Mélanie fait souffler un vent de folie - Immo Jura

9 novembre 2011 avis officiels
Saicourt
Commune bourgeoise de Saicourt
Assemblée
L’assemblée aura lieu vendredi 9 décembre
2011 à 20 h au local habituel.
ORDRE DU JOUR :
1. Lecture du procès-verbal de la dernière
assemblée.
2. Budget 2011.
3. Election d’une conseillère ou d’un conseiller
pour fin de période.
4. Divers et imprévus.
2712 Le Fuet, le 25 octobre 2011
Conseil de bourgeoisie
Assemblée
L’assemblée municipale aura lieu lundi 12
décembre 2011 à 20 h à la halle polyvalente
« Pré Paroz » Le Fuet.
ORDRE DU JOUR :
1. Discuter et approuver le transfert de propriété
d’une partie du terrain appartenant
au syndicat de communes La Colline, d’une
valeur de CHF 605'000.–, à une société anonyme
pour y construire des logements pour
personnes âgées ainsi que l’acquisition de
parts de cette société.
2. Budget 2012:
a) Budget de fonctionnement. Fixer la
quotité d'impôt et la taxe immobilière.
b) Orientation sur le budget des investis -
sements.
3. Discuter et accepter un crédit d’engagement
de CHF 80'000.– pour le remplacement
du véhicule de la voirie.
4. Discuter et accepter un crédit d’engagement
de CHF 100'000.– pour le remplacement
du chauffage de l’école secondaire de
la Courtine, à répartir entre les communes
membres du Syndicat.
5. Discuter et accepter un crédit d’engagement
de CHF 100'000.– pour l’isolation du
bâtiment du concierge de l’école secondaire
de la Courtine, à répartir entre les
communes membres du Syndicat.
6. Discuter et accepter la modification du
Règlement concernant le financement spécial
relatif à l’entretien des routes communales.
7. Discuter et décider la délégation de la
tâche de l’accueil extrafamilial à la commune
de Reconvilier :
a) discuter et accepter le nouveau règlement
sur l’attribution des tâches à des tiers en
matière d’accueil extrafamilial;
b) voter le crédit d’engagement d’une
dépense périodique de CHF 13'000.–.
8. Nomination de la fiduciaire chargée de la
vérification des comptes 2011.
9. Rapport d'activités du délégué à la protection
des données.
10. Informations du Conseil municipal.
11. Divers.
Chaque ayant droit au vote en matière communale
peut se procurer gratuitement un
exemplaire détaillé du budget au bureau municipal
durant les heures d'ouverture.
Les règlements mentionnés sous point 6 et 7
sont déposés publiquement au secrétariat municipal
30 jours avant l'assemblée municipale.
Au plus tard dans les 30 jours après l'assemblée
municipale, un recours en matière com-
munale peut être formé contre les décisions de
l'assemblée auprès de la Préfecture du Jura
bernois à Courtelary.
2712 Le Fuet, le 9 novembre 2011
Conseil municipal
Informations communales
Déneigement
Nous rappelons aux citoyens que durant la
période hivernale, il est strictement interdit de
stationner des véhicules sur la chaussée
publique ceci afin de faciliter les travaux de
déneigement.
Bureau municipal
Le bureau municipal sera fermé le jeudi aprèsmidi
10 novembre 2011. Par contre, il sera
ouvert le matin de 10 h 45 à 11 h 45.
Modification du plan et règlement de quartier
« Les Féverges »
En date du 2 novembre 2011, l’OACOT a
approuvé la modification du plan et règlement
de quartier « Les Féverges » en vertu de l’article
61 de la loi sur les constructions (LC).
2712 Le Fuet, le 9 novembre 2011
Conseil municipal
Saules
Bureau de vote
Elections du 20 novembre 2011
Président : M. Michel Schaer
Membres : Mmes Nancy Vorpe et
Urfer Martine
M. Weber Stéphane
et Clémence Jean-Michel
Suppléants : Mlle Desvoignes Sandra et
M. Lüdi Stéphane.
2732 Saules, le 3 novembre 2011
Conseil communal
Seehof
Einladung für die Gemeindeversammlung
samstag den 10. Dezember 2011 um 13.30 Uhr
im Schulhaus von Seehof.
TRAKTANDEN :
1. Protokoll der letzten Versammlung vom
Juni 2011.
2. Budget 2012.
3. Kredit für Spritzbelag Gemeindestrassen
CHF 90'000.-.
4. Wahlen.
5. Verschiedenes.
Ein Exemplar des Budget 2012 kann beim
Sekretariat des Gemeinderates ab den 15.
November 2011 konsultiert werden.
2747 Seehof, den 31. Oktober 2011
Gemeindesekretariat Seehof
foadm@lasemaine.ch
Sornetan
Arrondissement du cimetière
Assemblée
L’assemblée ordinaire de l’Arrondissement du
cimetière aura lieu mercredi 7 décembre 2011,
à 20 h 15 à la salle de paroisse.
ORDRE DU JOUR :
1. Lecture et approbation du procès-verbal de
la dernière assemblée.
2. Réélection pour une nouvelle période :
— de la secrétaire de l’arrondissement du
cimetière ;
— de la caissière de l’arrondissement du
cimetière.
3. Election d’un(e) membre du Conseil de
l’Arrondissement du cimetière.
4. Présentation et acception du budget 2012.
5. Divers et imprévu.
2716 Sornetan, le 31 octobre 2011
Conseil de l’Arrondissement du cimetière
Paroisse réformée de Sornetan
Assemblée
L’assemblée ordinaire de paroisse aura lieu
mercredi 7 décembre 2011, à 20 h 15 à la salle
de paroisse.
ORDRE DU JOUR :
1. Méditation.
2. Lecture et approbation du procès-verbal de
la dernière assemblée.
3. Réélection pour une nouvelle période :
— de la secrétaire de paroisse ;
— de la caissière de paroisse.
4. Election d’un(e) membre du Conseil de
paroisse.
5. Election d’un(e) délégué(e) au Synode pour
la période 2012/2016.
6. Présentation et acceptation du budget 2012
7. Informations sur le PAR8.
8. Information sur la vie paroissiale.
9. Divers et imprévu.
2716 Sornetan, le 31 octobre 2011
Conseil de paroisse
Sorvilier
Assemblée municipale ordinaire
Les citoyennes et les citoyens ayant le droit de
vote en matière communale sont convoqués à
l’Assemblée municipale ordinaire le lundi 12
décembre 2011 à 20 h, à la salle de la
Municipalité (bâtiment communal).
Les personnes de nationalité suisse et étrangère,
n’ayant pas le droit de vote, sont cordialement
invitées à participer à cette Assemblée.
ORDRE DU JOUR :
1. Discuter et accepter une demande de crédit
pour une participation communale de soutien
de CHF. 10'000.- (payable en deux ans
sur 2012 et 2013) au Cinéma Palace à
Bévilard
2. Budget 2012.
Quotité (1.80), taxe immobilière (1.5 o ⁄oo), taxe
des chiens (CHF 50.- / CHF 40.-), taxe de l’eau
(CHF 1.-) (CHF 2.- en 2010), UR (CHF 2.-/