires pour caractériser les différents dangers et définir le degré d’exposition des
consommateurs aux molécules migratrices.
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