Ecole de Droit - Université de Mons

D-SCJU-111
Introduction au droit civil (en
ce compris les fondements du
droit romain)
Résultats d'apprentissage
Favoriser l'acquisition et la maîtrise du langage
juridique en familiarisant l'étudiant
avec la terminologie et la méthode
héritées du droit romain, initier l'étudiant
à la relativité historique du droit objectif
par une approche comparative appelée à
mettre en évidence l'évolution des normes
dans le cadre de leurs réceptions scientifique
et pratique.
Contenu du cours
Introduction historique, exposé des notions
et mécanismes du droit privé romain
dans lesquels s'enracine le droit civil patrimonial
contemporain : personnalité juridique,
biens et droits réels ; sources des
obligations (éléments de responsabilité
contractuelle et aquilienne); description
des principaux contrats ; introduction à la
mise en oeuvre judiciaire des droits subjectifs.
Méthodes d'enseignement
- Cours ex-cathedra
- Séances d'exercices
Mode d'enseignement
- Face à face
Supports principaux
Supports principaux non reproductibles
Syllabus (3 volumes) disponibles sur
Mooddle
Supports complémentaires
Supports complémentaires non reproductibles
Sans objet
Autres références conseillées
Sans objet
Evaluations
Evaluation et pondération 1ère session
Examen oral
- Examen oral
Evaluation et pondération Rattrapage
BA1
Sans objet
- Examen oral
Evaluation et pondération 2ème
session
Examen oral
- Examen oral
Evaluation et pondération Article 79
Sans objet
- Examen oral
Pré-requis
Maîtrise approfondie de la langue
française; une connaissance de base du
latin peut faciliter l'accès à la terminologie
Programme des cours 2012 - 2013
juridique et au contexte historique du
cours.
Liste des cours co-requis
Tous les cours de la première année du
grade de bachelier en droit sont obligatoires
et donc suivis conjointement.
Unité en option recommandées
Sans objet
Langue(s) d'évaluation
- Français
•••
D-SCJU-110
Histoire du droit et des institutions
Résultats d'apprentissage
Identifier, grâce à l'étude des évolutions
intervenues entre le début du Moyen Age
et la fin de l'Ancien Régime, l'origine des
institutions contemporaines, en appréhender
les transformations et analyser
les rapports de force entre les différentes
puissances en présence.
Initier les étudiants à la réflexion juridique.
Contenu du cours
Institutions de droit public (administration,
justice...) et sources du droit (Ve - XVIIIe
s.). Comparaison des différents modèles
étatiques (France, Empire...).
Méthodes d'enseignement
- Cours ex-cathedra
- Séances d'exercices
Mode d'enseignement
- Face à face
Supports principaux
Supports principaux non reproductibles
Sans objet
Supports complémentaires
Supports complémentaires non reproductibles
Sans objet
Autres références conseillées
Sans objet
Evaluations
Evaluation et pondération 1ère session
Examen écrit en juin, dans la continuité de
la méthodologie enseignée en travaux pratiques
(dissertation juridique : sujet de
cours ou sujet de réflexion), comptant
pour 50 % de la note finale. Un test sera
organisé en début de deuxième
quadrimestre. En travaux pratiques, l'étudiant
est noté sur sa progression.
- Examen écrit
Evaluation et pondération Rattrapage
BA1
Sans objet
- Néant
Evaluation et pondération 2ème
session
Sans objet
- Examen écrit
Evaluation et pondération Article 79
Sans objet
- Examen écrit
Pré-requis
Sans objet
Liste des cours co-requis
Sans objet
Unité en option recommandées
Sans objet
Langue(s) d'évaluation
- Français
•••
D-SCJU-109
Introduction au droit et à la
méthodologie juridique
Résultats d'apprentissage
A l'issue de cet enseignement, les étudiants
seront capables de maîtriser les
concepts et les mécanismes au fondement
de la vie juridique contemporaine.
«Introduire au droit » étant loin de constituer
un exercice neutre, il s'agira d'initier
les étudiants au fonctionnement de
l'activité juridique telle qu'on peut l'appréhender
en Belgique, de manière
rigoureuse, pratique et critique.
Le cours visera également à familiariser
les étudiants à l'utilisation des méthodes
d'identification et d'analyse des sources
juridiques pertinentes, tant au plan inerne
qu'au plan international, face à des
problèmes juridiques spécifiques.
Contenu du cours
- Le droit et la métaphore des règles
du jeu, le pluralisme normatif ;
- Les acteurs de la vie juridique ;
- La production de règles et d'actes juridiques
par les acteurs ;
- Les actions juridiques ;
Méthodes d'enseignement
- Cours ex-cathedra
- Séances d'exercices
Mode d'enseignement
- Face à face
Supports principaux
Note de cours - Introduction au droit et à
la méthodologie juridique - Truffin B.
Supports principaux non reproductibles
Deux syllabi mis en ligne sur moodle
Supports complémentaires
Supports complémentaires non reproductibles
Sans objet
Ecole de Droit
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