Congrès de Boston Comité exécutif Session III Mercredi 10 ... - AIPPI

Congrès de Boston
Comité exécutif
Session III
Mercredi 10 Septembre 2008 (08.30-10.30)
1. Quorum
Michael J. BRUNNER, Secrétaire Général (Royaume-Uni), déclare le quorum
constitué. L’assemblée vote et approuve l’adoption de l’agenda fixé.
2. Finances
Eiji KATAYAM, Trésorier Général (Japon), fait référence au rapport présenté par le
Contrôleur Financier. Le bilan comptable pour 2007 a mis en évidence un bénéfice
de 97 000 CHF, ce qui amène le capital actif à une valeur de 1 670 000 CHF. Il
précise que ce résultat est meilleur qu’escompté, du fait de l’amélioration de la
collecte des frais d’adhésion et d’un bénéfice d’environ 600 000 CHF provenant du
Congrès de Gothenburg, et ceci malgré l’augmentation des dépenses et salaires du
Secrétariat Général.
Concernant le Budget de 2009, il prédit une augmentation du revenu de 82 000 CHF
due à la hausse du montant des frais d’adhésion. Quant aux dépenses, il estime que
les coûts liés aux déplacements ne devraient pas évoluer, et qu’il pourrait y avoir des
dépenses supplémentaires liées à l’embauche d’un Directeur Exécutif en cours
d’année. En outre, des dépenses supplémentaires liées au programme de protection
des marques sont à envisager. Aucune rentrée d’argent n’est attendue du fait du
bénéfice généré par le Groupe américain au Congrès de Boston.
Ronald E. MYRICK, Président (Etats-Unis) insiste sur le fait que le résultat positif a
été principalement atteint du fait de la hausse du nombre d’adhérents.
Örjan GRUNDÉN (Suède) remarque que les Groupes Nationaux et Régionaux ont
besoin de recevoir les bilans comptables de l’Association bien avant la réunion.
Gunnar BAUMGÄRTEL, Président du Comité Consultatif Financier (CCF) (Suisse)
prend ensuite la parole. Il signale que le CCF a analysé les résultats de 2007 et le
budget de 2009, et en a discuté il y’a quelques jours lors d’une réunion avec le
Secrétaire Général, le Suppléant du Secrétaire Général et le Trésorier Général. Il
indique que le bénéfice réalisé par le Congrès de Gothenburg a permis d’éviter un
déficit dans le bilan de cette année là. Il estime que la hausse du montant de
l’adhésion permettra d’améliorer le résultat final de l’année 2009.
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De manière générale, il estime que les revenus de l’Association devraient être
utilisés, tout en maintenant une réserve d’argent raisonnable, comme c’est le cas
actuellement. Il précise que les coûts fixés doivent être soigneusement contrôlés.
Des frais variables liés aux déplacements ont également augmenté de manière
conséquente dernièrement. Le CCF souhaite que le Bureau continue à surveiller les
frais de déplacement et a besoin d’un rapport plus détaillé sur ces dépenses. Le CCF
voudrait également obtenir un retour de la part des Groupes Nationaux et Régionaux
quant à l’utilité des visites des membres du Bureau. Le CCF désire également
examiner les dépenses administrative du Secrétariat Général, et souhaite qu’un
rapport sur ces dépenses soit ajouté aux autres informations actuellement requises.
D’autre part, le CCF souhaiterait que les chiffres soient communiqués de manière
plus rapide que ce qui s’est produit dans ce cas. Il constate que plus de 150 000
CHF de frais d’adhésion restent impayés, ce qui représente environ 6 mois de retard.
Il observe que les décisions d’embaucher un Directeur Exécutif et d’améliorer la
visibilité du Bureau (notamment via davantage de déplacements) ont été acceptées,
bien qu’il soit du ressort du CCF d’évaluer les risques. Le CCF sera donc vigilant sur
cette question, et il n’est pas concevable de compter à chaque fois sur une rentrée
exceptionnelle d’argent due notamment à l’augmentation des frais d’adhésion et aux
revenus du Congrès pour sauver la mise.
M. MYRICK remercie le CCF pour son travail acharné. Il précise que la solution à
apporter aux questions relatives au budget est l’augmentation du nombre
d’adhérents.
M. MYRICK, secondé par Michael DOWLING (Australie), propose une motion
présentée par William KEEFAUVER (Etats-Unis) pour l’approbation des comptes de
2007, motion qui est acceptée par une large majorité.
M. MYRICK, secondé par M. DOWLING, propose une motion visant à approuver la
nomination des contrôleurs financiers, Argo Consilium, présenté par M.
KEEFAUVER, motion qui est acceptée par une large majorité.
M. MYRICK, secondé par M. DOWLING, propose une motion présentée par M.
KEEFAUVER pour l’approbation du Budget 2009, motion qui est acceptée par une
large majorité.
3. Approbation du travail du Bureau
M. MYRICK soumet une motion visant à approuver le travail des membres du Bureau
de l’Association, présenté par Alain GALLOCHAT (France), secondé par M.
BAUMGÄRTEL, motion qui est approuvée par une large majorité.
4. Rapport de la Commission Consultative Editoriale
Esmé du PLESSIS, Présidente de la Commission Consultative Editoriale (CCE)
(Afrique du Sud) évoque le travail de sa Commission. En 2006, un programme de
croissance a été développé par le Bureau. Ce programme consistait à élargir la
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sphère d’influence de l’AIPPI, à promouvoir des droits de la Propriété Intellectuelle, le
développement de lois et le développement de l’harmonisation.
En ce qui concerne l’intention d’augmenter le nombre d’adhérents, le travail de la
CCE était de mettre l’accent sur la communication avec les membres et de manière
plus générale avec le monde. Le CCE a réaffirmé sa position quant à l’efficacité de la
Newsletter papier existante, en insistant sur sa facilité d’utilisation, sa politique
éditoriale, son design et son contenu. Un rapport a été présenté à la Réunion du
Comité Exécutif à Singapour, et un plan a été mis en place pour que la Newsletter
devienne électronique et qu’elle soit plus centrée sur les adhérents. Le format devrait
être constitué d’un résumé avec un lien renvoyant à l’article complet avec une
possibilité de recherche. Ce format électronique contribuerait à la mise à disposition
d’une quantité plus importante d’informations par rapport au format papier. La
première édition de cette E-Newsletter a été lancée en Avril et la troisième plus
récemment en Août. Mme du PLESSIS est consciente du fait que certains n’ont pas
reçu de copies électroniques des Newsletters et recommande à chacun de vérifier
l’exactitude de leur adresse e-mail enregistrée auprès du Secrétariat Général.
Elle affirme qu’un nouvel Organe Editorial a été réuni en Juillet et, selon elle, cet
organe est représentatif de la diversité des adhérents et il fournit d’ores et déjà une
importante quantité de travail. Mme du PLESSIS affirme qu’elle continuera à
travailler pour la CCE pendant les 12 mois à venir et est consciente que le Comité de
Communication (comité consultatif) devra très vraisemblablement devenir
rapidement une Commission Légale, et que l’Organe Editorial devra alors collaborer
avec cette Commission. Elle conclut en incitant vivement les membres à participer
activement à la rédaction d’articles pour l’E-newsletter.
5. Rapport de la Commission des Adhérents
Luis-Alfonso DURÁN (Espagne) précise que la Q201 a été établie à Singapour en
tant que Commission Consultative du Bureau, et qu’il a eu l’honneur et le privilège
d’en être le Président. Il observe que le MAC est maintenant susceptible de devenir
une Commission Légale. Il nomme et remercie chacun des membres de la
Commission.
Il affirme que la Commission a travaillé sous les instructions du Bureau à la fois ici à
Boston et durant toute l’année écoulée, dans le but de :
‣ Promouvoir l’expansion du nombre d’adhérents ;
‣ Renforcer les relations et la satisfaction des membres ;
‣ Améliorer les critères à appliquer pour l’établissement de nouveaux Groupes
Nationaux et Régionaux, améliorer leur indépendance, statuts et réunions ;
‣ Etudier la manière à employer pour récompenser et honorer les membres ;
‣ Mettre en place des sondages concernant les souhaits et besoins des
membres.
M. DURÁN affirme que les groupes Nationaux et Régionaux ont été chargés de
préparer des plans stratégiques de croissance, et que seulement certains d’entre eux
s’en sont effectivement chargés. M. DURÁN insiste sur la nécessité que cela soit fait.
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Sa Commission a également fait une enquête sur les Groupes Nationaux et
Régionaux et beaucoup d’entre eux, mais pas tous, y ont participé.
M. DURÁN présente un graphique témoignant de la variation du nombre d’adhérents
des Groupes Nationaux et Régionaux durant les 10 dernières années, et mettant en
lumière une tendance à la hausse ou à la baisse du nombre d’adhérents. La
Commission a constaté approximativement 1% d’augmentation dans le nombre
d’adhérents depuis la Réunion du Comité Exécutif à Singapour. Il affirme que l’Inde,
la Chine, l’Italie, les Pays-Bas, le Portugal, la Corée, l’Espagne, la Turquie et les
Etats-Unis ont noté une hausse sensible, tandis que les autres pays sont en déclin.
Sa commission a analysé les différents aspects des Groupes Nationaux et
Régionaux en prenant en considération le fait que le groupe AIPPI est ou n’est pas
une entité légale dans le pays concerné, que le groupe est indépendant ou
dépendant d’une organisation locale, mais également en prenant en considération la
catégorie des adhérents, la procédure à suivre pour l’adhésion, le procédé d’élection
des porte-parole, les délais et enfin le renouvellement des membres. De plus,
l’analyse a pris en compte les activités nationales des groupes, la manière dont ces
groupes se sont organisés pour répondre aux Questions, le fait que le groupe ait mis
en place d’autres activités ou non, et qu’il ait ou non sa propre publication. Sa
Commission considérera également l’existence ou non d’adhérents communs avec
d’autres ONG internationales et organisations locales et enfin, s’il existe ou non des
adhérents provenant des mêmes cabinets.
Les objectifs immédiats de la Q201 sont de mettre en lumière la santé de l’AIPPI
dans les différents pays du monde, dans une optique d’amélioration et dans le but de
faire connaître l’AIPPI dans chaque pays, disposer de nombreux adhérents, être
actif, être entendu et considéré, et compter des membres qui participent activement
aux activités internationales de l’AIPPI. Il note que l’AIPPI est une « Association
d’Associations » et que l’avenir de l’AIPPI est d’être responsable des Groupes
Nationaux et Régionaux. Si un groupe dans un pays donné n’est pas actif, alors
l’AIPPI décline dans ce pays. Le comportement des leaders de chaque groupe a
donc une importance cruciale pour l’AIPPI, compte tenu du fait que l’AIPPI est en
compétition avec d’autres ONG.
En conclusion, M. DURÁN invite les membres du Comité Exécutif à travailler
ardemment dans leur pays d’origine pour le bénéfice de l’AIPPI.
M. MYRICK remercie la Commission pour ses efforts.
6. Forum de Singapour/ ExCo : résultat financier
M. BRUNNER explique que malgré les bons résultats des adhésions au Forum, le
nombre de délégués de la Réunion du Comité Exécutif était infime. Un déficit de
93 000 CHF a été enregistré, bien que cette perte ait été modérée par les fonds de
l’AIPPI International. La perte principale du Groupe National de Singapour a été
couverte par une subvention du gouvernement singapourien. Pour conclure, l’AIPPI
a souffert d’une perte d’environ 50 000 CHF.
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7. Congrès de 2016- les décisions à prendre
Présentations des invitations de différents groupes nationaux pour l’organisation du
Congrès de 2016 comme ci-après :
‣ Lisbonne, Portugal par Joao Pereira da CRUZ
‣ Cancun, Mexique par Miguel Angel MARGAIN
‣ Berlin, Allemagne par Peter MES
‣ Londres, Grande Bretagne par Jane MUTIMEAR
‣ Milan, Italie par Luigi UBERTAZZI
‣ Vilnius, Lituanie par Marius JASON
M. Brunner organise un vote, qui aboutit à l’élection par le Comité Exécutif du
Groupe National Italien comme Groupe National accueillant le Congrès en 2016
dans la ville de Milan.
8. Divers
Aucune question n’est soulevée.
M. BRUNNER déclare la réunion levée.
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